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DEDxxx v1
MCI associé DEDxxx Release 201101 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Franchise, type
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Option. — —
20 Expression en (taux, montant, durée) Option. P11T v2 —
30 Base de calcul Option. P11U v3 —
40 Type en terminologie Informex Option. CP01 v1 —
50 Rachat du délai de carence Option. 2040 v1 —
60 Maintien du délai de carence après 60 ans Option. 2250 v1 —
70 Rachat de la franchise Option. 3423 v1 —
80 Franchise contractuelle Option. P11R v1 —
90 La franchise n'est pas d'application Option. P11S v1 —
100 Franchise seuil Option. P11W v1 —
110 Franchise jeune conducteur Option. P11X v1 —
120 Franchise territoriale Option. P11Y v1 —
130 Franchise consignée Option. P11Z v1 —
140 Franchise, montant Option. — —
150 Valeur minimale Option. — —
160 Valeur maximale Option. — —
170 Pourcentage sur la valeur assurée Obsolète
Deleted- as decided 2010/12/09
Option. — —
180 Pourcentage sur le montant des dégâts Obsolète
Deleted- as decided 2010/12/09
Option. — —
181 Franchise, pourcentage Nouveau
Added- as decided 2010/12/09
Option. — —
190 Franchise, date de début de période Option. — —
200 Franchise, date de fin de période Option. — —
210 Délai de carence en jours, semaines, mois, ... Option. — —
220 Délai d'attente en jours, semaines, mois, ... Option. — —
230 Franchise, Durée en années, mois, semaines ou jours Option. — —
240 Franchise territoriale, le pays, code et/ou nom Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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