Sélectionnez votre langue

CQIE Type d'événement A.T.
CQIE v1 Type d'événement A.T.

Valeurs

15
Valeur Libellé technique Libellé Modifié le Obsolète
01 TDStarting I.T. - à partir de 18/10/1993
02 TdUntil I.T. - jusqu'à 18/10/1993
03 WorkRestartFollowingTemporaryIncapacity Reprise du travail après I.T. 18/10/1993
04 RecurrentIncapacityStarting Rechute - à partir de 18/10/1993
05 RecurrentIncapacityUntil Rechute - jusqu'à 18/10/1993
06 WorkRestartFollowingRecurringSickness Reprise du travail après rechute 18/10/1993
07 Healing Guérison 18/10/1993
08 Consolidation Consolidation 18/10/1993
09 SendOffers Envoi d'offres 18/10/1993
10 ReceptionOfSignedAgreement Réception accord signé 18/10/1993
11 EndorsementWcf Entérinement du F.A.T. 18/10/1993
12 FinalJudgment Jugement définitif 18/10/1993
13 FinalTermination Terminaison définitive 18/10/1993
14 StartRevisionTerm Début délai de révision 18/10/1993
15 JudicialProcedure Procédure judiciaire 18/10/1993

MCIs utilisant cette liste

0

Aucun MCI n'utilise cette liste pour la version sélectionnée.

Contact

À propos de Telebib2