M0126
Message Production origine assureur - hors contrat
202701
JSON Schema 2020-12
Message Telebib2 de production émis par la compagnie — variante hors-contrat. Émis par la compagnie vers le courtier pour le cycle de production AVANT établissement d'un contrat (phase proposition/offre). Message miroir de M0125 (direction courtier, hors-contrat). Porte l'action communiquée, le produit, les parties et les objets de risque proposés.
PROPRIÉTÉ
TYPE
CARD.
57
Composants
dont 12 directs
dont 12 directs
1
Types primitifs
dont 1 directs
dont 1 directs
165
Listes de codes
dont 6 directs
dont 6 directs
| Schéma | Nature | Niveau | Via | Usages |
|---|---|---|---|---|
| address Adresse postale générique. Tous les champs sont optionnels; les schémas consommateurs expriment les champs obligatoires via leurs propres tableaux required. | composant partagé | Direct | M0126, deductible, guarantee1xx +14 | 17 |
| aeronauticalLicence Permis aéronautique. Étend licence avec les catégories de véhicules aéronautiques accordées. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| attribute Valeur d'attribut. Porte une valeur d'attribut codée et des détails optionnels d'attribut (identifiant de liste de codes, agence responsable et valeur libre). | composant partagé | Direct | M0126, deductible, fund +20 | 23 |
| clauseGeneral Bloc de clause générale. Porte l'identifiant de clause avec ses métadonnées de liste de codes, une référence aux conditions générales, et des textes URL et titre optionnels. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| clauseLiteral Bloc de clause littérale. Porte l'identifiant de clause avec ses métadonnées de liste de codes, une référence de clause optionnelle, un titre de clause et le texte complet de la clause littérale. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| clauseSpecial Bloc de clause spéciale. Porte l'identifiant de clause avec ses métadonnées de liste de codes, une référence de clause, une référence aux conditions particulières et un titre optionnel. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| deductible Bloc de franchise associé à une garantie. Identifie le type de franchise et porte des indicateurs booléens d'exemption optionnels, des seuils monétaires, des taux de pourcentage, des dates de validité et une adresse d'événement. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| document Composant canonique de document: identifiant, détail qualifié (schéma de liste de codes + agence + nom libre) et statut. | composant partagé | Niv. 3 | licence, rod001, rod002 +2 | 5 |
| driverLicence Permis de conduire. Étend licence avec les catégories de conduite accordées. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001 | 2 |
| formula Formule associée à une garantie. Porte un qualificateur de type de formule et des détails optionnels de formule (identifiant de liste de codes, agence responsable et nom libre de la formule). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| fund Bloc de fonds d'investissement (groupe FND) dans une garantie vie. Porte le qualificateur de type de fonds, les références d'identification, les attributs financiers, les valeurs monétaires, les quantités, les taux et les textes descriptifs. | composant partagé | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| guarantee Bloc de garantie (groupe ICD). Contient le qualificateur de type de garantie (discriminant), les données communes de garantie issues d'ICDGen, et — lorsque le code appartient à une plage connue — les données spécifiques à cette plage chargées par dispatch if/then. | composant partagé | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| guarantee1xx Données spécifiques à la garantie vie. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 1xx (assurance vie, décès, solde restant dû, AIIR, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee2xx Données spécifiques aux garanties accidents et santé. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 2xx (accidents généraux, invalidité, hospitalisation, maladie, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee3xx Données spécifiques aux garanties incendie et dommages. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 3xx (incendie, tempête, vol, dégâts des eaux, bris de glace, pertes d'exploitation, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee5xx Données spécifiques aux garanties auto. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 5xx (RC auto, omnium, conducteur, occupants, bris de glace, etc.). Porte les niveaux de bonus-malus, les valeurs assurées du véhicule et les taux de réduction. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee6xx Données spécifiques aux garanties accidents du travail et risques professionnels. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 6xx (accidents du travail, risque travail, accidents collectifs, salaire garanti, santé, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| indexedAmount Montant monétaire avec détails d'indexation optionnels et référence de base d'index. Utilisé partout où un segment MOA transport-layer porte des informations d'indexation en plus du montant. | composant partagé | Niv. 2 | deductible, fund, guarantee +11 | 14 |
| licence Un document de permis (conducteur, nautique, aéronautique). Étend document avec les propriétés de sous-segments spécifiques au permis: date de délivrance, date de fin de validité, numéro de document et pays d'émission. Base commune pour driverLicence, nauticalLicence et aeronauticalLicence. | composant partagé | Niv. 3 | aeronauticalLicence, driverLicence, nauticalLicence +1 | 4 |
| multiMediaDatafile Fichier multimédia portant un contenu binaire (image, document, vidéo) qualifié par son type, avec le nom de fichier, l'encodage de transfert de contenu, la longueur du datastring et le contenu lui-même. Utilisé pour embarquer des images de certificats, photos, documents scannés et vidéos directement dans les échanges transport-layer/JSON. | composant partagé | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| name Détails du nom et de l'appellation d'une personne ou d'une organisation. | composant partagé | Direct | M0126, guarantee1xx, partyCommon +13 | 16 |
| nauticalLicence Permis nautique. Étend licence avec les catégories de véhicules nautiques accordées. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| party Partie complète combinant partyCommon avec l'extension spécifique au type, discriminée par naturalOrLegalPersonCode. | composant partagé | Direct | M0126, riskObjectCommon | 2 |
| partyCommon Propriétés communes à tous les types de parties (personne physique, personne morale, groupe). Composant de base pour les extensions de partie dans les schémas MIG. | composant partagé | Direct | M0126, party | 2 |
| partyGroup Propriétés spécifiques à un groupe de personnes physiques et/ou morales. | composant partagé | Niv. 2 | party | 1 |
| partyIdentificationDetail Une entrée d'identification de partie — un identifiant de partie qualifié par un identifiant de liste de codes précisant le schéma d'identification (p.ex. FSMA, propre à la compagnie, propre au courtier, GBO Services). Un tableau de ces entrées représente les occurrences répétées d'identification dans un segment de partie. | composant partagé | Direct | M0126, partyCommon | 2 |
| partyLegalEntity Schéma marqueur pour une personne morale (naturalOrLegalPersonCode = LegalPerson). Toutes les propriétés sont héritées de partyCommon. Réservé pour de futures extensions spécifiques aux personnes morales. | composant partagé | Niv. 2 | party | 1 |
| partyPhysicalPerson Propriétés spécifiques à une personne physique. | composant partagé | Direct | M0126, party | 2 |
| processingIndicator Indicateur de traitement. Porte une valeur codée de l'indicateur et une qualification optionnelle de liste de codes (identifiant, agence responsable et valeur libre). | composant partagé | Direct | M0126, guarantee | 2 |
| product Produit d'assurance porté par le message: code court accompagné d'un identifiant typé dont la valeur porte le nom libre du produit lorsque disponible. | composant partagé | Direct | M0126 | 1 |
| profession Profession ou occupation d'une personne. Porte un identifiant de profession codé avec des métadonnées de liste optionnelles, une catégorie de profession et un pourcentage optionnel de temps de travail. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 +4 | 7 |
| qualifiedValue Une valeur textuelle qualifiée par un identifiant de liste de codes optionnel et son agence responsable. Utilisé partout où une valeur de chaîne est typée par une liste de codes. | composant partagé | Niv. 2 | attribute, document, formula +6 | 9 |
| reference Un contenu de référence et son code de statut optionnel. | composant partagé | Direct | M0126, clauseGeneral, clauseLiteral +21 | 24 |
| response Composite réponse. Porte une valeur de réponse codée (ou booléenne pour les déclarations Oui/Non) et des détails optionnels de réponse (identifiant de liste de codes, agence responsable, valeur libre). Miroir de `attribute.202701` pour les données de réponse. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 +1 | 4 |
| riskObject Union discriminée de tous les types d'objets de risque. Chaque branche compose riskObjectCommon avec un fragment ROD spécifique, fermé par unevaluatedProperties:false. Discriminant: objectQualifier. | composant partagé | Direct | M0126 | 1 |
| riskObjectCommon Propriétés communes à tous les types d'objets de risque. Composant de base pour les extensions d'objets de risque. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| riskObjectIdentificationDetail Une entrée d'identification d'objet de risque. Porte un identifiant d'objet qualifié par une liste de codes précisant le schéma d'identification, une agence responsable optionnelle et un nom d'objet optionnel. | composant partagé | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| rod001 ROD001 — Fragment d'objet de risque véhicule automoteur. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'tractorVehicle'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod002 ROD002 — Fragment d'objet de risque remorque. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'trailer'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod003 ROD003 — Fragment d'objet de risque embarcation. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'vessel'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod004 ROD004 — Fragment d'objet de risque flotte. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'fleet'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod006 ROD006 — Fragment d'objet de risque véhicule non motorisé (vélo, etc.). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'nonMotorisedVehicle'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod009 ROD009 — Fragment d'objet de risque aéronef/drone. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'aircraft'. Inclut la partie pilote avec déclarations et documents. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod01x ROD01x — Fragment d'objet de risque bâtiment et apparentés (bâtiment, contenu, caravane, patrimoine immobilier, matériel, mobilier, aménagements immobiliers, ascenseur, chantier). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier parmi {building, contents, caravan, propertyEstate, equipment, furnitureAndHouseholdEffects, realEstateEmbellishments, lift, constructionSite}. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod020 ROD020 — Fragment d'objet de risque terrain. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'terrain'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod030 ROD030 — Fragment d'objet de risque personne individuelle. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'personIndividual'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod04x ROD04x — Fragment d'objet de risque groupe de personnes (famille, ouvriers, employés, collectif, tous employés). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier dans {groupOfPersonsFamily, groupOfPersonsWorkers, groupOfPersonsOfficeWorkers, groupOfPersonsPrivateOrPublicInstitutions, groupOfPersonsCollective, groupOfPersonsAllEmployees}. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod05x ROD05x — Personne exerçant une activité, ou entreprise exerçant une activité, avec des personnes assurées dans le groupe et un ou plusieurs sous-objets de travaux livrés. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier dans {personCarryingOutAnActivity, businessEngagedInSomeActivity}. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod060 ROD060 — Fragment d'objet de risque famille privée. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'familyPrivate'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod070 ROD070 — Groupe exerçant une activité (club sportif, association, groupe de professionnels exerçant ensemble,...). Contient l'identification du groupe et zéro ou plusieurs personnes assurées participant à l'activité. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'groupCarryingOutAnActivity'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod090 ROD090 — Fragment d'objet de risque animal (animaux de compagnie, bétail, animaux de travail). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'animal'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod110 ROD110 — Fragment d'objet de risque voyage (assurance voyage: loisirs ou affaires, dates de début et de fin, catégorie de voyage, nombre de voyageurs, description libre). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'trip'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod120 ROD120 — Fragment d'objet de risque machines et appareils (machines industrielles, appareils ménagers, équipements techniques avec numéro de série, marque/modèle, dates de construction, première mise en service et achat). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'machinesAndAppliances'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod149 ROD149 — Fragment d'objet de risque prêt (prêt hypothécaire ou autre prêt avec type, modalités de remboursement, rang d'hypothèque, indice de référence, durées, montants, pourcentages et description libre). Utilisé pour les produits d'assurance-vie liés à un prêt et les produits de protection de crédit. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'loan'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| seatSubsidiaryIdentificationDetail Identification d'un siège ou d'une filiale spécifique d'une partie. Porte l'identifiant ainsi que les métadonnées de liste de codes qui précisent le schéma d'identification. | composant partagé | Direct | M0126, partyCommon | 2 |
| subGuarantee Bloc de sous-garantie (groupe ISD). Contient le qualificateur de type de sous-garantie (discriminant) et les données communes de garantie issues d'ISDGen. Identique au bloc de garantie, à l'exception des codes de traitement d'action et de l'absence de sous-garanties imbriquées. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee | 1 |
| subscriptionIndex Index appliqué lors de la souscription, portant le type d'index et sa valeur appliquée. Distinct de indexedAmount: ce composant ne porte pas de montant monétaire, uniquement la référence d'indexation. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| primitiveTypes Telebib Primitive Types | type primitif | Direct | M0126, deductible, fund +27 | 30 |
| acceptingBeneficiaryType AcceptingBeneficiaryType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| actionQualifier Liste de codes Telebib2 « ActionQualifier » — version 1. Identifie le type d'acte de gestion porté par le message. | liste de codes | Direct | M0126 | 1 |
| addressIdentifierResponsibleAgency AddressIdentifierResponsibleAgency | liste de codes | Niv. 2 | address | 1 |
| adjacencyType AdjacencyType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| adrClassesCode ADR Class | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| advancedDriverAssistanceSystems AdvancedDriverAssistanceSystems | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| aircraftType AircraftType | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| animalType AnimalType | liste de codes | Niv. 3 | rod090 | 1 |
| appliedBonusMalusClass AppliedBonusMalusClass | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| appliedBonusMalusGrade AppliedBonusMalusGrade | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| aviationLicenceCategory AviationLicenceCategory | liste de codes | Niv. 3 | aeronauticalLicence | 1 |
| beneficiaryRank BeneficiaryRank | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| benefitFiscalRegime BenefitFiscalRegime | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| billingRecipient BillingRecipient | liste de codes | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| blueCollarRiskClass BlueCollarRiskClass | liste de codes | Niv. 3 | rod04x | 1 |
| buildingNature BuildingNature | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| buildingPurpose BuildingPurpose | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| buildingUse BuildingUse | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| busBoiteIndicator BusBoiteIndicator | liste de codes | Niv. 2 | address | 1 |
| businessInterruptionBenefitType BusinessInterruptionBenefitType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| claimType ClaimType | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod009 | 2 |
| codeListIdentifier CodeListIdentifier | liste de codes | Niv. 2 | clauseGeneral, clauseLiteral, clauseSpecial +5 | 8 |
| coInsuranceCompanyType CoInsuranceCompanyType | liste de codes | Direct | M0126 | 1 |
| communicationLanguage CommunicationLanguage | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 +3 | 6 |
| constructionType ConstructionType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| contentsTheftCoverageType ContentsTheftCoverageType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| countryCode Elément codé. Le code du pays. | liste de codes | Niv. 2 | address, licence | 2 |
| coveredDisabilityCause CoveredDisabilityCause | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| coveredDisabilityType CoveredDisabilityType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| deductibleQualifier DeductibleQualifier | liste de codes | Niv. 5 | deductible | 1 |
| difficultyType DifficultyType | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 | 3 |
| disabilityEvolutionType DisabilityEvolutionType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| divVehicleTypeCode Type de véhicule codification DIV | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| documentQualifier DocumentQualifier | liste de codes | Niv. 4 | document | 1 |
| documentRecipient DocumentRecipient | liste de codes | Direct | M0126 | 1 |
| domainCode DomainCode | liste de codes | Direct | M0126 | 1 |
| driverType DriverType | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001 | 2 |
| drivingLicenceCategory DrivingLicenceCategory | liste de codes | Niv. 3 | driverLicence | 1 |
| droneClassLabel DroneClassLabel | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| droneFlightExecutionCategory DroneFlightExecutionCategory | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| droneUsageCategory DroneUsageCategory | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| durationUnit DurationUnit | liste de codes | Niv. 2 | primitiveTypes | 1 |
| dwellingType DwellingType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| dwellingTypeDetail DwellingTypeDetail | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| enginePlacement EnginePlacement | liste de codes | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| familyType FamilyType | liste de codes | Niv. 3 | rod060 | 1 |
| financialKnowledgeBySelfStudy FinancialKnowledgeBySelfStudy | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialKnowledgeProfessionally FinancialKnowledgeProfessionally | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialProfiling FinancialProfiling | liste de codes | Niv. 2 | fund, partyCommon, partyGroup | 3 |
| financialSituationImmovableProperty FinancialSituationImmovableProperty | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationMonthlyExpenses FinancialSituationMonthlyExpenses | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationMonthlySavings FinancialSituationMonthlySavings | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationMovableProperty FinancialSituationMovableProperty | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationNetMonthlyIncome FinancialSituationNetMonthlyIncome | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationOneYearOutlook FinancialSituationOneYearOutlook | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| fleetType FleetType | liste de codes | Niv. 3 | rod004 | 1 |
| fsmaBranchCode FsmaBranchCode | liste de codes | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| fuelCode Type de carburant | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| geographicalCoordinateSystem GeographicalCoordinateSystem | liste de codes | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| guaranteedReturnType GuaranteedReturnType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| guaranteeType GuaranteeType | liste de codes | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| indexTypeCoded IndexTypeCoded | liste de codes | Niv. 3 | indexedAmount, subscriptionIndex | 2 |
| informationGatheringMethod InformationGatheringMethod | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| informexDeductibleType InformexDeductibleType | liste de codes | Niv. 5 | deductible | 1 |
| insuredValueType InsuredValueType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| investmentOrigin InvestmentOrigin | liste de codes | Niv. 6 | fund | 1 |
| investmentsInCapitalisationWithGuaranteedReturn InvestmentsInCapitalisationWithGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithCapitalProtection InvestmentsInLifeWithCapitalProtection | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithGuaranteedReturn InvestmentsInLifeWithGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithoutGuaranteedReturn InvestmentsInLifeWithoutGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithPartiallyGuaranteedReturn InvestmentsInLifeWithPartiallyGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInOtherFinancialProducts InvestmentsInOtherFinancialProducts | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInUnderlyingAssetsBonds InvestmentsInUnderlyingAssetsBonds | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInUnderlyingAssetsOther InvestmentsInUnderlyingAssetsOther | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInUnderlyingAssetsShares InvestmentsInUnderlyingAssetsShares | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| jobCategoryCoded JobCategoryCoded | liste de codes | Niv. 3 | profession | 1 |
| jobQualifier JobQualifier | liste de codes | Niv. 3 | profession | 1 |
| jointCommitteeCode JointCommitteeCode | liste de codes | Niv. 3 | rod04x | 1 |
| legalFormCode LegalFormCode | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, partyGroup | 2 |
| liabilityOrProbableLiability LiabilityOrProbableLiability | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod009 | 2 |
| liabilityPrivateLifeCoverageType LiabilityPrivateLifeCoverageType | liste de codes | Niv. 3 | rod060 | 1 |
| lifeGuaranteeType LifeGuaranteeType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| lifePremiumTaxTreatment LifePremiumTaxTreatment | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| loanRevisionType LoanRevisionType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| loanType LoanType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mainSavingsObjective MainSavingsObjective | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| maritalStatus MaritalStatus | liste de codes | Niv. 2 | partyGroup, partyPhysicalPerson, rod001 +2 | 5 |
| mortgageDeedType MortgageDeedType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mortgageRank MortgageRank | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mortgageReferenceIndexCode MortgageReferenceIndexCode | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mortgageReferenceIndexPeriodicity MortgageReferenceIndexPeriodicity | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| motherTongueLanguage MotherTongueLanguage | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod030 | 2 |
| movementCode MovementCode | liste de codes | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| mpbCodeInsurerOrigin MpbCodeInsurerOrigin | liste de codes | Direct | M0126 | 1 |
| multimediafileTypeCode MultimediafileTypeCode | liste de codes | Niv. 4 | multiMediaDatafile | 1 |
| naceBel2025Code Elément codé. Le code d'activité selon NACE BEL 2025. | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 +4 | 7 |
| nationality Nationality | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, partyGroup, rod001 +4 | 7 |
| naturalOrLegalPersonCode NaturalOrLegalPersonCode | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, partyGroup | 2 |
| natureOfWorksCarriedOut NatureOfWorksCarriedOut | liste de codes | Niv. 3 | rod01x, rod05x | 2 |
| nauticalLicenceCategory NauticalLicenceCategory | liste de codes | Niv. 3 | nauticalLicence | 1 |
| numberPlateFormat NumberPlateFormat | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| objectivesHorizon ObjectivesHorizon | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| objectQualifier ObjectQualifier | liste de codes | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| occupancyDegree OccupancyDegree | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| outstandingBalanceType OutstandingBalanceType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| ownershipType OwnershipType | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| parkingSpace ParkingSpace | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| pedalAssistance PedalAssistance | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| permanentDisabilityCapitalPayoutType PermanentDisabilityCapitalPayoutType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| personScope PersonScope | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| policyType PolicyType | liste de codes | Direct | M0126 | 1 |
| prefabType PrefabType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| premiumPaymentOrigin PremiumPaymentOrigin | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| preventionMeasures PreventionMeasures | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 | 3 |
| previousBonusMalusClass PreviousBonusMalusClass | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| previousBonusMalusGrade PreviousBonusMalusGrade | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| propulsionType PropulsionType | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| protectionAndTheftPreventionTypes ProtectionAndTheftPreventionTypes | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| recipientOfInsuranceCertificate RecipientOfInsuranceCertificate | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| recourseWaiverConsequence RecourseWaiverConsequence | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| reducedCapacityType ReducedCapacityType | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 | 3 |
| referenceBonusMalusClass ReferenceBonusMalusClass | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| referenceBonusMalusGrade ReferenceBonusMalusGrade | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| relationshipBetweenPolicyHolderAndRiskObject RelationshipBetweenPolicyHolderAndRiskObject | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| renovatedComponents RenovatedComponents | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| repaymentType RepaymentType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| residenceType ResidenceType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| riggingType RiggingType | liste de codes | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| riskAttitudeAlternativeAssets RiskAttitudeAlternativeAssets | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskAttitudePreferences RiskAttitudePreferences | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskAttitudeShortTermDownturnTolerance RiskAttitudeShortTermDownturnTolerance | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskAttitudeVolatilityTolerance RiskAttitudeVolatilityTolerance | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskLabelCode RiskLabelCode | liste de codes | Niv. 5 | fund, guarantee1xx | 2 |
| roofCoveringType RoofCoveringType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| roofCoveringTypeDetail RoofCoveringTypeDetail | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| sanctions Sanctions | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 | 3 |
| sex Sex | liste de codes | Niv. 2 | partyGroup, partyPhysicalPerson, rod001 +6 | 9 |
| smokerType SmokerType | liste de codes | Niv. 3 | rod030 | 1 |
| socialStatus SocialStatus | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 +2 | 5 |
| sourceOfFunds SourceOfFunds | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| specialNumberPlateCode Type de plaque d'immatriculation spéciale | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| standardBeneficiaryType StandardBeneficiaryType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| statusCoded StatusCoded | liste de codes | Niv. 2 | document, reference | 2 |
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8 septembre 2026 à 15:34 · TELEBIB2Modifié feat(registry): apply database 8.21 and the amended 8.204f665c0957
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@@ -256,7 +256,7 @@ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).", "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)." },- "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/mpbCodeInsurerOrigin_V17.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/mpbCodeInsurerOrigin_V18.json" } } } -
17 août 2026 à 15:29 · TELEBIB2Modifié feat(list): bump mpbCodeInsurerOrigin to V17, add 3 codes152605edf0
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@@ -256,7 +256,7 @@ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).", "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)." },- "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/mpbCodeInsurerOrigin_V16.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/mpbCodeInsurerOrigin_V17.json" } } } -
15 juillet 2026 à 14:21 · TELEBIB2Modifié refactor(registry): repoint all schema $id/$ref to json.telebib2.org7e9af70beb
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@@ -1,6 +1,6 @@ { "$schema": "https://json-schema.org/draft/2020-12/schema",- "$id": "https://telebib2.org/schemas/contract/modification/M0126.202701.json",+ "$id": "https://json.telebib2.org/schemas/contract/modification/M0126.202701.json", "title": "M0126 — M0126_202701", "description": "Telebib2 insurer-originated production message — off-contract variant. Issued by the insurer to the broker for the production lifecycle BEFORE a contract is established (proposal/quotation phase). Mirror message of M0125 (broker-direction off-contract). 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"nl": "MPB-code (multi-producent makelaardij) die de software of het platform van de verzekeringsmaatschappij identificeert dat het bericht heeft geproduceerd." }, "allOf": [- { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json" },+ { "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json" }, { "properties": { "attributeValueCoded": {@@ -256,7 +256,7 @@ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).", "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/mpbCodeInsurerOrigin_V16.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/mpbCodeInsurerOrigin_V16.json" } } }@@ -311,7 +311,7 @@ }, "type": "array", "items": {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ "$ref": 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15 juillet 2026 à 09:52 · TELEBIB2Créé Initial commitfe790a3571
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@@ -0,0 +1,697 @@+{+ "$schema": "https://json-schema.org/draft/2020-12/schema",+ "$id": "https://telebib2.org/schemas/contract/modification/M0126.202701.json",+ "title": "M0126 — M0126_202701",+ "description": "Telebib2 insurer-originated production message — off-contract variant. Issued by the insurer to the broker for the production lifecycle BEFORE a contract is established (proposal/quotation phase). Mirror message of M0125 (broker-direction off-contract). Carries the action being communicated, the product, the parties and the risk objects being proposed.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Message Telebib2 de production émis par la compagnie — variante hors-contrat. Émis par la compagnie vers le courtier pour le cycle de production AVANT établissement d'un contrat (phase proposition/offre). Message miroir de M0125 (direction courtier, hors-contrat). Porte l'action communiquée, le produit, les parties et les objets de risque proposés.",+ "nl": "Telebib2-productiebericht uitgaande van de verzekeraar — variant zonder contract. Uitgegeven door de maatschappij naar de makelaar voor de productiecyclus VÓÓR de totstandkoming van een contract (voorstel-/offertefase). Spiegelbericht van M0125 (richting makelaar, zonder contract). Bevat de gecommuniceerde actie, het product, de partijen en de voorgestelde risico-objecten."+ },+ "type": "object",+ "unevaluatedProperties": false,+ "properties": {+ "exchangeUnitBusinessContentDescription": {+ "description": "MIG identifier. Always 'M0126' for this schema.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du MIG. Toujours 'M0126' pour ce schéma.",+ "nl": "MIG-identificator. Altijd 'M0126' voor dit schema."+ },+ "type": "string",+ "const": "M0126"+ },+ "exchangeUnitBusinessContentDescriptionVersion": {+ "description": "MIG version. Always 16 for this schema (release 202701).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Version du MIG. Toujours 16 pour ce schéma (version 202701).",+ "nl": "MIG-versie. Altijd 16 voor dit schema (uitgave 202701)."+ },+ "type": "integer",+ "const": 16+ },+ "domain": {+ "description": "Business domain of the message.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Domaine métier du message.",+ "nl": "Bedrijfsdomein van het bericht."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/domainCode_V2.json"+ },+ "policyType": {+ "description": "Type of policy (product code).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de police (code produit).",+ "nl": "Polistype (productcode)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyType_V11.json"+ },+ "product": {+ "description": "Product carried by the contract: short product code plus a typed product identifier whose value carries the free-text product name when available.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Produit porté par le contrat : code court de produit et identifiant typé dont la valeur porte le nom libre du produit lorsque disponible.",+ "nl": "Product gedragen door het contract: korte productcode en getypeerde identificator waarvan de waarde de vrije productnaam draagt wanneer beschikbaar."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json"+ },+ "inceptionDate": {+ "description": "Inception date of the contract or coverage.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date de prise d'effet du contrat ou de la garantie.",+ "nl": "Aanvangsdatum van het contract of de waarborg."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "messageGuid": {+ "description": "Globally unique identifier of the current message.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant unique global du message courant.",+ "nl": "Wereldwijd unieke identificator van het huidige bericht."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "referencedMessageGuid": {+ "description": "Globally unique identifier of the referenced (previous) message.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant unique global du message référencé (précédent).",+ "nl": "Wereldwijd unieke identificator van het gerefereerde (vorige) bericht."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "paymentReference": {+ "description": "Payment reference identifying the financial transaction.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence de paiement identifiant la transaction financière.",+ "nl": "Betalingsreferentie die de financiële transactie identificeert."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "sepaPaymentReference": {+ "description": "SEPA payment reference identifying the financial transaction.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence de paiement SEPA identifiant la transaction financière.",+ "nl": "SEPA-betalingsreferentie die de financiële transactie identificeert."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "numberOfEnclosedDocuments": {+ "description": "Number of documents attached.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Nombre de documents joints.",+ "nl": "Aantal bijgesloten documenten."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/count"+ },+ "action": {+ "description": "Action context emitted by the insurer for this off-contract production message: action codes, foreseen date, addressee processing indicator, MPB origin code, free-text note, optional URL and the designated correspondent party.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Contexte d'action émis par l'assureur pour ce message de production hors contrat : codes d'action, date prévue, indicateur de destinataire, code MPB d'origine, note libre, URL optionnelle et partie correspondante désignée.",+ "nl": "Actiecontext uitgezonden door de verzekeraar voor dit niet-contractgebonden productiebericht: actiecodes, voorziene datum, bestemmingsindicator, MPB-oorsprongscode, vrije nota, optionele URL en aangewezen correspondentpartij."+ },+ "$ref": "#/$defs/Action"+ },+ "insurer": {+ "description": "Insurance company underwriting the contract, with its identification entries, ancillary references and designated correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Compagnie d'assurances souscrivant le contrat, avec ses entrées d'identification, ses références annexes et son correspondant désigné.",+ "nl": "Verzekeringsmaatschappij die het contract onderschrijft, met haar identificatievermeldingen, aanvullende referenties en aangewezen correspondent."+ },+ "$ref": "#/$defs/Insurer"+ },+ "intermediary": {+ "description": "Intermediary (broker) acting on behalf of the policyholder, with its identification entries, ancillary references and designated correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Intermédiaire (courtier) agissant pour le compte du preneur, avec ses entrées d'identification, ses références annexes et son correspondant désigné.",+ "nl": "Tussenpersoon (makelaar) die optreedt voor de verzekeringnemer, met haar identificatievermeldingen, aanvullende referenties en aangewezen correspondent."+ },+ "$ref": "#/$defs/Intermediary"+ },+ "mainPolicyHolder": {+ "description": "Main policyholder of the contract. May be a natural person, a legal entity, or a group of natural and/or legal persons.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Preneur principal du contrat. Peut être une personne physique, une entité juridique ou un groupement de personnes physiques et/ou morales.",+ "nl": "Hoofdverzekeringnemer van het contract. Kan een natuurlijke persoon, een rechtspersoon of een groep van natuurlijke en/of rechtspersonen zijn."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/party.202701.json"+ },+ "additionalPolicyHolder": {+ "description": "Additional policyholder of the contract. Restricted to a natural person.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Preneur additionnel du contrat. Restreint à une personne physique.",+ "nl": "Bijkomende verzekeringnemer van het contract. Beperkt tot een natuurlijke persoon."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyCommon.202701.json" },+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyPhysicalPerson.202701.json" },+ {+ "properties": {+ "naturalOrLegalPersonCode": {+ "const": "naturalPerson",+ "description": "Narrowed to natural person for an additional policyholder.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Restreint à une personne physique pour un preneur additionnel.",+ "nl": "Beperkt tot een natuurlijke persoon voor een bijkomende verzekeringnemer."+ }+ }+ }+ }+ ]+ },+ "riskObjects": {+ "description": "Risk objects covered by this message; discriminated union over the shared families of insurable objects.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Objets de risque couverts par ce message ; union discriminée sur les familles partagées d'objets assurables.",+ "nl": "Door dit bericht gedekte risico-objecten; gediscrimineerde unie over de gedeelde families van verzekerbare objecten."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/riskObjects/riskObject.202701.json"+ }+ }+ },+ "required": [ "exchangeUnitBusinessContentDescription", "exchangeUnitBusinessContentDescriptionVersion", "inceptionDate", "action", "insurer", "intermediary", "domain" ],+ "$defs": {+ "Action": {+ "title": "Action",+ "description": "Action context conveyed by the message: action codes themselves together with their metadata (foreseen date, addressee processing indicator, insurer-origin MPB code, free-text communication and URL) and the designated correspondent party.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Contexte d'action véhiculé par le message : codes d'action eux-mêmes accompagnés de leurs métadonnées (date prévue, indicateur de destinataire, code MPB d'origine assureur, texte libre de communication et URL) et de la partie correspondante désignée.",+ "nl": "Actiecontext gedragen door het bericht: actiecodes zelf met hun metadata (voorziene datum, bestemmingsindicator, MPB-code van oorsprong verzekeraar, vrije communicatietekst en URL) en de aangewezen correspondentpartij."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "required": [ "actionQualifier", "mpbCodeInsurerOrigin" ],+ "properties": {+ "actionQualifier": {+ "description": "Action type performed in this management action context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type d'action effectué dans ce contexte d'action de gestion.",+ "nl": "Actietype uitgevoerd in deze beheersactiecontext."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/actionQualifier_V1.json"+ },+ "documentRecipient": {+ "description": "Indicator describing who should receive the documents associated with this management action.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indicateur précisant qui doit recevoir les documents associés à cette action de gestion.",+ "nl": "Indicator die aangeeft wie de documenten verbonden aan deze beheersactie moet ontvangen."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json" },+ {+ "properties": {+ "processingIndicatorValueCoded": {+ "description": "Coded value narrowed to the documents-addressee code list.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur codée restreinte à la liste de codes des destinataires de documents.",+ "nl": "Gecodeerde waarde beperkt tot de codelijst van documentbestemmingen."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/documentRecipient_V4.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "managementActionScheduledDate": {+ "description": "Foreseen or executed date of the management action.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date prévue ou exécutée de l'action de gestion.",+ "nl": "Voorgestelde of uitgevoerde datum van de beheersactie."+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "mpbCodeInsurerOrigin": {+ "description": "MPB (Multi-Producer Brokerage) origin code identifying the insurance-company software or platform that produced the message.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Code MPB (courtage multi-producteur) identifiant le logiciel ou la plateforme de la compagnie d'assurances ayant produit le message.",+ "nl": "MPB-code (multi-producent makelaardij) die de software of het platform van de verzekeringsmaatschappij identificeert dat het bericht heeft geproduceerd."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json" },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/mpbCodeInsurerOrigin_V16.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "communicationText": {+ "description": "Free-text communication note attached to the management action.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Note libre de communication attachée à l'action de gestion.",+ "nl": "Vrije communicatienota gekoppeld aan de beheersactie."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ },+ "technicalActionUrl": {+ "description": "URL of the technical action on the specific file.",+ "description_i18n": {+ "fr": "URL de l'action technique sur le dossier spécifique.",+ "nl": "URL van de technische actie op het specifieke dossier."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ },+ "correspondent": {+ "description": "Correspondent party designated for this action (operational contact for the documents and follow-up).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Partie correspondante désignée pour cette action (contact opérationnel pour les documents et le suivi).",+ "nl": "Toegewezen correspondentpartij voor deze actie (operationeel contact voor de documenten en de opvolging)."+ },+ "$ref": "#/$defs/PartyCorrespondent"+ }+ }+ },+ "PartyCorrespondent": {+ "title": "PartyCorrespondent",+ "description": "Correspondent party block carrying the operational contact attached to an action: identifications, optional seat or subsidiary identifier, official name, official address and a file reference.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Bloc de partie correspondante portant le contact opérationnel attaché à une action : identifications, identifiant optionnel de siège ou de filiale, nom officiel, adresse officielle et référence de dossier.",+ "nl": "Correspondentpartijblok dat het operationele contact bij een actie draagt: identificaties, optionele zetel- of filiaalidentificator, officiële naam, officieel adres en een dossierreferentie."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "required": [ "officialName", "officialAddress" ],+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification de la partie.",+ "nl": "Identificatievermeldingen van de partij."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "maxItems": 3+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Identifier of the seat or subsidiary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale.",+ "nl": "Identificator van de zetel of het filiaal."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "officialName": {+ "description": "Official name of the correspondent party.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Nom officiel de la partie correspondante.",+ "nl": "Officiële naam van de correspondentpartij."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/name.202701.json"+ },+ "officialAddress": {+ "description": "Official address of the correspondent party.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Adresse officielle de la partie correspondante.",+ "nl": "Officieel adres van de correspondentpartij."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/address.202701.json"+ },+ "fileReference": {+ "description": "File reference assigned to the correspondent for this action.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence de dossier attribuée au correspondant pour cette action.",+ "nl": "Dossierreferentie toegekend aan de correspondent voor deze actie."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ }+ }+ },+ "Correspondent": {+ "title": "Correspondent",+ "description": "Correspondent block carrying the operational contact details for an insurer or intermediary: official name, optional phone and fax numbers, and an email address.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Bloc correspondant portant les coordonnées de contact opérationnel pour un assureur ou un intermédiaire : nom officiel, numéros de téléphone et de fax optionnels, et adresse e-mail.",+ "nl": "Correspondentblok met de operationele contactgegevens voor een verzekeraar of tussenpersoon: officiële naam, optionele telefoon- en faxnummers, en een e-mailadres."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "required": [ "officialName" ],+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification de la partie.",+ "nl": "Identificatievermeldingen van de partij."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "maxItems": 3+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Identifier of the seat or subsidiary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale.",+ "nl": "Identificator van de zetel of het filiaal."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "officialName": {+ "description": "Official name of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Nom officiel du correspondant.",+ "nl": "Officiële naam van de correspondent."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/name.202701.json"+ },+ "officePhoneNumber": {+ "description": "Office phone number of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de téléphone du bureau du correspondant.",+ "nl": "Kantoortelefoonnummer van de correspondent."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 70+ },+ "faxNumber": {+ "description": "Fax number of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de fax du correspondant.",+ "nl": "Faxnummer van de correspondent."+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 70+ },+ "emailAddress": {+ "description": "Email address of the correspondent.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Adresse e-mail du correspondant.",+ "nl": "E-mailadres van de correspondent."+ },+ "type": "string",+ "format": "email",+ "maxLength": 70+ }+ }+ },+ "Insurer": {+ "title": "Insurer",+ "description": "Insurer block. Identifies the insurance company underwriting the contract, with its FSMA-registered identification entries, an optional seat or subsidiary identifier, ancillary references (KBO/BCE number, establishment unit number, legal-entity identifier, and an indicator describing the insurer's role in case of co-insurance), and a designated correspondent for operational communication.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Bloc assureur. Identifie la compagnie d'assurances qui souscrit le contrat, avec ses entrées d'identification enregistrées à la FSMA, un identifiant optionnel de siège ou de filiale, des références annexes (numéro BCE, numéro d'unité d'établissement, identifiant d'entité juridique, et un indicateur décrivant le rôle de l'assureur en cas de coassurance) et un correspondant désigné pour la communication opérationnelle.",+ "nl": "Verzekeraarblok. Identificeert de verzekeringsmaatschappij die het contract onderschrijft, met haar bij de FSMA geregistreerde identificatievermeldingen, een optionele zetel- of filiaalidentificator, aanvullende referenties (KBO-nummer, vestigingseenheidsnummer, identificator voor juridische entiteit en een indicator die de rol van de verzekeraar bij medeverzekering beschrijft) en een toegewezen correspondent voor operationele communicatie."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "required": [ "partyIdentification" ],+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries. At least one entry must use the FSMA identification scheme.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification. Au moins une entrée doit utiliser le schéma d'identification FSMA.",+ "nl": "Identificatievermeldingen. Ten minste één vermelding moet het FSMA-identificatieschema gebruiken."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "contains": {+ "type": "object",+ "properties": {+ "codeListIdentifier": {+ "const": "valueSpecificToTheFsma",+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ }+ }+ },+ "required": [ "codeListIdentifier" ]+ },+ "maxItems": 3,+ "minItems": 1+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Identifier of the seat or subsidiary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale.",+ "nl": "Identificator van de zetel of het filiaal."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "kboBceNumber": {+ "description": "Belgian Crossroads Bank for Enterprises (KBO/BCE) number of the insurer.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) de l'assureur.",+ "nl": "KBO-nummer (Kruispuntbank van Ondernemingen) van de verzekeraar."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "establishmentUnitNumber": {+ "description": "Establishment unit number of the insurer.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro d'unité d'établissement de l'assureur.",+ "nl": "Vestigingseenheidsnummer van de verzekeraar."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "legalEntityIdentifierReference": {+ "description": "Legal entity identifier (LEI) of the insurer.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant d'entité juridique (LEI) de l'assureur.",+ "nl": "Identificator voor juridische entiteit (LEI) van de verzekeraar."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "coInsuranceCompanyType": {+ "description": "Role indicator describing the insurer in a co-insurance arrangement (lead insurer or follower).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indicateur de rôle décrivant l'assureur dans un dispositif de coassurance (apériteur ou suiveur).",+ "nl": "Rolindicator die de verzekeraar in een medeverzekering beschrijft (leidende verzekeraar of volger)."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/coInsuranceCompanyType_V1.json"+ },+ "relatedCorrespondent": {+ "description": "Correspondent or manager designated by the insurer; holds the operational contact details.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Correspondant ou gestionnaire désigné par l'assureur ; contient les coordonnées opérationnelles.",+ "nl": "Door de verzekeraar aangeduide correspondent of beheerder; bevat de operationele contactgegevens."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "#/$defs/Correspondent" },+ {+ "type": "object",+ "required": [ "emailAddress" ]+ }+ ]+ }+ }+ },+ "Intermediary": {+ "title": "Intermediary",+ "description": "Intermediary (broker) block. Identifies the intermediary acting on behalf of the policyholder, with its FSMA and company-specific identification entries, an optional seat or subsidiary identifier, ancillary references (KBO/BCE number, establishment unit number, legal-entity identifier, file reference), and an embedded correspondent block holding the operational contact.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Bloc intermédiaire (courtier). Identifie l'intermédiaire agissant pour le compte du preneur, avec ses entrées d'identification FSMA et spécifique à la compagnie, un identifiant optionnel de siège ou de filiale, des références annexes (numéro BCE, numéro d'unité d'établissement, identifiant d'entité juridique, référence de dossier) et un bloc correspondant imbriqué contenant le contact opérationnel.",+ "nl": "Tussenpersoonblok (makelaar). Identificeert de tussenpersoon die optreedt voor de verzekeringnemer, met haar FSMA- en bedrijfsspecifieke identificatievermeldingen, een optionele zetel- of filiaalidentificator, aanvullende referenties (KBO-nummer, vestigingseenheidsnummer, identificator voor juridische entiteit, dossierreferentie) en een ingebed correspondentblok met het operationele contact."+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "required": [ "partyIdentification" ],+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries. At least one entry must use the company-specific identification scheme.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification. Au moins une entrée doit utiliser le schéma d'identification propre à la compagnie.",+ "nl": "Identificatievermeldingen. Ten minste één vermelding moet het bedrijfsspecifieke identificatieschema gebruiken."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "contains": {+ "type": "object",+ "properties": {+ "codeListIdentifier": {+ "const": "valueSpecificToTheCompany",+ "description": "Narrowed value for this context (see referenced base schema for full description).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur restreinte dans ce contexte (voir le schéma de base référencé pour la description complète).",+ "nl": "Beperkte waarde in deze context (zie het verwezen basisschema voor de volledige beschrijving)."+ }+ }+ },+ "required": [ "codeListIdentifier" ]+ },+ "maxItems": 3,+ "minItems": 1+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Identifier of the seat or subsidiary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du siège ou de la filiale.",+ "nl": "Identificator van de zetel of het filiaal."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "kboBceNumber": {+ "description": "Belgian Crossroads Bank for Enterprises (KBO/BCE) number of the intermediary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) de l'intermédiaire.",+ "nl": "KBO-nummer (Kruispuntbank van Ondernemingen) van de tussenpersoon."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "establishmentUnitNumber": {+ "description": "Establishment unit number of the intermediary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro d'unité d'établissement de l'intermédiaire.",+ "nl": "Vestigingseenheidsnummer van de tussenpersoon."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "legalEntityIdentifierReference": {+ "description": "Legal entity identifier (LEI) of the intermediary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant d'entité juridique (LEI) de l'intermédiaire.",+ "nl": "Identificator voor juridische entiteit (LEI) van de tussenpersoon."+ },+ "allOf": [+ { "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "fileReference": {+ "description": "File reference assigned by the intermediary.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence de dossier attribuée par l'intermédiaire.",+ "nl": "Dossierreferentie toegekend door de tussenpersoon."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [ "referenceContent" ]+ },+ "relatedCorrespondent": {+ "description": "Correspondent or manager designated by the intermediary; holds the operational contact details.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Correspondant ou gestionnaire désigné par l'intermédiaire ; contient les coordonnées opérationnelles.",+ "nl": "Door de tussenpersoon aangeduide correspondent of beheerder; bevat de operationele contactgegevens."+ },+ "$ref": "#/$defs/Correspondent"+ }+ }+ }+ }+}
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