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ROD04x v9
MCI associé ROD04x Release 202501 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Riskobject, type Mand. — 1
20 Nom officiel - Nom de famille Option. — 1
30 Nom officiel - Extension du nom Option. — 1
40 Adresse - rue Option. — 1
50 Adresse - numéro de maison Option. — 1
60 Adresse - numéro de boîte Option. — 1
70 Adresse - extension Option. — 1
80 Adresse - identifiant Option. — 1
90 Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — 1
100 Adresse - code postal Option. — 1
110 Adresse - localité Option. — 1
120 Adresse - code pays Option. — 1
130 Numéro plaque d'immatriculation Option. — 1
135 Code commission paritaire Nouveau Option. A139 v1 1
140 Code commerce (NACEBEL) Obsolète
UNTIL 31/12/2009 - Multiple presencies possible
Cond. 3104 —
150 Code commerce (NACE-BEL 2008) Modifié
STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible
Cond. 3105 1
155 Code commerce (NACE-BEL 2025) Nouveau
STARTING 01/06/2025 - Multiple presencies possible
Cond. 3106 1
160 Ouvriers - classe de risque
in ROD+041 and there mandatory if multiple ROD+041 co-exist
Cond. 641C v1 1
170 Employées - classe de risque
in ROD+042 and there mandatory if multiple ROD+042 co-exist
Cond. 641D v1 1
180 Non assujettis (A.T. - dmfa)
if needed in worker's compensation premium settlement
Cond. 641E v1 1
190 Masse salariale limité au plafond légal Option. — 1
200 Masse salariale excédent le plafond légal Option. — 1
210 Masse salariale ouvriers
IF NOT ROD+042
Cond. — 1
220 Masse salariale employés
IF NOT ROD+041
Cond. — 1
230 Nombre d’assurés dans le groupe Option. — 1
240 Nombre de salariés Option. — 1
250 Superficie Option. — 1
260 Nombre de véhicules Option. — 1
270 Nombre de biens en location Option. — 1
280 Assuré
0..n presences
Option. — —
290 Assuré - identifiant chez l'assureur Option. — —
300 Assuré - identifiant chez le courtier Option. — —
310 Assuré - identifiant chez le preneur Option. — —
320 Assuré - Nom officiel - Nom de famille Mand. — 1
330 Assuré - Nom officiel - 1er prénom Mand. — 1
340 Assuré - Adresse Option. — 1
350 Assuré - Adresse - rue Mand. — 1
360 Assuré - Adresse - numéro de maison Option. — 1
370 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. — 1
380 Assuré - Adresse - extension Option. — 1
390 Assuré - Adresse - identifiant Option. — 1
400 Assuré - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — 1
410 Assuré - Adresse - code postal Mand. — 1
420 Assuré - Adresse - localité Option. — 1
430 Assuré - Adresse - code pays Option. — 1
440 Assuré - Date de naissance Option. — 1
450 Assuré - Date lecture adresse authentique
if BIN A09X = 1
Cond. — 1
460 Assuré - Numéro du registre national Option. — 1
470 Assuré - Numéro de téléphone privé Option. — 1
480 Assuré - Numéro de téléphone bureau Option. — 1
490 Assuré - Numéro de GSM Option. — 1
500 Assuré - Numéro de fax Option. — 1
510 Assuré - Adresse boîte postale électronique Option. — 1
520 Assuré - Profession Option. — 1
530 Assuré - Langue de communication Mand. A10C v3 1
540 Assuré - Nationalité Option. A121 v11 1
550 Assuré - Sexe Option. A124 v2 1
560 Assuré - Données eID conformes Option. A09X v1 1
570 Assuré - Adresse officielle authentique Option. A1ZQ v1 1
580 Garantie
1..n presencies
Mand. — —
590 Sous-objet de risque
0..n presencies
Option. — —
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

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