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M0304 Quittance, envoi type 2 / Kwijting, zending type 2 v15 Échange financier
Release consultée 2025.01 supportée v14 2026.01 active v15 2027.01 future v16
MCI · pivot M0304 v15 159 lignes sémantiques
EDIFACT M0304_202601 116 lignes sur 154 rattachées
JSON M0304 Pas publié dans cette release
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Message issuing date and time Mand. — 1
20 Message content inventory identifier Mand. — 1
30 Message content inventory version Modifié Mand. — 1
40 Quittance Mand. — 1
50 Quittance impactant conditions Mand. B004 v2 1
60 Résiliation infra-annuelle applicable
Mandatory when Non-Life (X916 (Domain) <> '00' and '01')
Cond. B085 v1 1
70 Type de police Mand. A502 v11 1
80 Produit Option. A532 1
90 Date de comptabilisation Mand. — 1
100 Date d'échéance principale Option. — 1
110 Numéro de police Mand. — 1
120 Numéro de groupement de polices Option. — 1
130 Référence de la flotte Option. — 1
140 Numéro de police Assuralia Option. — 1
150 Numéro de la quittance ( compagnie ) Modifié Mand. — 1
160 Référence des paiements
RFF+068 OR RFF+106 Mandatory when B003 is 3
Option. — 1
170 Référence des paiements (SEPA)
RFF+068 OR RFF+106 Mandatory when B003 is 3
Option. — 1
180 GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
Mandatory when added documents are sent. Such documents do complement but do NOT replace this M0304 message.
Cond. — 1
190 Global Location Number Option. — 1
200 Procurement Online Order-Reference
if PTY+003.BIN+A177=1 (is a Peppol e-invoice receiver)
Cond. — 1
210 Mode d'encaissement de la quittance Mand. B003 v1 1
220 Unité monétaire Option. A660 v3 1
230 Fractionnement de la prime Option. A325 v5 1
240 Type de quittance Mand. B001 v2 1
250 Type de décompte
Mandatory when B001 is 7 or 8
Cond. B007 v1 1
255 Type canal de distribution Nouveau Option. A09I v1 3
260 Prime technique ou pure Option. — 1
270 Coûts techniques Option. — 1
280 Frais de commercialisation de la garantie RC Véhicule Option. — 1
290 Prime nette fractionnée
Zéro éventuel
Mand. — 1
300 Prime fractionnée nette
FSMA regulation based 20170223 - fraction cost inclusive
Option. — 1
310 Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — 1
320 Frais de fractionnement Option. — 1
330 Ristourne sur prime
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées
Option. — 1
340 Montant frais Option. — 1
350 Montant charges
FMSA regulation based 20170223
Mand. — 1
360 Frais de quittance Option. — 1
370 Total à payer
FSMA regulation based 20170223
Mand. — 1
380 Estimation frais d'acquisition garanties autres que RC Véhic
FSMA regulation based 20170223
Option. — 1
390 Estimation frais d'administration des garanties autres que RC Véhicule
FSMA regulation based 20170223
Option. — 1
400 Montant commission
Zéro éventuel
Mand. — 1
410 Partie déductible prime vie Option. — 1
420 Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente Option. — 1
430 Nombre de documents annexes
Required when added documents are sent.
Cond. — 1
440 Texte de communication (à valeur légale)
0..n presences (That is a text with paragraphs indicated by X102 values) - Mandatory when GIS+B004=1-yes
Cond. — —
450 Texte de communication (non-légale)
0..3 presences (that is one text of 1050 characters)
Option. — 3
460 URL action technique sur dossier spécifique
GTN decision - retroactively added to release 2019
Option. — 1
470 URL document Option. — 1
480 Droit de résiliation infra-annuelle
0..3 presences (that is one text of 1050 characters). Optional when GIS+B085 = Yes. Forbidden when GIS+B085 = No.
Option. 085 3
490 Clause (conditions générales)
0..n présences / obligatoire dés GIS+B004=1 / aucune ou toutes ces références
Option. — —
500 Conditions Générales - Référence Option. — 1
510 Conditions Générales - URL Conditions Générales Option. — 1
520 Conditions Générales - Titre Option. — 1
530 Condition Générale - URL Fiche Produit Option. — 1
540 Intermédiaire Mand. — 1
550 Intermédiaire - Numéro FSMA
Since 15/7/2017 the FSMA no longer attributes such number
Option. — 1
560 Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie Mand. — 1
570 Intermédiaire - Code carte d'échange Option. — 1
580 Intermédiaire - Numéro d'entreprise
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Option. — 1
590 Intermédiaire - Numéro unité d'établissement
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Option. — 1
600 Intermédiaire - LEI Option. — 1
610 Intermédiaire - Référence police producteur Option. — 1
620 Intermédiaire - Sous-agent Option. — 1
630 Intermédiaire - Sous-agent - Numéro FSMA
Since 15/7/2017 the FSMA no longer attributes such number
Option. — 1
640 Intermédiaire - Sous-agent - Identifiant du sous-agent chez l'intermédiaire-agent Mand. — 1
650 Intermédiaire - Sous-agent - Identifiant de l'intermédiaire-sous-agent aupres de la compagnie Option. — 1
660 Intermédiaire - Sous-agent - Numéro d'entreprise
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Option. — 1
670 Intermédiaire - Sous-agent - Numéro d'unité d'établissement
Added as FSMA-broker-id abandoned 15/7/2017
Option. — 1
680 Intermédiaire - Sous-agent - LEI Option. — 1
690 Intermédiaire - Sous-agent - Référence dossier chez ce sous-agent-producteur Option. — 1
700 Intermédiaire - Sous-agent - Montant commission Option. — 1
710 Intermédiaire - Sous-agent - Montant commission d'acquisition Option. — 1
720 Preneur d'assurance Option. — 1
730 Preneur d'assurance - Nom officiel Mand. — 1
740 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Rue Modifié Mand. — 1
750 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Numéro Modifié Mand. — 1
760 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Boîte Option. — 1
770 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Identifiant adresse optimisée Option. — 1
780 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — 1
790 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Code postal Modifié Mand. — 1
800 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Localité Modifié Mand. — 1
810 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - code Pays Modifié Mand. — 1
820 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Pays Option. — 1
830 Preneur d'assurance - Numéro d'entreprise Option. — 1
840 Preneur d'assurance - Numéro d'unité d'établissement Option. — 1
850 Preneur d'assurance - LEI Option. — 1
860 Preneur d'assurance - Adresse e-mail de facturation Option. — 1
870 Preneur d'assurance - Langue de communication Option. A10C v3 1
880 Assureur Mand. — 1
890 Assureur - Numéro FSMA Mand. — 1
900 Assureur - Identifiant de l'intermédiaire auprès de la compagnie Option. — 1
910 Assureur - Code carte d'échange Option. — 1
920 Assureur - Numéro d'entreprise Option. — 1
930 Assureur - Numéro d'unité d'établissement Option. — 1
940 Assureur - LEI Option. — 1
950 Assureur - BIC
Mandatory when B003 is 3
Option. — 1
960 Assureur - IBAN
Mandatory when B003 is 3
Option. — 1
970 Assureur - Type d'assureur en coassurance Option. A020 v1 1
980 Période assurée
0..n présences
Option. — —
990 Période assurée - Date de début de période Mand. — 1
1000 Période assurée - Date de fin de période Mand. — 1
1010 Période assurée - Véhicule Option. — —
1020 Période assurée - Véhicule - Marque / modèle / type Option. — —
1030 Période assurée - Véhicule - Numéro plaque d'immatriculation
Pour contrats PJ/Assitance
Cond. — —
1040 Période assurée - Véhicule - Numéro de châssis
Si plaque non connue
Cond. — —
1050 Période assurée - Véhicule - VIN Unifier
Complémente le numéro de châssis
Cond. — —
1060 Période assurée - Véhicule - Numéro de châssis, check digit
Complémente le numéro de châssis
Cond. — —
1070 Période assurée - Bâtiment/Contenu Option. — —
1080 Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - rue Option. — —
1090 Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - numéro de maison Option. — —
1100 Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - extension Option. — —
1110 Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - identifiant Option. — —
1120 Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - code postal Option. — —
1130 Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - localité Option. — —
1140 Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - code pays Option. — —
1150 Période assurée - Bâtiment/Contenu - Capital Option. — —
1160 Période assurée - Personne/Groupe Option. — —
1170 Période assurée - Personne/Groupe - Description Option. — —
1180 Période assurée - Personne/Groupe - Nom officiel Option. — 1
1190 Période assurée - Objet Risque - Garantie Option. — —
1200 Période assurée - Objet Risque - Garantie - Sous-Garantie
Actually this should not be new - fundamentally things have been like this for years now. . .
Option. — —
1210 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Formule - identifiant Option. — —
1220 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Formule - numéro CBFA Option. — —
1230 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Formule - nom Option. — —
1240 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Date d'effet Option. — —
1250 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Date d'expiration Option. — —
1260 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Capital Option. — —
1270 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Prime technique ou pure Option. — 1
1280 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Coûts techniques Option. — 1
1290 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Frais de commercialisation de la garantie RC Véhicule Option. — 1
1300 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Prime nette fractionnée Option. — 1
1310 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Prime fractionnée nette
FSMA regulation based 20170223 - fraction cost inclusive
Option. — 1
1320 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Autres coûts à ajouter à la prime nette Option. — 1
1330 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Frais de fractionnement Option. — 1
1340 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Ristourne sur prime Option. — 1
1350 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Montant frais Option. — 1
1360 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Montant charges
FSMA regulation based - 20170223
Mand. — 1
1370 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Estimation frais d'acquisition garanties autres que RC Véhic
FSMA regulation based - 20170223
Option. — 1
1380 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Estimation frais d'admin. des gar. autres que RC Véhicule
FSMA regulation based - 20170223
Option. — 1
1390 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Montant commission Option. — 1
1400 Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Texte de communication (non-légale)
0..3 presences (that is one text of 1050 characters)
Option. — 3
1410 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) véhicule - Degré bonus/malus d'application Option. 5300 v2 —
1420 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) véhicule - Classe de bonus/malus d'application Option. 5301 v3 —
1430 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Capital vie Option. — —
1440 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Rente annuelle (assurance vie) Option. — —
1450 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Capital décès Option. — —
1460 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds
in a branch 23 guarantee only - in PER+004/007/008 - potentially in a PER+001/002/003
Mand. — —
1470 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - ISIN-code
ISIN or CompanyReference are mandatory
Cond. — —
1480 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Code à la compagniee
CompanyReference or ISIN are mandatory
Cond. — —
1490 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Valeur unitaire à la transaction Mand. — —
1500 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant versement brut
either a deposit - either a withdrawal
Cond. — —
1510 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant frais d'entrée
for a deposit
Cond. — —
1520 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant versement net
for a deposit
Cond. — —
1530 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant retrait net
for a withdrawal
Cond. — —
1540 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant frais de gestion Option. — —
1550 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant frais de sortie
for a withdrawal
Cond. — —
1560 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant retrait obtenu
either a deposit - either a withdrawal
Cond. — —
1570 Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Nombre d'unités dans la transaction Mand. — —
1580 Message end Mand. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

Le filtre « Modifiés » isole les lignes ajoutées, modifiées ou rendues obsolètes dans cette version, par rapport à la version précédente.

Le JSON n'est pas publié pour la release 2026.01 : cet onglet ne montre que la projection EDIFACT. La correspondance EDIFACT ↔ JSON se lit à partir de la release 2027.01. Voir en 2027.01
Dans le MIG, sans ligne MCI 1

Positions du MIG EDIFACT qu'aucune ligne sémantique n'atteint.

  • ATT+A020 Attribute
    ↔ seq 1410 (ATT+5300) : même segment, absent du MIG — qualifiant erroné ?
Seq. EDIFACT Sémantique — fait autorité État
10
XEH+03
XEH+03+1+0304+++domain++++yyyymmddhhmm+xx' (=X916 and =X918) (domain is mandatory)
N..2
Message issuing date and time
sans contrepartie
20
XEH+03
XEH+03+1+0304+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0304' (=X943)
N..2
Message content inventory identifier
sans contrepartie
30
XEH+03
XEH+03+1+0304+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0304:15' (=X944)
N..2
Message content inventory version
sans contrepartie
40
XEH+03
XEH+03+1
N..2
Quittance
sans contrepartie
50
GIS+B004
GIS+B004+x--x
AN..17 · B004
Quittance impactant conditions
positionnée
60
GIS+B085
GIS+B085+x--x
AN..17 · B085
Résiliation infra-annuelle applicable
positionnée
70
IPD+A502
IPD+A502
AN..17 · A502
Type de police
positionnée
80
IPD+A532
IPD+A532+code:002::label'
AN..17 · A532
Produit
positionnée
90
DTM+005
DTM+005
AN..35
Date de comptabilisation
positionnée
100
DTM+004
DTM+004
AN..35
Date d'échéance principale
positionnée
110
RFF+001
RFF+001
AN..40
Numéro de police
positionnée
120
RFF+072
RFF+072
AN..40
Numéro de groupement de polices
positionnée
130
RFF+005
RFF+005
AN..40
Référence de la flotte
positionnée
140
RFF+016
RFF+016
AN..40
Numéro de police Assuralia
positionnée
150
RFF+027
RFF+027
AN..40
Numéro de la quittance ( compagnie )
positionnée
160
RFF+068
RFF+068:x--x
AN..40
Référence des paiements
positionnée
170
RFF+106
RFF+106:x--x
AN..40
Référence des paiements (SEPA)
positionnée
180
RFF+084
RFF+084:x--x
AN..40
GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
positionnée
190
RFF+113
RFF+113:x--x
AN..40
Global Location Number
positionnée
200
RFF+112
RFF+112:x--x
AN..40
Procurement Online Order-Reference
positionnée
210
ATT+B003
ATT+B003+x--x
AN..17 · B003
Mode d'encaissement de la quittance
positionnée
220
ATT+A660
ATT+A660+x--x
AN..17 · A660
Unité monétaire
positionnée
230
ATT+A325
ATT+A325+x--x
AN..17 · A325
Fractionnement de la prime
positionnée
240
ATT+B001
ATT+B001+x--x
AN..17 · B001
Type de quittance
positionnée
250
ATT+B007
ATT+B007+x--x
AN..17 · B007
Type de décompte
positionnée
255
ATT+A09I
ATT+A09I+x--x
AN..17 · A09I
Type canal de distribution
positionnée
260
MOA+061
MOA+061
N..18
Prime technique ou pure
positionnée
270
MOA+167
MOA+167
N..18
Coûts techniques
positionnée
280
MOA+163
MOA+163
N..18
Frais de commercialisation de la garantie RC Véhicule
positionnée
290
MOA+013
MOA+013
N..18
Prime nette fractionnée
positionnée
300
MOA+212
MOA+212
N..18
Prime fractionnée nette
positionnée
310
MOA+105
MOA+105
N..18
Autres coûts à ajouter à la prime nette
positionnée
320
MOA+039
MOA+039
N..18
Frais de fractionnement
positionnée
330
MOA+066
MOA+066:x--x:EUR:2:(status)
N..18
Ristourne sur prime
positionnée
340
MOA+017
MOA+017
N..18
Montant frais
positionnée
350
MOA+016
MOA+016
N..18
Montant charges
positionnée
360
MOA+100
MOA+100
N..18
Frais de quittance
positionnée
370
MOA+012
MOA+012
N..18
Total à payer
positionnée
380
MOA+210
MOA+210
N..18
Estimation frais d'acquisition garanties autres que RC Véhic
positionnée
390
MOA+211
MOA+211
N..18
Estimation frais d'administration des garanties autres que RC Véhicule
positionnée
400
MOA+015
MOA+015
N..18
Montant commission
positionnée
410
MOA+029
MOA+029
N..18
Partie déductible prime vie
positionnée
420
MOA+089
MOA+089
N..18
Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente
positionnée
430
QTY+134
QTY+134
N..15
Nombre de documents annexes
positionnée
440
FTX+018
FTX+018+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x+X102
AN..70
Texte de communication (à valeur légale)
positionnée
450
FTX+058
FTX+058
AN..70
Texte de communication (non-légale)
positionnée
460
FTX+050
FTX+050+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
URL action technique sur dossier spécifique
positionnée
470
FTX+063
FTX+063+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
URL document
positionnée
480
FTX+085
FTX+085
AN..70 · 085
Droit de résiliation infra-annuelle
positionnée
490
CLS+003
CLS+003
AN..17
Clause (conditions générales)
positionnée
500
RFF+023
CLS+003 - RFF+023:x--x
AN..40
Conditions Générales - Référence
positionnée
510
FTX+046
CLS+003 - FTX+046+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Conditions Générales - URL Conditions Générales
positionnée
520
FTX+052
CLS+003 - FTX+052+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Conditions Générales - Titre
positionnée
530
FTX+057
CLS+003 - FTX+057+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
AN..70
Condition Générale - URL Fiche Produit
positionnée
540
PTY+002
PTY+002
AN..17
Intermédiaire
positionnée
550
PTY+002
PTY+002+x--x:006
AN..17
Intermédiaire - Numéro FSMA
positionnée
560
PTY+002
PTY+002++x--x:002
AN..17
Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie
positionnée
570
PTY+002
PTY+002+++x--x:007
AN..17
Intermédiaire - Code carte d'échange
positionnée
580
RFF+075
PTY+002 - RFF+075:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro d'entreprise
positionnée
590
RFF+076
PTY+002 - RFF+076:x--x
AN..40
Intermédiaire - Numéro unité d'établissement
positionnée
600
RFF+107
PTY+002 - RFF+107:x--x
AN..40
Intermédiaire - LEI
positionnée
610
PTY+002
PTY+002, RFF+003
AN..17
Intermédiaire - Référence police producteur
positionnée
620
RPT+212
PTY+002 - RPT+212
AN..17
Intermédiaire - Sous-agent
positionnée
630
RPT+212
PTY+002 - RPT+212+x--x:006
AN..17
Intermédiaire - Sous-agent - Numéro FSMA
positionnée
640
RPT+212
PTY+002 - RPT+212++x--x:003
AN..17
Intermédiaire - Sous-agent - Identifiant du sous-agent chez l'intermédiaire-agent
positionnée
650
RPT+212
PTY+002 - RPT+212+++x--x:002
AN..17
Intermédiaire - Sous-agent - Identifiant de l'intermédiaire-sous-agent aupres de la compagnie
positionnée
660
RFF+075
PTY+002 - RPT+212 - RFF+075:x--x'
AN..40
Intermédiaire - Sous-agent - Numéro d'entreprise
positionnée
670
RFF+076
PTY+002 - RPT+212 - RFF+076:x--x'
AN..40
Intermédiaire - Sous-agent - Numéro d'unité d'établissement
positionnée
680
RFF+107
PTY+002 - RPT+212 - RFF+107:x--x'
AN..40
Intermédiaire - Sous-agent - LEI
positionnée
690
RFF+003
PTY+002 - RPT+212 - RFF+003
AN..40
Intermédiaire - Sous-agent - Référence dossier chez ce sous-agent-producteur
positionnée
700
MOA+015
PTY+002 - RPT+212 - MOA+015
N..18
Intermédiaire - Sous-agent - Montant commission
positionnée
710
MOA+030
PTY+002 - RPT+212 - MOA+030
N..18
Intermédiaire - Sous-agent - Montant commission d'acquisition
positionnée
720
PTY+003
PTY+003
AN..17
Preneur d'assurance
positionnée
730
NME+001
PTY+003 - NME+001
AN..35
Preneur d'assurance - Nom officiel
positionnée
740
ADR+015
PTY+003 - ADR+015+street
AN..30
Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Rue
positionnée
750
ADR+015
PTY+003 - ADR+015+:number
AN..30
Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Numéro
positionnée
760
ADR+015
PTY+003 - ADR+015+::indicator
AN..30
Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Boîte
positionnée
770
ADR+015
PTY+003 - ADR+015+:::::identifier
AN..30
Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Identifiant adresse optimisée
positionnée
780
ADR+015
PTY+003 - ADR+015+:::::identifier:responsible agency
AN..30
Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Adresse optimisée suivant fournisseur, code
positionnée
790
ADR+015
PTY+003 - ADR+015++zipcode
AN..30
Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Code postal
positionnée
800
ADR+015
PTY+003 - ADR+015+++cityname
AN..30
Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Localité
positionnée
810
ADR+015
PTY+003 - ADR+015++++countrycode
AN..30
Preneur d'assurance - Adresse de facturation - code Pays
positionnée
820
ADR+015
PTY+003 - ADR+015+++++countryname
AN..30
Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Pays
positionnée
830
RFF+075
PTY+003 - RFF+075:x--x'
AN..40
Preneur d'assurance - Numéro d'entreprise
positionnée
840
RFF+076
PTY+003 - RFF+076:x--x'
AN..40
Preneur d'assurance - Numéro d'unité d'établissement
positionnée
850
RFF+107
PTY+003 - RFF+107:x--x'
AN..40
Preneur d'assurance - LEI
positionnée
860
COM+009
PTY+003 - COM+009:x--x
AN..70
Preneur d'assurance - Adresse e-mail de facturation
positionnée
870
ATT+A10C
PTY+003 - ATT+A10C
AN..17 · A10C
Preneur d'assurance - Langue de communication
positionnée
880
PTY+006
PTY+006
AN..17
Assureur
positionnée
890
PTY+006
PTY+006+x--x:006'
AN..17
Assureur - Numéro FSMA
positionnée
900
PTY+006
PTY+006+x--x:002'
AN..17
Assureur - Identifiant de l'intermédiaire auprès de la compagnie
positionnée
910
PTY+006
PTY+006+x--x:007'
AN..17
Assureur - Code carte d'échange
positionnée
920
RFF+075
PTY+006 - RFF+075:x--x'
AN..40
Assureur - Numéro d'entreprise
positionnée
930
RFF+076
PTY+006 - RFF+076:x--x'
AN..40
Assureur - Numéro d'unité d'établissement
positionnée
940
RFF+107
PTY+006 - RFF+107:x--x'
AN..40
Assureur - LEI
positionnée
950
RFF+082
PTY+006 - RFF+082:x--x'
AN..40
Assureur - BIC
positionnée
960
RFF+077
PTY+006 - RFF+077:x--x'
AN..40
Assureur - IBAN
positionnée
970
PTY+006
PTY+006, ATT+A020
AN..17 · A020
Assureur - Type d'assureur en coassurance
positionnée
980
PER+xxx
PER+xxx
AN..3
Période assurée
positionnée
990
DTM+041
PER+xxx - DTM+041
AN..35
Période assurée - Date de début de période
positionnée
1000
DTM+022
PER+xxx - DTM+022
AN..35
Période assurée - Date de fin de période
positionnée
1010
ROD+00x
PER+xxx - ROD+00x
AN..3
Période assurée - Véhicule
positionnée
1020
NME+005
PER+xxx - ROD+00x - NME+005
Période assurée - Véhicule - Marque / modèle / type
absent du MIG
1030
RFF+010
PER+xxx - ROD+00x - RFF+010
Période assurée - Véhicule - Numéro plaque d'immatriculation
absent du MIG
1040
RFF+011
PER+xxx - ROD+00x - RFF+011
Période assurée - Véhicule - Numéro de châssis
absent du MIG
1050
RFF+102
PER+xxx - ROD+00x - RFF+102:x--x
Période assurée - Véhicule - VIN Unifier
absent du MIG
1060
RFF+066
PER+xxx - ROD+00x - RFF+066:x--x
Période assurée - Véhicule - Numéro de châssis, check digit
absent du MIG
1070
ROD+01x
PER+xxx - ROD+01x
AN..3
Période assurée - Bâtiment/Contenu
positionnée
1080
ADR+001
PER+xxx - ROD+01x - ADR+001(X002)
Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - rue
absent du MIG
1090
ADR+001
PER+xxx - ROD+01x - ADR+001(X003)
Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - numéro de maison
absent du MIG
1100
ADR+001
PER+xxx - ROD+01x - ADR+001(X088)
Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - extension
absent du MIG
1110
ADR+001
PER+xxx - ROD+01x - ADR+001(X089)
Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - identifiant
absent du MIG
1120
ADR+001
PER+xxx - ROD+01x - ADR+001(X006)
Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - code postal
absent du MIG
1130
ADR+001
PER+xxx - ROD+01x - ADR+001(X007)
Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - localité
absent du MIG
1140
ADR+001
PER+xxx - ROD+01x - ADR+001(X008)
Période assurée - Bâtiment/Contenu - Situation du risque - code pays
absent du MIG
1150
MOA+004
PER+xxx - ROD+01x - MOA+004
Période assurée - Bâtiment/Contenu - Capital
absent du MIG
1160
ROD+0xx
PER+xxx - ROD+0xx
AN..3
Période assurée - Personne/Groupe
positionnée
1170
ROD+0xx
PER+xxx - ROD+0xx(X054)
AN..3
Période assurée - Personne/Groupe - Description
positionnée
1180
NME+001
PER+xxx - ROD+0xx - NME+001
AN..35
Période assurée - Personne/Groupe - Nom officiel
positionnée
1190
ICD+xxx
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx
Période assurée - Objet Risque - Garantie
absent du MIG
1200
ISD+xxx
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx - ISD+xxx
Période assurée - Objet Risque - Garantie - Sous-Garantie
absent du MIG
1210
IFD+xxx
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - IFD+xxx
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Formule - identifiant
absent du MIG
1220
IFD
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - IFD+::x--x
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Formule - numéro CBFA
absent du MIG
1230
IFD
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - IFD+:::x--x
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Formule - nom
absent du MIG
1240
DTM+008
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - DTM+008
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Date d'effet
absent du MIG
1250
DTM+138
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - DTM+138
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Date d'expiration
absent du MIG
1260
MOA+004
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+004
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Capital
absent du MIG
1270
MOA+061
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+061
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Prime technique ou pure
positionnée
1280
MOA+167
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+167
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Coûts techniques
positionnée
1290
MOA+163
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+163
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Frais de commercialisation de la garantie RC Véhicule
positionnée
1300
MOA+013
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+013
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Prime nette fractionnée
positionnée
1310
MOA+212
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+212
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Prime fractionnée nette
positionnée
1320
MOA+105
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+105
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Autres coûts à ajouter à la prime nette
positionnée
1330
MOA+039
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+039
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Frais de fractionnement
positionnée
1340
MOA+066
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+066:x--x:EUR:2:(status)
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Ristourne sur prime
positionnée
1350
MOA+017
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+017
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Montant frais
positionnée
1360
MOA+016
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+016
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Montant charges
positionnée
1370
MOA+210
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+210
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Estimation frais d'acquisition garanties autres que RC Véhic
positionnée
1380
MOA+211
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+211
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Estimation frais d'admin. des gar. autres que RC Véhicule
positionnée
1390
MOA+015
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - MOA+015
N..18
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Montant commission
positionnée
1400
FTX+058
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+xxx (- ISD+xxx) - FTX+058
AN..70
Période assurée - Objet Risque - Garantie - (Sous-Garantie -) Texte de communication (non-légale)
positionnée
1410
ATT+5300
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+5xx (- ISD+5xxx) - ATT+5300
5300
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) véhicule - Degré bonus/malus d'application
absent du MIG
1420
ATT+5301
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+5xx (- ISD+5xx) - ATT+5301
5301
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) véhicule - Classe de bonus/malus d'application
absent du MIG
1430
MOA+023
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - MOA+023
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Capital vie
absent du MIG
1440
MOA+180
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - MOA+180
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Rente annuelle (assurance vie)
absent du MIG
1450
MOA+026
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - MOA+026
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Capital décès
absent du MIG
1460
FND+xxx
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds
absent du MIG
1470
RFF+079
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - RFF+079
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - ISIN-code
absent du MIG
1480
RFF+104
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - RFF+104
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Code à la compagniee
absent du MIG
1490
MOA+168
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - MOA+168
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Valeur unitaire à la transaction
absent du MIG
1500
MOA+169
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - MOA+169
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant versement brut
absent du MIG
1510
MOA+226
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - MOA+226
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant frais d'entrée
absent du MIG
1520
MOA+170
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - MOA+170
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant versement net
absent du MIG
1530
MOA+229
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - MOA+229
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant retrait net
absent du MIG
1540
MOA+230
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - MOA+230
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant frais de gestion
absent du MIG
1550
MOA+227
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - MOA+227
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant frais de sortie
absent du MIG
1560
MOA+228
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - MOA+228
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Montant retrait obtenu
absent du MIG
1570
QTY+132
PER+xxx - ROD+xxx - ICD+1xx (- ISD+1xx) - FND+xxx - QTY+132
Période assurée - Objet Risque - Garantie (- Sous-Garantie) Vie/Décès - Fonds - Nombre d'unités dans la transaction
absent du MIG
1580
XET+03
XET+03
Message end
sans contrepartie
La correspondance vient du référentiel EDIFACT → JSON maintenu par le Center Telebib2, complété par le schéma pour le chemin, l'obligation et la cardinalité. « Absent du MIG » signale une ligne active que le MIG ne porte pas — le plus souvent un qualifiant à corriger ; « sans mapping », une clé à ajouter au référentiel ; « sans contrepartie », l'enveloppe EDIFACT, qui n'a pas d'équivalent JSON par construction. L'obligation est comparée entre le MIG et le schéma, pas avec le MCI, dont l'obligation sémantique est plus large.

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