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BRBC Raison pour code BRB B
BRBC v1 Raison pour code BRB B

Valeurs

23
Valeur Libellé technique Libellé Modifié le Obsolète
01 DocumentsNotOk Documents pas en ordre 19/07/1999
02 NetPremiumNotOk Prime nette pas OK 19/07/1999
03 TaxesAndFeesNotOk Taxes et frais pas OK 19/07/1999
04 PremiumParameterNotOk Paramettre de prime pas OK 19/07/1999
05 BonusOrmalusNotOk Bonus/malus pas OK 19/07/1999
06 LoansNotOk Prêts pas OK 19/07/1999
07 FrequencyNotOk Fréquence pas OK 19/07/1999
08 IntermediaryNumberNotOk Numéro producteur pas OK 19/07/1999
09 ChangeInDistributionPlanCoInsurer Changement dans le plan de distribution du co-assureur 19/07/1999
10 ContractChanged Contrat changé 19/07/1999
11 ContractDeleted Contrat annulé 19/07/1999
12 ContractSuspended Contrat suspendu 19/07/1999
13 ContractReplaced Contrat remplacé 19/07/1999
14 ContractBoughtOut Contract racheté 19/07/1999
15 ContractPremiumFree Contrat libre de prime 19/07/1999
16 ContractRefusedByClient Contrat refusé par le client 19/07/1999
18 ShareInDistributionPlanDeleted Participation dans plan de distribution annulée 19/07/1999
19 AcquittanceForMaturityDateAlreadyReceived Quittance déjà reçue 19/07/1999
20 PremiumNotDue Prime pas payable 19/07/1999
21 PremiumPaidByPreviousBroker Prime payée par le producteur précédent 19/07/1999
22 ContratNotPartOfOurPortfolio Contrat ne fait pas partie de notre portefeuille 19/07/1999
23 ContractNoLongerPartOfOurPortfolio Contrat ne fait plus partie de notre portefeuille 19/07/1999
26 ReturnOfDischargeNote Retour de quittance 19/07/1999

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