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PTY003PM v3
PTY003PM v3
MCI associé PTY003PM Release 201001 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
5 Party, type Mand. — —
10 Nom officiel - Nom Mand. — —
20 Nom officiel - Extension du nom Option. — —
30 Code titre Option. X036 —
40 Adresse - rue Mand. — —
50 Adresse - numéro de maison Mand. — —
60 Adresse - numéro de boîte Option. — —
70 Adresse - extension Option. — —
80 Adresse - identifiant Option. — —
90 Adresse - code postal Mand. — —
100 Adresse - localité Option. — —
110 Adresse - code pays Option. — —
120 Numéro du compte financier Option. — —
130 Code BIC Nouveau Option. — —
140 Numéro IBAN Option. — —
150 Numéro d'entreprise Option. — —
160 Numéro d'unité d'entreprise Option. — —
170 Numéro TVA Option. — —
180 Numéro de téléphone privé Option. — —
190 Numéro de fax Option. — —
200 Adresse boîte postale électronique Option. — —
210 Personne physique ou morale Mand. A131 v2 —
220 Langue de communication Mand. A10C v3 —
230 Nationalité Option. A121 v6 —
240 Statut juridique Modifié Option. A130 v7 —
250 Statut social Option. A132 v5 —
260 Code commerce (NACEBEL) Option. 3104 —
270 Code comité paritaire Option. A139 v1 —
280 Instructions en cours Option. 5V0E v1 —
290 Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions Option. 5V0S v1 —
300 Assurance refusée, résiliée ou prolongée sous conditions - Type de difficulté Modifié Option. A1D0 v1 —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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