On distingue 3 cas ou processus :
- le transfert d'un portefeuille entier ;
- le transfert d'une partie d'un portefeuille ;
- le « message de changement d'intermédiaire » par et à l'initiative de l'assuré. BBP 15B décrit cela.
- C'est en fait un peu différent d'un transfert à l'initiative de l'intermédiaire cédant - ce dont nous parlons ici, dans les 2 premiers cas et donc restants.
Dans ces 1 et 2 il s'agit d'un accord entre les courtiers A et B, donc à l'initiative de ces courtiers A et B.
6B.1. Processus 1 - «transfert intégral »
Dans un « transfert intégral » :
- le courtier A et B s'entendent sur les modalités exactes et les communiquent à l'assureur.
- Peut-être que le compte producteur de A est conservé et devient la propriété de B ;
- Peut-être que le contenu du compte producteur A sera transféré vers un compte producteur existant de B ;
- L'assureur transfère-t-il l'intégralité du compte de A à B et procède-t-il aux ajustements demandés pour/en B ?
- L'assureur délivre-t-il le M0114 « relevé de portefeuille » sur cette base nouvelle/ajustée, de ces fichiers transférés, à B.
- De cette façon, un reçu de M0114 par B est toujours le reçu de quelque chose que le courtier n'a pas encore dans son portefeuille, ou la réception de quelque chose que l'on souhaite vérifier.
- Le M0114 est destiné à être traité en batch.
6B.2. Processus 2 - « transfert partiel »
Dans un « transfert partiel » :
- Les courtiers A et B conviennent des modalités exactes et les communiquent à l'assureur, y compris la liste des polices.
- Le compte producteur de A est conservé ;
- Le contenu du compte producteur A est en partie transféré vers/sur :
- un nouveau compte producteur de B ;
- Un compte producteur existant de B.
- L'assureur transfère la liste des polices de A à B, et effectue les ajustements demandés pour/dans B ;
- L'assureur délivre-t-il le M0114 « relevé de portefeuille » sur cette base nouvelle/modifiée, de ces fichiers transférés, à B.
- Ainsi, un reçu de M0114 par B est la réception de quelque chose que le courtier n'a pas encore dans son portefeuille, et /ou la réception de quelque chose que vous souhaitez vérifier.
- Le M0114 est destiné à être traité en batch.
- L'assureur délivre-t-il le M0114 « relevé de portefeuille » sur cette base nouvelle/modifiée, avec le résultat sous A, sur ces fichiers transférés, à A.
- Ainsi, un reçu de M0114 par A est la réception de quelque chose que le courtier n'a plus en son portefeuille, et/ou la réception de quelque chose que l'on souhaite vérifier.
- Le M0114 est destiné à être traité en batch.