13.1. Réception et intégration de la réponse
Le principe est celui de l’intégration d’un « bloc retour » après avenant.
- Voir les MIG M0122 et M0304.
- En principe, le M0122 détaille les nouveaux montants-totaux incluant les effets de ce versement libre.
- Et le M0304 détaille le versement libre en soi et la ventilation de ce montant sur les divers composants/fonds.
- Pour ce versement libre, un PER+004 "versement libre" spécifique a été défini.
Par extension, le preneur d'assurance pouvant prendre l'initiative, non seulement d'effectuer un "versement libre", mais aussi d'effectuer un retrait de fonds, ou un arbitrage entre fonds, nous définissons les PER+007 "retrait" et PER+008 "fonds-arbitrage".
Ainsi tel bloc retour sait communiquer aussi ces cas de figure, avec les détails nécessaires.
La notion-clé est alors que le M0122 et son M0304 reflète ce que se passe à l'initiative du preneur.
Cas particulier :
A la réception d'un versement libre, l'assureur doit envoyer un M0122 et un M0304 (de préférence dans la même enveloppe). Il n'y a pas d'objection à ce que l'assureur envoie également des messages d'actualisation M0121 à la même fréquence que celle des versements planifiés (et donc que le même nombre de messages M0121 et M0122 soit envoyé par contrat). C'est au destinataire, par le biais de son logiciel de gestion, de traiter les messages dans l'ordre dans lequel ils ont été émis afin de garantir la cohérence des données.