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EPTY003 Echange contextuel, données preneur v7
EPTY003 v7 Echange contextuel, données preneur
MCI associé EPTY003 Release 201501 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Contrat Mand. — —
20 Preneur - Preneur d'assurance Mand. — —
30 Preneur - Identifiant du preneur auprès de l'intermédiaire Modifié Option. — —
40 Preneur - Identifiant du preneur auprès de la compagnie, de l'assureur Modifié Option. — —
50 Preneur d'assurance - Adresse optimisée sur base de
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
60 Preneur d'assurance - Nom officiel Mand. — —
70 Preneur d'assurance - Titre et libellé Modifié
code telebib ou label du/chez acteur spécifié
Option. — —
80 Preneur d'assurance - Adresse principale - Rue Option. — —
90 Preneur d'assurance - Adresse principale - Numéro Option. — —
100 Preneur d'assurance - Adresse principale - Boîte Option. — —
110 Preneur d'assurance - Adresse principale - Identifiant adresse optimisée Option. — —
120 Preneur d'assurance - Adresse principale - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — —
130 Preneur d'assurance - Adresse principale - Code postal Option. — —
140 Preneur d'assurance - Adresse principale - Localité Option. — —
150 Preneur d'assurance - Adresse principale - code Pays Option. — —
160 Preneur d'assurance - Adresse principale - Pays Option. — —
170 Preneur d'assurance - Adresse précédente - rue Nouveau
Only together with the relocation date (valid for all these previous address data)
Cond. — —
180 Preneur d'assurance - Adresse précédente - numéro de maison Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
190 Preneur d'assurance - Adresse précédente - numéro de boîte Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
200 Preneur d'assurance - Adresse précédente - extension Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
210 Preneur d'assurance - Adresse précédente - identifiant Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
220 Preneur d'assurance - Adresse précédente - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
230 Preneur d'assurance - Adresse précédente - code postal Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
240 Preneur d'assurance - Adresse précédente - localité Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
250 Preneur d'assurance - Adresse précédente - code pays Nouveau
(and then optional)
Cond. — —
260 Preneur d'assurance - Date de naissance Option. — —
270 Preneur d'assurance - Date conducteur depuis ... Option. — —
280 Preneur d'assurance - Date de déménagement Nouveau
Only together with previous address info
Cond. — —
290 Preneur d'assurance - Numéro du dossier Option. — —
300 Preneur d'assurance - Numéro de groupement de polices Option. — —
310 Preneur d'assurance - Numéro du régistre national Option. — —
320 Preneur d'assurance - Numéro du compte financier Option. — —
330 Preneur d'assurance - Code BIC Option. — —
340 Preneur d'assurance - Numéro IBAN Option. — —
350 Preneur d'assurance - Numéro TVA Option. — —
360 Preneur d'assurance - Numéro d'entreprise Option. — —
370 Preneur d'assurance - Numéro d'unité d'entreprise Option. — —
380 Preneur d'assurance - Numéro de téléphone privé Option. — —
390 Preneur d'assurance - Numéro de fax Option. — —
400 Preneur d'assurance - Adresse boîte postale éléctronique Option. — —
401 Preneur d'assurance - adresse e-Mail avec opt-in Nouveau
starting 30/04/2014 (Twin Peaks II - Mifid)
Cond. — —
410 Preneur d'assurance - Profession (Hoofdberoep) Option. — —
420 Preneur d'assurance - Profession - Job category Option. — —
430 Preneur d'assurance - Personne physique ou morale Option. A131 v2 —
440 Preneur d'assurance - Code langue de l'intervenant Option. A10T v2 —
450 Preneur d'assurance - Langue de communication Option. A10C v3 —
460 Preneur d'assurance - Nationalité Modifié Option. A121 v10 —
470 Preneur d'assurance - Sexe Option. A124 v2 —
480 Preneur d'assurance - Etat civil Option. A123 v5 —
490 Preneur d'assurance - Statut juridique Option. A130 v11 —
500 Preneur d'assurance - Statut social Option. A132 v5 —
510 Preneur d'assurance - Code comité paritaire Option. A139 v1 —
520 Preneur d'assurance - Code commerce (Nacebel)
UNTIL 31/12/2009 - 0..n presencies
Cond. 3104 —
530 Preneur d'assurance - Code commerce (NACE-BEL 2008)
STARTING 01/01/2010 - 0..n presencies
Cond. 3105 —
540 Preneur d'assurance - Type de conducteur Option. 5125 v1 —
550 Preneur d'assurance - Type de capacité diminuée Option. 5198 v2 —
560 Preneur d'assurance - Caractérisation financière Nouveau Option. A007 v1 —
570 Preneur d'assurance - Condamnations (question) Option. 5V05 v1 —
580 Preneur d'assurance - Condamnations - Détail (réponse)
0..n presencies
Option. A1D3 —
590 Preneur d'assurance - Instructions en cours Option. 5V0E v1 —
600 Preneur d'assurance - Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions Option. 5V0S v1 —
610 Preneur d'assurance - Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions - Type de difficulté Option. A1D0 v1 —
620 Preneur d'assurance - Déchéance permis de conduire Option. 5V0D v1 —
630 Preneur d'assurance - Déchéance permis de conduire - Sanction Modifié Option. A1D5 v2 —
640 Preneur d'assurance - Déchéance permis de conduire - Date de début de période
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — —
650 Preneur d'assurance - Déchéance permis de conduire - Date de fin de période
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — —
660 Preneur d'assurance - Déchéance permis de conduire - Durée
informant sur la dernière déchéance uniquement
Option. — —
670 Preneur d'assurance - Déchéance permis de conduire - Nombre de fois permis de conduire déchu Option. — —
680 Preneur d'assurance - Cours de conduite défensive Option. 5V1Q v1 —
690 Preneur d'assurance - Mesures préventives (question) Option. CQ97 v1 —
700 Preneur d'assurance - Mesures préventives - Détail (réponse)
0..n presencies
Option. A1D8 v1 —
710 Preneur d'assurance - Carte d'identité Option. — —
720 Preneur d'assurance - Carte d'identité - Date de début de validité du document Option. — —
730 Preneur d'assurance - Carte d'identité - Date fin de validité du document Option. — —
740 Preneur d'assurance - Carte d'identité - Numéro du document Option. — —
750 Preneur d'assurance - Permis de conduire Option. — —
760 Preneur d'assurance - Permis de conduire - Date d'émission du document Option. — —
770 Preneur d'assurance - Permis de conduire - Numéro du document Option. — —
780 Preneur d'assurance - Permis de conduire - Type du permis de conduire Modifié
0..n presencies
Option. A192 v5 —
790 Preneur d'assurance - Permis de conduire - Code pays Modifié Option. 519B v4 —
800 Preneur d'assurance - Programme commercial Option. — —
810 Preneur d'assurance - Programme commercial - Nom du programme Option. A536 —
820 Preneur d'assurance - Programme commercial - Référence, identifiant du cas en sein du programme Option. — —
830 Preneur d'assurance - Programme commercial - URL du programme Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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