Sélectionnez votre langue

ROD01x v16
MCI associé ROD01x Release 202601 #
Seq. Description Oblig. Liste Max
10 Riskobject, type
FOR ROD in (01x- 125- 150)
Mand. — 1
20 Situation du risque est adresse du preneur Option. 3011 v1 1
30 Adresse optimisée sur base de Obsolète
info: a better alternative is to use X099 in segment ADR
Option. A09Y v1 —
40 Situation du risque - rue Option. — 1
50 Situation du risque - numéro de maison Option. — 1
60 Situation du risque - numéro de boîte Option. — 1
70 Situation du risque - extension adresse Option. — 1
80 Situation du risque - identifiant Option. — 1
90 Situation du risque - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — 1
100 Situation du risque - code postal Option. — 1
110 Situation du risque - localité Option. — 1
120 Situation du risque - code pays Option. — 1
130 Année de construction Option. — 1
140 Date de livraison provisoire Option. — 1
150 Usage de l'immeuble Option. 3100 v3 1
160 Affectation du bâtiment Option. 3172 v1 1
170 Genre du bâtiment Option. 3173 v1 1
180 Code commerce (NACE-BEL 2008)
STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026- and non-mandatory
Cond. 3105 1
190 Code commerce (NACE-BEL 2025)
STARTING 01/06/2025- and non-mandatory
Cond. 3106 1
200 Qualité du preneur d'assurance
pour le contenu la zone est optionnelle
Mand. 3110 v6 1
210 Système d’évaluation Option. 3151 v8 1
220 Type d'habitation Option. 3170 v7 1
230 Type d'habitation - détail Option. 3171 v4 1
240 Type de résidence Option. 3020 v1 1
250 Type de construction Option. 3V12 v2 1
260 Type de préfabriqué Option. 3V1C v1 1
270 Type de toiture Option. 3V16 v3 1
280 Type de toiture - détail Option. 3V1H v1 1
290 Contiguïté Option. 3V62 v5 1
300 Type protection et prévention (Vol))
0..6 presencies - Occurs 6 times
Option. 3462 v4 6
310 Degré d'occupation Option. 3V61 v4 1
320 Type d'abandon de recours Option. M03J v5 1
330 Bâtiment en construction Option. 3V20 v1 1
340 Habitation préfabriquée Option. 3V15 v1 1
350 Bâtiment équivalent à nouvelle construction Option. 3154 v1 1
360 Bâtiment contigu Option. 3V6B v1 1
370 Bâtiment à plusieurs appartements Option. 3V63 v1 1
380 Présence d'une ensiegne Option. 3477 v1 1
390 Bâtiment en matériaux combustibles Option. 3V11 v1 1
400 Eléments portants en matériaux combustibles Option. 3V17 v1 1
410 Présence d'un système de protection vol Option. 346C v1 1
420 Présence d'un système de protection incendie Option. 3418 v1 1
430 Présence d'une antenne Option. 3478 v1 1
440 Présence d'une plate-forme en matériaux combustibles Option. 3V10 v1 1
450 Véhicule compris dans le risque Option. 3V14 v1 1
460 Bâtiment avec concierge résident Option. 3V64 v1 1
470 Appartement supérieur au rdc Option. 3V6A v1 1
480 Bâtiment avec caves, annexes ou garages Option. 3V74 v1 1
490 Valeur enseigne lumineuse
Index info relevant
Option. — 1
500 Valeur vitres
Index infor relevant
Option. — 1
510 Résultat grille
Index info relevant
Option. — 1
520 Valeur maximum par objet
uniquement dans le cas de contenu ou aménagements immobiliers / Index info relevant
Cond. — 1
530 Nombre d'appartements Option. — 1
540 Nombre d'étages Option. — 1
550 Nombre de m2 d'enseignes Option. — 1
560 Nombre de pièces Option. — 1
570 Nombre d'ascenseurs Option. — 1
580 Nombre de monte-charge Option. — 1
590 Surface toit vitré Option. — 1
600 Superficie Option. — 1
610 Distance entre bâtiments Option. — 1
620 Nombre de nuits d'absence maximum par an Option. — 1
630 Nombre de nuits d'absence consécutifs Option. — 1
640 Pourcentage matériaux combustibles Option. — 1
650 Présence de moyens de prévention (question) Option. 3V1I v1 1
660 Composant rénové (réponse)
0..n presencies
Option. A1D6 v1 —
670 Syndic Option. — 1
680 Syndic - Nom officiel Mand. — 1
690 Syndic - Nom officiel - Extension Option. — 1
700 Syndic - Adresse - rue Mand. — 1
710 Syndic - Adresse - numéro de maison Mand. — 1
720 Syndic - Adresse - numéro de boîte Option. — 1
730 Syndic - Adresse - extension Option. — 1
740 Syndic - Adresse - identifiant Option. — 1
750 Syndic - Adresse - Adresse optimisée suivant fournisseur, code Option. — 1
760 Syndic - Adresse - code postal Mand. — 1
770 Syndic - Adresse - localité Option. — 1
780 Syndic - Adresse - code pays Option. — 1
790 Syndic - Numéro d'entreprise Option. — 1
800 Syndic - Numéro d'unité d'établissement Option. — 1
810 Syndic - LEI Option. — 1
820 Syndic - Numéro du dossier Option. — 1
830 Garantie
1..n presencies
Mand. — —
840 Sous-objet de risque
0..n presencies
Option. — —
850 Travaux exécutés
0..n presencies
Option. — —
860 Travaux exécutés - Adresse Mand. — 1
870 Travaux exécutés - Date émission attestation RC décennale
mandatory for certificate - but unknown the moment commissionned
Cond. — 1
880 Travaux exécutés - Date permis d'urbanisme Mand. — 1
890 Travaux exécutés - Date début travaux
possibly unknown the moment commissionned
Option. — 1
900 Travaux exécutés - Date réception définitive
normally unknown the moment commissionned
Option. — 1
910 Travaux exécutés - Type de certificat Option. 4449 v1 1
920 Travaux exécutés - Nature codée
1..5 presencies
Mand. 4450 v2 5
930 Travaux exécutés - Bâtiment 50%plus surface est logement individuel Mand. 3174 v1 1
940 Travaux exécutés - Valeur devis hors TVA
normally known and present
Option. — 1
950 Travaux exécutés - Nature
normally absent as communicated coded in another segment
Option. — 1
960 Travaux exécutés - Références cadastrales Mand. — 1
970 Travaux exécutés - Référence permis d'urbanisme Mand. — 1
980 Travaux exécutés - Architecte Option. — 1
990 Travaux exécutés - Architecte - Numéro d'enregistrement Mand. — 1
Légende Mand. obligatoire Cond. conditionnel — obligatoire dans certains cas Option. optionnel

Le filtre « Modifiés » isole les lignes ajoutées, modifiées ou rendues obsolètes dans cette version, par rapport à la version précédente.

Contact

À propos de Telebib2