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EROD04x Echange contextuel, données groupe de personnes v8
EROD04x v8 Echange contextuel, données groupe de personnes
MCI associé EROD04x Release 202501 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Contrat Mand. — —
20 Riskobject, type Mand. — 1
30 Nom officiel - Nom de famille Option. — 1
40 Nom officiel - Extension du nom Option. — 1
50 Adresse - rue Option. — 1
60 Adresse - numéro de maison Option. — 1
70 Adresse - numéro de boîte Option. — 1
80 Adresse - extension Option. — 1
90 Adresse - identifiant Option. — 1
100 Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — 1
110 Adresse - code postal Option. — 1
120 Adresse - localité Option. — 1
130 Adresse - code pays Option. — 1
140 Numéro plaque d'immatriculation Option. — 1
145 Code commission paritaire Nouveau Option. A139 v1 1
150 Code commerce (NACEBEL) Obsolète
UNTIL 31/12/2009 - Multiple presencies possible
Cond. 3104 —
160 Code commerce (NACE-BEL 2008) Modifié
STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible
Cond. 3105 1
165 Code commerce (NACE-BEL 2025) Nouveau
STARTING 01/06/2025 - Multiple presencies possible
Cond. 3106 1
170 Ouvriers - classe de risque
in ROD+041 and there mandatory if multiple ROD+041 co-exist
Cond. 641C v1 1
180 Employées - classe de risque
in ROD+042 and there mandatory if multiple ROD+042 co-exist
Cond. 641D v1 1
190 Non assujettis (A.T. - dmfa)
if needed in worker's compensation premium settlement
Cond. 641E v1 1
200 Masse salariale limité au plafond légal Option. — 1
210 Masse salariale excédent le plafond légal Option. — 1
220 Masse salariale ouvriers
IF NOT ROD+042
Cond. — 1
230 Masse salariale employés
IF NOT ROD+041
Cond. — 1
240 Nombre d’assurés dans le groupe Option. — 1
250 Nombre de salariés Option. — 1
260 Superficie Option. — 1
270 Nombre de véhicules Option. — 1
280 Nombre de biens en location Option. — 1
290 Assuré
0..n presences
Option. — —
300 Assuré - identifaint chez l'assureur Option. — —
310 Assuré - identifiant chez le courtier Option. — —
320 Assuré - identifiant chez le preneur Option. — —
330 Assuré - Nom officiel - Nom de famille Mand. — 1
340 Assuré - Nom officiel - 1er prénom Mand. — 1
350 Assuré - Adresse Option. — 1
360 Assuré - Adresse - rue Mand. — 1
370 Assuré - Adresse - numéro de maison Option. — 1
380 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. — 1
390 Assuré - Adresse - extension Option. — 1
400 Assuré - Adresse - identifiant Option. — 1
410 Assuré - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — 1
420 Assuré - Adresse - code postal Mand. — 1
430 Assuré - Adresse - localité Option. — 1
440 Assuré - Adresse - code pays Option. — 1
450 Assuré - Date de naissance Option. — 1
460 Assuré - Date lecture adresse authentique
if BIN A09X = 1
Cond. — 1
470 Assuré - Numéro du registre national Option. — 1
480 Assuré - Numéro d'entreprise Option. — 1
490 Assuré - Numéro d'unité d'établissement Option. — 1
500 Assuré - LEI Option. — 1
510 Assuré - Numéro de téléphone privé Option. — 1
520 Assuré - Numéro de téléphone bureau Option. — 1
530 Assuré - Numéro de GSM Option. — 1
540 Assuré - Numéro de fax Option. — 1
550 Assuré - Adresse boîte postale électronique Option. — 1
560 Assuré - Profession Option. — 1
570 Assuré - Langue de communication Mand. A10C v3 1
580 Assuré - Nationalité Option. A121 v11 1
590 Assuré - Sexe Option. A124 v2 1
600 Assuré - Données eID conformes Option. A09X v1 1
610 Assuré - Adresse officielle authentique Option. A1ZQ v1 1
620 Sous-objet de risque
0..n presencies
Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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