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M0104RES Contrat, avenant v8 Contrat
Release consultée 2025.01 supportée v7 2026.01 active v8 2027.01 future v9
MCI · pivot M0104RES v8 35 lignes sémantiques
EDIFACT M0104Res_202601 30 lignes sur 30 rattachées
JSON M0104Res Pas publié dans cette release
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Mand. — 1
20 Message content inventory identifier Mand. — 1
30 Message content inventory version Modifié Mand. — 1
40 Contrat Mand. — 1
50 Contrat informatif - convention gestion flotte
absent defaults to - no -
Option. A058 v1 1
55 Résiliation infra-annuelle applicable Nouveau Mand. B085 v1 1
60 Nature du document
Mandatory and with value 5 or 17
Mand. EW05 v6 1
70 Date de résiliation Mand. — 1
80 Numéro de police Mand. — 1
90 Numéro d'avenant Mand. — 1
100 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — 1
110 MOTIF de résiliation Option. A705 v6 1
120 Origine de la résiliation Option. A314 v2 1
130 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet Option. A055 v2 1
140 Nombre de documents annexes
Mandatory when added documents are sent.
Cond. — 1
150 Motif rédaction avenant Option. — 1
160 Assureur Mand. — 1
170 Assureur - Numéro FSMA Mand. — 1
180 Assureur - Numéro d'entreprise Option. — 1
190 Assureur - Numéro d'unité d'établissement Option. — 1
200 Assureur - LEI Option. — 1
210 Intermédiaire Mand. — 1
220 Intermédiaire - Numéro FSMA
Since 15/7/2017 the FSMA no longer attributes such number
Option. — 1
230 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — 1
240 Intermédiaire - Numéro d'entreprise
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Option. — 1
250 Intermédiaire - Numéro unité d'établissement
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Option. — 1
260 Intermédiaire - LEI Option. — 1
270 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — 1
280 Intermédiaire - Correspondant Option. — 1
290 Intermédiaire - Correspondant - Identifiant plate-forme
Actually = XGH+1++:x--x' = recipient user address
Option. — 1
300 Intermédiaire - Correspondant - Nom officiel Option. — 1
310 Intermédiaire - Correspondant - Numéro de téléphone bureau Option. — 1
320 Intermédiaire - Correspondant - Numéro de fax Option. — 1
330 Intermédiaire - Correspondant - e-Mail Option. — 1
340 Message end Mand. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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Le JSON n'est pas publié pour la release 2026.01 : cet onglet ne montre que la projection EDIFACT. La correspondance EDIFACT ↔ JSON se lit à partir de la release 2027.01. Voir en 2027.01
Seq. EDIFACT Sémantique — fait autorité État
10
XEH+01
XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx' (=X916 and =X918) (domain is mandatory)
N..2
Message issuing date and time
sans contrepartie
20
XEH+01
XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104RES' (=X943)
N..2
Message content inventory identifier
sans contrepartie
30
XEH+01
XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104RES:8' (=X944)
N..2
Message content inventory version
sans contrepartie
40
XEH+01
XEH+01+2
N..2
Contrat
sans contrepartie
50
GIS+A058
GIS+A058+x--x
AN..17 · A058
Contrat informatif - convention gestion flotte
positionnée
55
GIS+B085
GIS+B085+x--x
AN..17 · B085
Résiliation infra-annuelle applicable
positionnée
60
GIS+EW05
GIS+EW05
AN..17 · EW05
Nature du document
positionnée
70
DTM+019
DTM+019
AN..35
Date de résiliation
positionnée
80
RFF+001
RFF+001
AN..40
Numéro de police
positionnée
90
RFF+002
RFF+002
AN..40
Numéro d'avenant
positionnée
100
RFF+084
RFF+084
AN..40
GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
positionnée
110
ATT+A705
ATT+A705+x--x
AN..17 · A705
MOTIF de résiliation
positionnée
120
ATT+A314
ATT+A314+x--x
AN..17 · A314
Origine de la résiliation
positionnée
130
ATT+A055
ATT+A055+x--x
AN..17 · A055
Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet
positionnée
140
QTY+134
QTY+134
N..15
Nombre de documents annexes
positionnée
150
FTX+004
FTX+004+x--x
AN..70
Motif rédaction avenant
positionnée
160
PTY+006
PTY+006
AN..17
Assureur
positionnée
170
PTY+006
PTY+006+x--x:006
AN..17
Assureur - Numéro FSMA
positionnée
180
RFF+075
PTY+006 - RFF+075:x--x
AN..40
Assureur - Numéro d'entreprise
positionnée
190
RFF+076
PTY+006 - RFF+076:x--x
AN..40
Assureur - Numéro d'unité d'établissement
positionnée
200
RFF+107
PTY+006 - RFF+107:x--x
AN..40
Assureur - LEI
positionnée
210
PTY+002
PTY+002
AN..17
Intermédiaire
positionnée
220
PTY+002
PTY+002+x--x:006
AN..17
Intermédiaire - Numéro FSMA
positionnée
230
PTY+002
PTY+002++x--x:002
AN..17
Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie
positionnée
240
RFF+075
PTY+002 - RFF+075:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro d'entreprise
positionnée
250
RFF+076
PTY+002 - RFF+076:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro unité d'établissement
positionnée
260
RFF+107
PTY+002 - RFF+107:x--x
AN..40
Intermédiaire - LEI
positionnée
270
RFF+003
PTY+002 - RFF+003
AN..40
Intermédiaire - Référence police producteur
positionnée
280
RPT+210
PTY+002 - RPT+210
AN..17
Intermédiaire - Correspondant
positionnée
290
RPT+210
PTY+002 - RPT+210+x--x:008 (ou 009)
AN..17
Intermédiaire - Correspondant - Identifiant plate-forme
positionnée
300
NME+001
PTY+002 - RPT+210 - NME+001
AN..35
Intermédiaire - Correspondant - Nom officiel
positionnée
310
COM+006
PTY+002 - RPT+210 - COM+006
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - Numéro de téléphone bureau
positionnée
320
COM+002
PTY+002 - RPT+210 - COM+002
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - Numéro de fax
positionnée
330
COM+003
PTY+002 - RPT+210 - COM+003
AN..70
Intermédiaire - Correspondant - e-Mail
positionnée
340
XET+01
XET+01
Message end
sans contrepartie
La correspondance vient du référentiel EDIFACT → JSON maintenu par le Center Telebib2, complété par le schéma pour le chemin, l'obligation et la cardinalité. « Absent du MIG » signale une ligne active que le MIG ne porte pas — le plus souvent un qualifiant à corriger ; « sans mapping », une clé à ajouter au référentiel ; « sans contrepartie », l'enveloppe EDIFACT, qui n'a pas d'équivalent JSON par construction. L'obligation est comparée entre le MIG et le schéma, pas avec le MCI, dont l'obligation sémantique est plus large.

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