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12. Réception d’une mise à jour « relevé au 31.12 ou en date anniversaire

Réception d’une mise à jour « relevé au 31.12 ou en date anniversaire ou lors d'une modification globale ou suite à un événement contractuel

12.1. Réception et intégration de la réponse

Le principe est celui de l’intégration d’un « bloc retour » après avenant, mais sans la partie M0304 - du moins en IARD.

Voir les MIG M0121.

En principe, le M0121 détaille les nouveaux montants-totaux.

En Vie-Investissements, la partie M0304 peut détailler le retrait de fonds (PER+007), l'arbitrage de fonds (PER+008), et même la prestation finale du contrat (PER+007).

La notion-clé est que le M0121 reflète ce que se passe à l'initiative de l'assureur.

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