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M0104RES Contrat, avenant v7 Contrat
Release consultée 2025.01 supportée v7 2026.01 active v8 2027.01 future v9

Vous consultez la release supportée, celle de l'an dernier. Elle reste valide, mais les nouvelles implémentations visent la release active.

MCI · pivot M0104RES v7 34 lignes sémantiques
EDIFACT M0104Res_202101 29 lignes sur 29 rattachées
JSON M0104Res Pas publié dans cette release
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Mand. — 1
20 Message content inventory identifier Mand. — 1
30 Message content inventory version Modifié Mand. — 1
40 Contrat Mand. — 1
41 Contrat informatif - convention gestion flotte
absent defaults to - no -
Option. A058 v1 1
50 Nature du document
Mandatory and with value 5 or 17
Mand. EW05 v6 1
60 Date de résiliation Mand. — 1
70 Numéro de police Mand. — 1
80 Numéro d'avenant Mand. — 1
90 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — 1
100 MOTIF de résiliation Option. A705 v6 1
110 Origine de la résiliation Option. A314 v2 1
120 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Option. A055 v2 1
130 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — 1
131 Motif rédaction avenant Option. — 1
140 Assureur Mand. — 1
150 Assureur - Numéro FSMA Mand. — 1
151 Assureur - Numéro d'entreprise Option. — 1
152 Assureur - Numéro d'unité d'établissement Option. — 1
153 Assureur - LEI Option. — 1
160 Intermédiaire Mand. — 1
170 Intermédiaire - Numéro FSMA
Since 15/7/2017 the FSMA no longer attributes such number
Option. — 1
180 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — 1
181 Intermédiaire - Numéro d'entreprise
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Option. — 1
182 Intermédiaire - Numéro unité d'établissement
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Option. — 1
183 Intermédiaire - LEI Option. — 1
184 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — 1
280 Intermédiaire - Correspondant Nouveau Option. — 1
290 Intermédiaire - Correspondant - Identifiant plate-forme Nouveau
Actually = XGH+1++:x--x' = recipient user address
Option. — 1
300 Intermédiaire - Correspondant - Nom officiel Nouveau Option. — 1
310 Intermédiaire - Correspondant - Numéro de téléphone bureau Nouveau Option. — 1
320 Intermédiaire - Correspondant - Numéro de fax Nouveau Option. — 1
330 Intermédiaire - Correspondant - e-Mail Nouveau Option. — 1
340 Message end Mand. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

Le filtre « Modifiés » isole les lignes ajoutées, modifiées ou rendues obsolètes dans cette version, par rapport à la version précédente.

Le JSON n'est pas publié pour la release 2025.01 : cet onglet ne montre que la projection EDIFACT. La correspondance EDIFACT ↔ JSON se lit à partir de la release 2027.01. Voir en 2027.01
Seq. EDIFACT Sémantique — fait autorité État
10
XEH+01
XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx' (=X916 and =X918) (domain is mandatory)
N..2
Message issuing date and time
sans contrepartie
20
XEH+01
XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104RES' (=X943)
N..2
Message content inventory identifier
sans contrepartie
30
XEH+01
XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104RES:7' (=X944)
N..2
Message content inventory version
sans contrepartie
40
XEH+01
XEH+01+2
N..2
Contrat
sans contrepartie
41
GIS+A058
GIS+A058+x--x
AN..17 · A058
Contrat informatif - convention gestion flotte
positionnée
50
GIS+EW05
GIS+EW05
AN..17 · EW05
Nature du document
positionnée
60
DTM+019
DTM+019
AN..35
Date de résiliation
positionnée
70
RFF+001
RFF+001
AN..40
Numéro de police
positionnée
80
RFF+002
RFF+002
AN..40
Numéro d'avenant
positionnée
90
RFF+084
RFF+084
AN..40
GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
positionnée
100
ATT+A705
ATT+A705+x--x
AN..17 · A705
MOTIF de résiliation
positionnée
110
ATT+A314
ATT+A314+x--x
AN..17 · A314
Origine de la résiliation
positionnée
120
ATT+A055
ATT+A055+x--x
AN..17 · A055
Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet
positionnée
130
QTY+134
QTY+134
N..15
Nombre de documents annexes
positionnée
131
FTX+004
FTX+004+x--x
AN..70
Motif rédaction avenant
positionnée
140
PTY+006
PTY+006
AN..17
Assureur
positionnée
150
PTY+006
PTY+006+x--x:006
AN..17
Assureur - Numéro FSMA
positionnée
151
RFF+075
PTY+006 - RFF+075:x--x
AN..40
Assureur - Numéro d'entreprise
positionnée
152
RFF+076
PTY+006 - RFF+076:x--x
AN..40
Assureur - Numéro d'unité d'établissement
positionnée
153
RFF+107
PTY+006 - RFF+107:x--x
AN..40
Assureur - LEI
positionnée
160
PTY+002
PTY+002
AN..17
Intermédiaire
positionnée
170
PTY+002
PTY+002+x--x:006
AN..17
Intermédiaire - Numéro FSMA
positionnée
180
PTY+002
PTY+002++x--x:002
AN..17
Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie
positionnée
181
RFF+075
PTY+002 - RFF+075:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro d'entreprise
positionnée
182
RFF+076
PTY+002 - RFF+076:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro unité d'établissement
positionnée
183
RFF+107
PTY+002 - RFF+107:x--x
AN..40
Intermédiaire - LEI
positionnée
184
RFF+003
PTY+002 - RFF+003
AN..40
Intermédiaire - Référence police producteur
positionnée
280
RPT+210
PTY+002 - RPT+210
AN..17
Intermédiaire - Correspondant
positionnée
290
RPT+210
PTY+002 - RPT+210+x--x:008 (ou 009)
AN..17
Intermédiaire - Correspondant - Identifiant plate-forme
positionnée
300
NME+001
PTY+002 - RPT+210 - NME+001
AN..35
Intermédiaire - Correspondant - Nom officiel
positionnée
310
COM+006
PTY+002 - RPT+210 - COM+006
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - Numéro de téléphone bureau
positionnée
320
COM+002
PTY+002 - RPT+210 - COM+002
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - Numéro de fax
positionnée
330
COM+003
PTY+002 - RPT+210 - COM+003
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - e-Mail
positionnée
340
XET+01
XET+01
Message end
sans contrepartie
La correspondance vient du référentiel EDIFACT → JSON maintenu par le Center Telebib2, complété par le schéma pour le chemin, l'obligation et la cardinalité. « Absent du MIG » signale une ligne active que le MIG ne porte pas — le plus souvent un qualifiant à corriger ; « sans mapping », une clé à ajouter au référentiel ; « sans contrepartie », l'enveloppe EDIFACT, qui n'a pas d'équivalent JSON par construction. L'obligation est comparée entre le MIG et le schéma, pas avec le MCI, dont l'obligation sémantique est plus large.

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