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Z602 Qualité de la personne dans le dossier
Z602 v1 Qualité de la personne dans le dossier
Version

Valeurs

7
Valeur Libellé technique Libellé Modifié le Obsolète
1 ProposingParty Proposant 05/10/1995
2 Contractor Contractant 05/10/1995
3 Insured Assuré 05/10/1995
4 Beneficiary Bénéficiaire 05/10/1995
5 RelevantThird Tiers impliqué 05/10/1995
6 Driver Conducteur 05/10/1995
7 NaturalPerson Personne physique 05/10/1995

MCIs utilisant cette liste

2
Identifiant Description Version
M0901 Prévention fraude, envoi R.S.R. / Fraudepreventie, versturen R.S.R. v1
M0902 Prévention fraude, renvoi R.S.R. / Fraudepreventie, terugsturen R.S.R. v1

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