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5V1R Motif de résiliation de la police reprise
5V1R v1 Motif de résiliation de la police reprise

Valeurs

8
Valeur Libellé technique Libellé Modifié le Obsolète
1 DisappearanceOfRisk Disparition du risque 25/07/2006
2 TemporarySuspensionOfTheRisk Disparition temporaire 12/01/1995
3 AfterPremiumIncrease Après majoration de prime 12/01/1995
4 ByTheClient Par le client 12/01/1995
5 AfterClaim Après sinistre 12/01/1995
6 ByTheCompany Par la Compagnie 12/01/1995
7 CommonAgreement Commun accord 12/01/1995
8 PolicyNotInEffect Police sans suite 12/01/1995

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