E-business standards for Belgian insurance

Breadcrumbs

Release : 202701

Publiée le 1 janvier 2027

Notes de version pour la Release 2027 de Telebib2, en vigueur au 1er janvier 2027.

Les changements détaillés par MCI et par champ sont consultables dans l'onglet MCIs Changes de cette release.

Contenu de la release

Format JSON

À partir du 01/01/2027, la norme est également disponible dans un nouveau format JSON. À cette fin, des adaptations ont été apportées à la liste X940 (Exchange Unit Issuing Format) : une nouvelle valeur JS a été ajoutée pour la nouvelle norme JSON et le libellé de J1 a été renommé de JSON à JSIfact. Le tag XML de J1 a également été renommé en Jsifact.

Code pays

Les listes de codes 519B et x008 ont été mises à jour. Les codes RCA, SUD, TP, AN et CS ont été rendus obsolètes, car ils n'existent plus dans la norme ISO ou parce que des doublons existent pour ce pays.

Les messages impactés sont : M9101, M0131, M0147, M0123, M0124, M0126, M9103, M9120, PTY003PP, PTY003PM, PTY003GRP, (E)RODGEN, (E)ROD001, (E)ROD003, (E)ROD009, (E)ROD01x, (E)ROD020, (E)ROD030, (E)ROD04x, (E)ROD05x, (E)ROD060, (E)ROD070, IxD1xx, DEDxxx, M0151, EPTY003, ECLAFILN, M0304, M0308, PERROD01x, M0202, M0205, M0210, M0211, M0204, M0206, M0203, M0214, M0215, M0216, EVTROD001, EVTROD01x, DPTDAMGEN, DPTDAM001, DPTDAMDOD001, DPTDAMDOD030, PERRODGEN, EVTRODGEN, DPTDAMDODGEN.

Nombre de positions du numéro de maison et du numéro de boîte dans les adresses

Dans le segment ADR, le num&ecute;ro de maison est changé de 5 à 11 positions alphanumériques et le numéro de boïte de 4 à 10 positions alphanumériques.

Les messages impactés sont : M9101, M0131, M0147, M0123, M0124, M0126, M9103, M9120, PTY003PP, PTY003PM, PTY003GRP, (E)RODGEN, (E)ROD001, (E)ROD003, (E)ROD009, (E)ROD01x, (E)ROD020, (E)ROD030, (E)ROD04x, (E)ROD05x, (E)ROD060, (E)ROD070, IxD1xx, DEDxxx, M0151, EPTY003, ECLAFILN, M0304, M0308, PERROD01x, M0202, M0205, M0210, M0211, M0204, M0206, M0203, M0214, M0215, M0216, EVTROD001, EVTROD01x, DPTDAMGEN, DPTDAM001, DPTDAMDOD001, DPTDAMDOD030, PERRODGEN, EVTRODGEN, DPTDAMDODGEN.

L'objet de risque l'animal

L'objet de risque animal ((E)ROD090) a été complété avec les données suivantes : Date de naissance (DTM+001), Animal vacciné (BIN+7001), Animal pucé (BIN+7002), Numéro de passeport (RFF+126) et Race de l'animal (FTX+075).

RFF+061 a été modifié. Le libellé a été adapté de « Numéro matricule » à « Numéro de microchip ». La définition ainsi que la balise XML ont également été modifiées en conséquence.

ATT+4132 (Type d'animal) a été modifié afin d'identifier explicitement le type d'animal, au lieu d'utiliser des catégories d'animaux. Dans ce cadre, les valeurs précédentes ont été rendues obsolètes et de nouvelles valeurs ont été créées, notamment pour le chien, le chat, le cheval, le lapin et le perroquet.

Puissance et cylindrée dans le véhicule

Dans l'objet de risque véhicule ((E)ROD001), une obligation conditionnelle a été ajoutée : soit la puissance (QTY+004), soit la cylindrée (QTY+003) est obligatoire au niveau du véhicule. Ces valeurs correspondront à la somme des unités renseignées au niveau des moteurs.
Dans ROD001, la multiplicité du moteur a été corrigée à 1..n et la cylindrée (QTY+003) a été ajoutée au niveau du véhicule.

Préférences digitales

GIS+A09J (Modifiez préférences digitales preneur) a été ajouté à M0124 (Message Production (MPB), origine assureur).
Deux nouveaux codes, 84 (ENVOI : La préférence digitale demandée a été appliquée) et 85 (ENVOI : La préférence digitale demandée n'a pas été appliqué), ont été ajoutés à la liste de codes CMPB (Code MPB - origine compagnie d'assurances).

Vie et investissements

Une nouvelle DTM+179 (Date d'estimation (Loi transparence 2ème pilier)) est disponible, qui indique à quelle date le calcul de MOA+239 (Estimation pessimiste (Loi transparence 2ème pilier)), MOA+240 (Estimation réaliste (Loi transparence 2ème pilier)) et MOA+241 (Estimation optimiste (Loi transparence 2ème pilier)) a été effectué.
Par conséquent, une nouvelle version de IxD1xx (Données spécifiques des (sous-)garanties Vie), ICDGen (Données communes garanties) et ISDGen (Données communes sous-garanties) est disponible.

Réparation en nature

Afin de permettre à l'intermédiaire d'indiquer s'il mandate le prestataire de réparation en nature lui-même ou s'il souhaite que la compagnie le fasse, le champ ATT+C380/DesignationProviderRepairInKindCode (Désignation prestataire réparation en nature) a été ajouté dans la clôture du dossier sinistre (M0206).

L'extrait de compte

Dans la commission perçue par (ou remboursée à) l'assureur (LIN+006) dans l'extrait de compte (M0701), un nouveau champ BIN+A413 (Commission liée à une police) a été ajouté.

Les champs numéro de police (RFF+001) et numéro de la quittance (compagnie) (RFF+027) sont désormais obligatoires sous certaines conditions, en fonction de la valeur de BIN+A413 (Commission liée à une police).

Numéro de police temporaire pendant la phase précontractuelle

Afin de permettre aux compagnies d'attribuer un numéro de police temporaire dans une phase précontractuelle, qui sera ensuite remplacé par un autre numéro de police définitif, un nouveau RFF+125 (numéro de police temporaire) a été créé pour les messages M0103, M0118 et ECNTRCT.
Dans M0103 (Nouvelle affaire), les deux pourront être saisis afin d'éviter la création d'une nouvelle police dans le BMS. Il s'agit du lien entre les deux numéros de police (temporaire et définitif).

Communication structurée

Dans M0701(L'extrait de compte), il existait jusqu'à présent deux champs (FTX+034 (Texte VCS) et RFF+068 (Référence lors du payement)) permettant de communiquer une communication structurée. Pour plus de clarté, FTX+034 a été rendu obsolète et RFF+068 est désormais utilisé pour joindre une communication libre ou structurée à un paiement.
Un BIN+2020 (communication structurée) a été ajouté pour indiquer si RFF+069 est structuré ou non.

Données minimales (PTY)

Différentes parties dans l'ouverture d'un dossier de sinistre (M0202) et dans les données communes - objet de risque (RODGEN) ont été complétées avec les données essentielles minimales requises pour ces parties. Ces champs ont été ajoutés et sont parfois devenus obligatoires.
Il s'agit des données suivantes par partie :

  • Ouverture d'un sinistre (M0202):
    • Apériteur (PTY+007)
      • Nom officiel (NME+001)
      • Adresse (ADR+002)
    • Partie adverse, tiers, lésé (PTY+020)
      • Personne physique ou morale (ATT+A131)
    • Autorité intervenante (PTY+022)
      • Nom officiel (NME+001)
      • Adresse (ADR+002)
    • Témoin (PTY+023)
      • Nom officiel (NME+001)
      • Numéro du registre national (RFF+022)
    • Intervenant (PTY+xxx)
      • Personne physique ou morale (ATT+A131)
      • Numéro du registre national (RFF+022)
    • Demandeur (DPT+00x)
      • Nom officiel (NME+001)
      • Personne physique ou morale (ATT+A131)
      • Numéro du registre national (RFF+022)
    • Mutuelle (RPT+310)
      • Nom officiel (NME+001)
  • données communes - objet de risque (RODGEN)
    • Compagnie de leasing (PTY+010) en Compagnie de financement (PTY+016)
      • Nom officiel (NME+001)

Objet de risque - Données machines et appareils (ROD+120)

Jusqu'à présent, l'objet de risque machines et appareils (ROD+120) était décrit dans les « données générales relatives au risque » (RODGEN). Étant donné que les données générales relatives au risque ne contenaient pas suffisamment d'informations pour décrire les machines et appareils, une description spécifique a été créée à cet effet (ROD+120).

Autres rationalisations

Les éléments/champs suivants ont été rendus obsolètes à partir du release 202701 :

  • ATT+3105/BusinessCodeNacebel2008Code car le code commerce (NACE-BEL 2025) est utilisé depuis juin 2025.

Des corrections ont été apportées en raison d'incohérences dans la norme :

  • Dans le message EROD001 (Données véhicule + Conducteur), le nombre maximal d'occurrences pour la liste ATT+564F (Systèmes d'aide à la conduite) est passé de 0..1 à 0..n. Cela a également donné lieu à une nouvelle version d'ERODGEN et d'AMECE (enveloppe).
  • Dans M0215 (Formulaire TVA), BIN+168 (N'est pas assujetti à la TVA) a été rendu obsolète car il affiche les mêmes informations que BIN+A169 (Est assujetti à la TVA).
  • Dans M0215 (Formulaire TVA), BIN+168 (N'est pas assujetti à la TVA) a été rendu obsolète car il affiche les mêmes informations que BIN+A169 (Est assujetti à la TVA).
  • Dans la plupart des messages, il n'était possible d'indiquer qu'une seule fois un code commerce (NACE-BEL 2025) (ATT+3106), tandis que dans d'autres messages, il était possible de l'indiquer n fois. Cela a été corrigé et il a été décidé d'autoriser un maximum de 5 codes.
    Les messages concernés sont les suivants : M0202, M0205, M0206, M0210, M0211, M0216, EPTY003, PTY003GRP, PTY003PM, PTY003PP, ECLAFILN, (E)ROD01x, (E)ROD04x, (E)ROD05x, (E)ROD001, (E)ROD009 en (E)ROD070.

Le libellé pour ATT+A055 a été modifié de «Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet» à «Etat de l'acceptation».
Les messages suivants sont impactés : M0101, M0103, M0104MOD, M0104REM, M0104REX, M0104TFT, M0104TFTR, M0109, M0114, M0118, M0119, M0121, M0122, M0104ANN, M0104RES, M0104SUS.
Pour les messages suivants, une nouvelle version 2027 a été créée : M0104ANN, M0104RES, M0104SUS.

Une nouvelle langue, « roumain », a été ajoutée à la liste A10T (Code langue de l'intervenant). Une nouvelle version de cette liste a donc été créée.
Les MIG impactés sont : EPTY003, (E)ROD030 (nouvelle version 202701), M0123 et PTY003PP.

Les messages M0151 (Attestation de sinistres - Données partie contrat), M0213 (Attestation de sinistres - Données partie sinistres) et M0421 (Demande d'éattestation de sinistres) ont été ajoutés à l'enveloppe.

Dans (E)ROD020 (Données terrain), FTX+044 (Localisation) a été corrigé. Cet élément était défini au niveau 1 et a été corrigé vers le niveau 0.

Support

Pour toute question concernant cette release, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact.
Contenu de la release
Tous 124
Nouvelles versions 85
Inchangés 39
État MCI Description Version Publiée en
Nouvelle version AMECE A Message Envelope - holding Contextally Exchanged Information v7 2027.01
Nouvelle version AMEME A Message Envelope - holding Message(s) being Exchanged v7 2027.01
Nouvelle version DEDxxx Données franchise v7 2027.01
Nouvelle version DPTDAM001 Claimant - Damage - données dommage matériel v7 2027.01
Inchangé DPTDAM002 Claimant - Damage - données dommage corporel v3 2025.01
Inchangé DPTDAM003 Claimant - Damage - données dommage financier ou moral ou non spécifié v3 2025.01
Nouvelle version DPTDAMDOD001 Claimant - Damage - Damaged object - données véhicule v6 2027.01
Inchangé DPTDAMDOD01x Claimant - Damage - Damaged object - données bâtiment v1 2015.01
Nouvelle version DPTDAMDOD030 Claimant - Damage - Damaged object - données personne (individu) v3 2027.01
Nouvelle version DPTDAMDODGEN Claimant - Damage - Damaged object - données communes v9 2027.01
Nouvelle version DPTDAMGEN Claimant - Damage - données communes v10 2027.01
Inchangé ECLAFIL Echange contextuel, données sinistre v1 2006.01
Nouvelle version ECLAFILN Echange contextuel, données sinistre v4 2027.01
Nouvelle version ECNTRCT Echange contextuel, données contrat v3 2027.01
Inchangé EDOCxxx Echange contextuel, document et ses meta-data v2 2023.01
Inchangé EPRENOTDET Echange contextuel, données quittance v1 2006.01
Inchangé EPRENOTID Echange contextuel, données quittance v3 2026.01
Inchangé EPTY002 Echange contextuel, données producteur v2 2019.01
Nouvelle version EPTY003 Echange contextuel, données preneur v18 2027.01
Nouvelle version EROD001 Echange contextuel, données véhicule v17 2027.01
Inchangé EROD002 Echange contextuel, données remorque v14 2025.01
Nouvelle version EROD003 Echange contextuel, données engin nautique v5 2027.01
Inchangé EROD004 Echange contextuel, données flotte v1 2020.01
Inchangé EROD006 Echange contextuel, données véhicule non automoteur v1 2020.01
Nouvelle version EROD009 Echange contextuel, données engin aérien v6 2027.01
Nouvelle version EROD01x Echange contextuel, données bâtiment et, ou contenu v14 2027.01
Nouvelle version EROD020 Echange contextuel, données terrain v2 2027.01
Nouvelle version EROD030 Echange contextuel, données personne (individu) v7 2027.01
Nouvelle version EROD04x Echange contextuel, données groupe de personnes v9 2027.01
Nouvelle version EROD05x Echange contextuel, données groupe/personne (activité exercée) v10 2027.01
Nouvelle version EROD060 Echange contextuel, données famille v3 2027.01
Nouvelle version EROD070 Echange contextuel, données groupement associatif (exécution d'une activité) v6 2027.01
Nouvelle version EROD090 Echange contextuel, données animal v2 2027.01
Inchangé EROD110 Echange contextuel, données voyage v1 2020.01
Inchangé EROD149 Echange contextuel, données prêt v1 2014.01
Nouvelle version ERODGEN Echange contextuel, données communes objets de risque v14 2027.01
Nouvelle version EVTROD001 Evénement - objet de risque - données véhicule v3 2027.01
Nouvelle version EVTROD01x Evénement - objet de risque - données bâtiment v2 2027.01
Nouvelle version EVTRODGEN Evénement - objet de risque - données communes v4 2027.01
Nouvelle version ICDGEN Données communes garanties v18 2027.01
Nouvelle version ISDGEN Données communes sous-garanties v11 2027.01
Nouvelle version IxD1xx Données spécifiques (sous-)garanties Vie v16 2027.01
Inchangé IxD2xx Données spécifiques (sous-)garanties Individuelles, Collectives et Hospitalisation v4 2024.01
Inchangé IxD3xx Données spécifiques (sous-)garanties Incendie v6 2024.01
Inchangé IxD5xx Données spécifiques (sous-)garanties Auto v6 2025.01
Inchangé IxD6xx Données spécifiques (sous-)garanties A.T. v3 2015.01
Nouvelle version M0101 Contrat, consultation v23 2027.01
Nouvelle version M0103 Contrat, nouvelle affaire v23 2027.01
Nouvelle version M0104ANN Contrat, avenant v9 2027.01
Nouvelle version M0104MOD Contrat, avenant v23 2027.01
Nouvelle version M0104REM Contrat, avenant v23 2027.01
Nouvelle version M0104RES Contrat, avenant v9 2027.01
Nouvelle version M0104REX Contrat, avenant v23 2027.01
Nouvelle version M0104SUS Contrat, avenant v8 2027.01
Nouvelle version M0104TFT Contrat, avenant v23 2027.01
Nouvelle version M0104TFTR Contrat, avenant v19 2027.01
Inchangé M0105 Contrat, modification administrative v7 2023.01
Inchangé M0108 Contrat, avenant v6 2021.01
Nouvelle version M0109 Contrat, tarification v17 2027.01
Nouvelle version M0114 Contrat, image de police (relevé de portefeuille) v23 2027.01
Nouvelle version M0118 Contrat, projet v23 2027.01
Nouvelle version M0119 Contrat, nouvelle affaire recommencée v21 2027.01
Nouvelle version M0121 Contrat, actualisation communiquée par l'assureur v19 2027.01
Nouvelle version M0122 Contrat, versement Universal Life v19 2027.01
Nouvelle version M0123 Contrat, message production origine courtier v19 2027.01
Nouvelle version M0124 Contrat, message production origine assureur v18 2027.01
Nouvelle version M0125 Contrat, message production origine courtier hors contrat v11 2027.01
Nouvelle version M0126 Contrat, message production origine assureur hors contrat v16 2027.01
Nouvelle version M0131 Contrat, Bureau de Tarification à l'assureur v10 2027.01
Inchangé M0140 Contrat, transmission donn. carte verte au FCGB-Veridass / Contract, groene kaart naar BGWF-Veridass v3 2015.10
Nouvelle version M0147 Contrat, message retour de la DIV v7 2027.01
Nouvelle version M0151 Contrat, Attestation de sinistre - partie contrat / Contract, Schadeattest - gedeelte contract v3 2027.01
Nouvelle version M0202 Sinistre, ouverture administrative / Schade, administratieve opening v16 2027.01
Nouvelle version M0203 Sinistre, Message sinistre origine producteur / Schadebericht (origine tussenpersoon) v10 2027.01
Nouvelle version M0204 Sinistre, avis de règlement / Schade, bericht van regeling v16 2027.01
Nouvelle version M0205 Sinistre, accusé de réception / Schade ontvangsmelding v16 2027.01
Nouvelle version M0206 Sinistre, clôture du dossier / Schade, sluiting dossier v16 2027.01
Inchangé M0207 Sinistre, Message Sinistre origine assureur / Schade, SchadeBericht origine verzekeraar v7 2024.01
Nouvelle version M0210 Sinistre, désignation expert / Schade, aanstelling expert v16 2027.01
Nouvelle version M0211 Sinistre, P.V. d'expertise (origine compagnie) / Schade, P.V. van expertise (origine verzekeraar) v16 2027.01
Inchangé M0213 Sinistre, Attestation de -, partie sinistre / Schadegeval, -attest, gedeelte schadegeval v2 2022.01
Nouvelle version M0214 Sinistre, suivi des actes de gestion / Schade, opvolging beheersdaden v8 2027.01
Nouvelle version M0215 Sinistre, questionnaire TVA / Schade, BTW-inlichtingenformulier v6 2027.01
Nouvelle version M0216 Sinistre, constat amiable accident auto / Aanrijdingsformulier v5 2027.01
Inchangé M0302 Quittance, BRB / Kwijting, BRB v6 2026.01
Inchangé M0303 Quittance, DRQ / Kwijting, ATK v4 2026.01
Nouvelle version M0304 Quittance, envoi type 2 / Kwijting, zending type 2 v16 2027.01
Inchangé M0306 Quittance, avis de retard de payement / Kwijting, bericht van betalingsachterstand v6 2026.01
Inchangé M0307 Quittance, annulation commission en attente / Kwijting, annulering commissie in afwachting v4 2026.01
Nouvelle version M0308 Quittance de décompte, envoi type 2 / Kwijting van afrekening, zending type 2 v6 2027.01
Nouvelle version M0410 Demande, modification des renseignements du preneur / Vraag, wijziging gegevens verzekeringsnemer v15 2027.01
Inchangé M0421 Demande, attestation de sinistres / Vraag, schadeattest v1 2006.01
Inchangé M0603 Récapitulation, fichier(s) PRENOT / Samenvatting, PRENOT bestanden v3 2019.01
Inchangé M0640 RC Professionnelle Architectes, liste annuelle / BA Beroep Architect, jaarlijkse lijst v1 2019.05
Inchangé M0641 RC Professionnelle Architectes, liste trimestrielle / BA Beroep Architect, driemaand-lijst v1 2019.05
Inchangé M0642 RC Professionnelle Géomètres, liste annuelle / BA Beroep Landmeter, jaarlijkse lijst v1 2019.05
Inchangé M0643 RC Professionnelle Géomètres, liste trimestrielle / BA Beroep Landmeter, driemaand-lijst v1 2019.05
Nouvelle version M0701 Extrait de compte / Rekeninguittreksel v6 2027.01
Nouvelle version M9101 Description d'un courtier opérationnel, envoi / Beschrijving operationele makelaar, zending v3 2027.01
Nouvelle version M9103 Données intervenant, mise à jour / Persoonsgegevens, aanlevering v10 2027.01
Nouvelle version M9120 Description d'un intervenant, envoi données CRM/ Beschrijving betrokkene, zending CRM gegevens v5 2027.01
Inchangé M9130 Description opération de renumérotation de portefeuille / Beschrijving hernummering portefeuille v1 2019.01
Inchangé M9730 Objet technique, document annexé / Technisch object, bijgevoegd document v6 2023.01
Nouvelle version PTY003GRP Données preneur d'assurance - Groupement de personnes / Gegevens verzekeringsnemer - Groepering van personen v18 2027.01
Nouvelle version PTY003PM Données preneur d'assurance - Personne morale / Gegevens verzekeringsnemer - Rechtspersoon v18 2027.01
Nouvelle version PTY003PP Données preneur d'assurance - Personne physique / Gegevens verzekeringsnemer - Natuurlijke persoon v19 2027.01
Nouvelle version ROD001 Données véhicule / Voertuig-gegevens v19 2027.01
Inchangé ROD002 Données remorque / Gegevens aanhangwagen v13 2025.01
Nouvelle version ROD003 Données engin nautique / Vaartuig-gegevens v6 2027.01
Inchangé ROD004 Données flotte / Vloot-gegevens v1 2020.01
Inchangé ROD006 Données véhicule non automoteur / Gegevens niet-gemotoriseerd voertuig v1 2020.01
Nouvelle version ROD009 Données engin aérien / Gegevens luctvaartuig v6 2027.01
Nouvelle version ROD01x Données bâtiment/contenu / Gegevens gebouw/inhoud v17 2027.01
Nouvelle version ROD020 Données terrain / Gegevens terrein v2 2027.01
Nouvelle version ROD030 Données personne (individu) / Gegevens persoon (individu) v9 2027.01
Nouvelle version ROD04x Données groupe de personnes / Gegevens groepering van personen v10 2027.01
Nouvelle version ROD05x Données groupe/personne (activité exercée) / Gegevens persoon/groep (uitgeoefende activiteit) v12 2027.01
Nouvelle version ROD060 Données famille / Gegevens gezin v4 2027.01
Nouvelle version ROD070 Données groupement associatif (exécution d'une activité) / Gegevens verenigingsgroepering (uitoefenen van een activiteit) v6 2027.01
Nouvelle version ROD090 Données animal / Gegevens dier v3 2027.01
Inchangé ROD110 Données voyage / Gegevens reis v1 2020.01
Nouvelle version ROD120 Données machines et appareils / Gegevens machines en toestellen v1 2027.01
Inchangé ROD149 Données prêt / Gegevens lening v3 2014.01
Nouvelle version RODGEN Données communes objets de risque / Algemene gegevens risico-object v23 2027.01
Cliquer sur un en-tête pour trier
Message Content Inventories - Changements
Tous 623
Nouveau 26
Modifié 572
Obsolète 25
Type MCI Version Élément Présence Conditions Liste de codes TB2/EDIFACT
AMECE
Modifié AMECE 7 Envelope Content - Contextual Question or Response Mand. 1 question or 1..n response - each of (EPTY002v2 / EPTY003v17 / ERODGENv14 / ECLAFILv1 / ECLAFILNv4 / EDOCxxxv2 / ECNTRCTv3 / EPRENOTIDv2) — XEH … XET or XRH … XRT
AMEME
Modifié AMEME 7 Envelope Content - Message = Exchange Unit Mand. 1..n occurrences - each one of (M0101v23 / M0103v23 / M0104ANNv9 / M0104MODv23 / M0104REMv23 / M0104RESv9 / M0104REXv23 / M0104SUSv8 / M0104TFTv23 / M0104TFTRv19 / M0105v7 / M0108v6 / M0109v17 / M0114v23 / M0118v23 / M0119v21 / M0121v19 / M0122v19 / M0123v19 / M0124v18 / M0125v11 / M0126v16 / M0130v9 / M0131v10 / M0140v3 / M0147v7 / M0151v3 / M0202v16 / M0203v10 / M0204v16 / M0205v16 / M0206v16 / M0207v7 / M0210v16 / M0211v16 / M0213v2 / M0214v8 / M0215v6 / M0216v5 / M0302v6 / M0303v4 / M0304v16 / M0306v6 / M0307v4 / M0308v6 / M0410v15 / M0421v1 / M0603v3 / M0701v6 / M0901v1 / M0902v1 / M9101v3 / M9103v10 / M9120v5 / M9130v1 / M9730v6) — XEH … XET
DEDxxx
Modifié DEDxxx 7 Franchise territoriale, le pays, code et/ou nom Option. — ADR+008++++x--x+x--x
DPTDAM001
Modifié DPTDAM001 7 Claimant - Dommage matériel - Expert ordinaire - Adresse Option. — DAM+001 - PTY+028 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
Modifié DPTDAM001 7 Claimant - Dommage matériel - Réparateur - Adresse Option. — DAM+001 - PTY+021 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
DPTDAMDOD001
Modifié DPTDAMDOD001 6 Claimant - Damage - Damaged vehicle - Driver - Adresse - numéro de maison Option. — DOD+001 - PTY+004 - ADR+002+:x--x
Modifié DPTDAMDOD001 6 Claimant - Damage - Damaged vehicle - Driver - Adresse - numéro de boîte Option. — DOD+001 - PTY+004 - ADR+002+::x--x
Modifié DPTDAMDOD001 6 Claimant - Damage - Damaged vehicle - Driver - Adresse - code pays Option. — DOD+001 - PTY+004 - ADR+002++++x--x
DPTDAMDOD030
Modifié DPTDAMDOD030 3 Claimant - Damage - Damaged person - Treating medical doctor - Address Option. — DOD+030 - PTY+026 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
Modifié DPTDAMDOD030 3 Claimant - Damage - Damaged person - Hospital - Address Option. — DOD+030 - PTY+027 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
Modifié DPTDAMDOD030 3 Claimant - Damage - Damaged person - Certifying medical doctor - Address Option. — DOD+030 - PTY+041 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
DPTDAMDODGEN
Modifié DPTDAMDODGEN 9 Claimant - Damage - Damaged object - Type of object Mand. Extendible with one of : (DPTDAMDOD001v6 / DPTDAMDOD01xv1 / DPTDAMDOD030v3) — DOD+xxx
DPTDAMGEN
Modifié DPTDAMGEN 10 Claimant - Damage - type of damage Mand. Generic- completed with one of (DPTDAM001.v7 / DPTDAM002.v3 / DPTDAM003.v3) — DAM+xxx
Modifié DPTDAMGEN 10 Claimant - Damage - Damaged object - type of object Mand. Multiple presencies possible - extended with DPTDAMDODGEN.v9 — DAM+xxx - DOD+xxx
Modifié DPTDAMGEN 10 Claimant - Damage - Settlement - Bénéficiaire - Adresse Mand. — DAM+xxx - PAT+xxx - PTY+014 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
Modifié DPTDAMGEN 10 Claimant - Damage - Settlement - Risk object (bâtiment) - Situation du risque Option. — DAM+xxx - PAT+xxx - ROD+010 - ADR+001+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
ECLAFILN
Modifié ECLAFILN 4 Preneur d'assurance - Adresse Option. — PTY+003 - ADR+002
Obsolète ECLAFILN 4 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Option. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 PTY+003 - ATT+3105
Modifié ECLAFILN 4 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 PTY+003 - ATT+3106
Modifié ECLAFILN 4 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. — PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
Modifié ECLAFILN 4 Bureau de règlement - Adresse Option. — PTY+058 - ADR+002
Modifié ECLAFILN 4 Evénement - Lieu de l'événement Option. — EVT+998 - ADR+008
Modifié ECLAFILN 4 Evénement - Lieu de verbalisation Option. — EVT+998 - ADR+013
Modifié ECLAFILN 4 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
Modifié ECLAFILN 4 Evénement - Témoin - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
Modifié ECLAFILN 4 Evénement - Intervenant - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
Modifié ECLAFILN 4 Demandeur - Adresse Option. — DPT+00x - ADR+002
Modifié ECLAFILN 4 Demandeur - Adresse postale Option. — DPT+00x - ADR+007
Modifié ECLAFILN 4 Demandeur - Nationalité Option. A121 DPT+00x - ATT+A121
Modifié ECLAFILN 4 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. — DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
ECNTRCT
Nouveau ECNTRCT 3 Numéro de police temporaire Option. — RFF+125+x--x
EPTY003
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse principale - Numéro Option. — PTY+003 - ADR+002+:number
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse principale - Boîte Option. — PTY+003 - ADR+002+::indicator
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse principale - code Pays Option. — PTY+003 - ADR+002++++countrycode
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse précédente - numéro de maison Cond. (and then optional) — PTY+003 - ADR+003+:x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse précédente - numéro de boîte Cond. (and then optional) — PTY+003 - ADR+003+::x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse précédente - code pays Cond. (and then optional) — PTY+003 - ADR+003++++x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse de correspondance - Numéro Option. — PTY+003 - ADR+007+:number
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse de correspondance - Boîte Option. — PTY+003 - ADR+007+::indicator
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse de correspondance - code Pays Option. — PTY+003 - ADR+007++++countrycode
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Numéro Option. — PTY+003 - ADR+015+:number
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Boîte Option. — PTY+003 - ADR+015+::indicator
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - code Pays Option. — PTY+003 - ADR+015++++countrycode
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Code langue de l'intervenant Option. A10T PTY+003 - ATT+A10T+x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Nationalité Option. 0..n presencies A121 PTY+003 - ATT+A121+x--x
Obsolète EPTY003 18 Preneur d'assurance - Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - 0..n presencies 3105 PTY+003 - ATT+3105+x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 PTY+003 - ATT+3106+x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Permis de conduire - Code pays Option. 519B PTY+003 - DOC+003 - ATT+519B+x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Permis de navigation - Code pays Option. 519B PTY+003 - DOC+117 - ATT+519B+x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Permis de navigation aérienne - Code pays Option. 519B PTY+003 - DOC+116 - ATT+519B+x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de maison Mand. — PTY+003 - RPT+220 - ADR+002+:x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+003 - RPT+220 - ADR+002+::x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Titulaire compte en banque - Adresse - code pays Option. — PTY+003 - RPT+220 - ADR+002++++x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Curateur - Adresse - numéro de maison Mand. — PTY+003 - RPT+363 - ADR+002+:x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Curateur - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+003 - RPT+363 - ADR+002+::x--x
Modifié EPTY003 18 Preneur d'assurance - Curateur - Adresse - code pays Option. — PTY+003 - RPT+363 - ADR+002++++x--x
EROD001
Modifié EROD001 17 Véhicule - Système d'aide à la conduite Option. 0..n presencies 564F ROD+001 - ATT+564F+x--x
Modifié EROD001 17 Véhicule - Puissance Cond. Mandatory when QTY+003 absent - is sum of QTY+004 in motors - Starting 20140401 in tenths of KW (format change) — ROD+001 - QTY+004:x--x:0:001 / QTY+004:x--x:1:001
Modifié EROD001 17 Véhicule - Cylindrée Cond. Mandatory when QTY+004 absent - is sum of QTY+003 in motors — ROD+001 - QTY+003:x--x:0:002
Modifié EROD001 17 Véhicule - Conducteur - Adresse - numéro de maison Option. — ROD+001 - PTY+004 - ADR+002+:x--x
Modifié EROD001 17 Véhicule - Conducteur - Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+001 - PTY+004 - ADR+002+::x--x
Modifié EROD001 17 Véhicule - Conducteur - Adresse - code pays Option. — ROD+001 - PTY+004 - ADR+002++++x--x
Modifié EROD001 17 Véhicule - Conducteur - Nationalité Option. A121 ROD+001 - PTY+004 - ATT+A121+x--x
Obsolète EROD001 17 Véhicule - Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2008) Option. 3105 ROD+001 - PTY+004 - ATT+3105+x--x
Modifié EROD001 17 Véhicule - Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2025) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ROD+001 - PTY+004 - ATT+3106+x--x
Modifié EROD001 17 Véhicule - Conducteur - Permis de conduire - Code pays Option. 519B ROD+001 - PTY+004 - DOC+003 - ATT+519B+x--x
EROD003
Modifié EROD003 5 Bateau, pays de construction (code et nom) Option. — ROD+003 - ADR+018++++x--x+x--x
EROD009
Modifié EROD009 6 Engin aérien - Conducteur - Adresse - numéro de maison Cond. Mandatory - exception made for M0109 rating message — ROD+009 - PTY+004 - ADR+002+:x--x
Modifié EROD009 6 Engin aérien - Conducteur - Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+009 - PTY+004 - ADR+002+::x--x
Modifié EROD009 6 Engin aérien - Conducteur - Adresse - code pays Option. — ROD+009 - PTY+004 - ADR+002++++x--x
Modifié EROD009 6 Engin aérien - Conducteur - Nationalité Option. A121 ROD+009 - PTY+004 - ATT+A121+x--x
Obsolète EROD009 6 Engin aérien - Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2008) Option. 3105 ROD+009 - PTY+004 - ATT+3105+x--x
Modifié EROD009 6 Engin aérien - Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2025) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ROD+009 - PTY+004 - ATT+3106+x--x
Modifié EROD009 6 Engin aérien - Conducteur - Permis de conduire - Code pays Option. 519B ROD+009 - PTY+004 - DOC+003 - ATT+519B+x--x
EROD01x
Modifié EROD01x 14 Bâtiment et, ou contenu - Situation du risque - numéro de maison Option. — ROD+01x - ADR+001+:x--x
Modifié EROD01x 14 Bâtiment et, ou contenu - Situation du risque - numéro de boîte Option. — ROD+01x - ADR+001+::x--x
Modifié EROD01x 14 Bâtiment et, ou contenu - Situation du risque - code pays Option. — ROD+01x - ADR+001++++x--x
Obsolète EROD01x 14 Bâtiment et, ou contenu - Code commerce (NACE-BEL 2008) Option. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 ROD+01x - ATT+3105+x--x
Modifié EROD01x 14 Bâtiment et, ou contenu - Code commerce (NACE-BEL 2025) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ROD+01x - ATT+3106+x--x
Modifié EROD01x 14 Syndic - Adresse - numéro de maison Mand. — ROD+01x - PTY+057 - ADR+002+:x--x
Modifié EROD01x 14 Syndic - Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+01x - PTY+057 - ADR+002+::x--x
Modifié EROD01x 14 Syndic - Adresse - code pays Option. — ROD+01x - PTY+057 - ADR+002++++x--x
EROD020
Modifié EROD020 2 Adresse - numéro de maison Option. — ADR+001+:x--x
Modifié EROD020 2 Adresse - numéro de boîte Option. — ADR+001+::x--x
Modifié EROD020 2 Adresse - code pays Option. — ADR+001++++x--x
Modifié EROD020 2 Localisation Option. — FTX+044+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
EROD030
Modifié EROD030 7 Adresse - numéro de maison Option. — ROD+030 - ADR+002+:x--x
Modifié EROD030 7 Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+030 - ADR+002+::x--x
Modifié EROD030 7 Adresse - code pays Option. — ROD+030 - ADR+002++++x--x
Modifié EROD030 7 Code langue de l'intervenant Option. A10T ROD+030 - ATT+A10T+x--x:x--x:x--x:x--x
EROD04x
Modifié EROD04x 9 Adresse - numéro de maison Option. — ROD+04x - ADR+002+:x--x
Modifié EROD04x 9 Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+04x - ADR+002+::x--x
Modifié EROD04x 9 Adresse - code pays Option. — ROD+04x - ADR+002++++x--x
Obsolète EROD04x 9 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 ROD+04x - ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié EROD04x 9 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ROD+04x - ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié EROD04x 9 Assuré - Adresse - numéro de maison Option. — ROD+04x - PTY+013 - ADR+002+:x--x
Modifié EROD04x 9 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+04x - PTY+013 - ADR+002+::x--x
Modifié EROD04x 9 Assuré - Adresse - code pays Option. — ROD+04x - PTY+013 - ADR+002++++x--x
Modifié EROD04x 9 Assuré - Nationalité Option. A121 ROD+04x - PTY+013 - ATT+A121+x--x
EROD05x
Modifié EROD05x 10 Adresse - numéro de maison Option. — ROD+05x - ADR+002+:x--x
Modifié EROD05x 10 Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+05x - ADR+002+::x--x
Modifié EROD05x 10 Adresse - code pays Option. — ROD+05x - ADR+002++++x--x
Obsolète EROD05x 10 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 ROD+05x - ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié EROD05x 10 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ROD+05x - ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié EROD05x 10 Assuré - Adresse - numéro de maison Mand. — ROD+05x - PTY+013 - ADR+002+:x--x
Modifié EROD05x 10 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+05x - PTY+013 - ADR+002+::x--x
Modifié EROD05x 10 Assuré - Adresse - code pays Option. — ROD+05x - PTY+013 - ADR+002++++x--x
Modifié EROD05x 10 Assuré - Nationalité Option. A121 ROD+05x - PTY+013 - ATT+A121+x--x
Modifié EROD05x 10 Travaux exécutés - Adresse Mand. — ROD+05x - SRO+070 - ADR+001+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
EROD060
Modifié EROD060 3 Adresse - numéro de maison Option. — ROD+060 - ADR+002+:x--x
Modifié EROD060 3 Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+060 - ADR+002+::x--x
Modifié EROD060 3 Adresse - code pays Option. — ROD+060 - ADR+002++++x--x
EROD070
Modifié EROD070 6 Adresse - numéro de maison Option. — ROD+070 - ADR+002+:x--x
Modifié EROD070 6 Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+070 - ADR+002+::x--x
Modifié EROD070 6 Adresse - code pays Option. — ROD+070 - ADR+002++++x--x
Obsolète EROD070 6 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 ROD+070 - ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié EROD070 6 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ROD+070 - ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié EROD070 6 Assuré - Adresse - numéro de maison Mand. — ROD+070 - PTY+013 - ADR+002+:x--x
Modifié EROD070 6 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+070 - PTY+013 - ADR+002+::x--x
Modifié EROD070 6 Assuré - Adresse - code pays Option. — ROD+070 - PTY+013 - ADR+002++++x--x
Modifié EROD070 6 Assuré - Nationalité Option. A121 ROD+070 - PTY+013 - ATT+A121+x--x
EROD090
Nouveau EROD090 3 Date de naissance Option. — EROD+090 - DTM+001:x--x:001
Modifié EROD090 2 Numéro de microchip Option. — EROD+090 - RFF+061
Nouveau EROD090 2 Numéro de passeport Option. — EROD+090 - RFF+126
Modifié EROD090 2 Type d'animal Option. 4132 EROD+090 - ATT+4132+x--x
Nouveau EROD090 3 L'animal est vacciné Option. — EROD+090 - BIN+7001+x--x
Nouveau EROD090 3 L'animal est pucé Option. — EROD+090 - BIN+7002+x--x
Nouveau EROD090 3 Race de l'animal Option. — EROD+090 - FTX+075+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
ERODGEN
Modifié ERODGEN 14 Riskobject, type Mand. Generic- possibly completed with one of (EROD001.v17 / EROD002.v14 / EROD003.v5 / EROD004.v1 / EROD006.v1 / EROD009.v6 / EROD01x.v14 / EROD020.v2 / EROD030.v7 / EROD04x.v9 / EROD05x.v10 / EROD060.v3 / EROD070.v6 / EROD090.v2/ EROD110.v1 / EROD149.v1) — ROD+xxx
Modifié ERODGEN 14 Pour tout objet possible, situation du risque Option. Ideally- mandatory for objects- non-moving and mentionned at such address. — ROD+xxx - ADR+001+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
Modifié ERODGEN 14 Riskobject - Créancier - Adresse - numéro de maison Mand. — ROD+xxx - PTY+001 - ADR+002+:x--x
Modifié ERODGEN 14 Riskobject - Créancier - Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+xxx - PTY+001 - ADR+002+::x--x
Modifié ERODGEN 14 Riskobject - Créancier - Adresse - code pays Option. — ROD+xxx - PTY+001 - ADR+002++++x--x
Modifié ERODGEN 14 Riskobject - Compagnie de leasing - Adresse - numéro de maison Option. — ROD+001 - PTY+010 - ADR+002+:x--x
Modifié ERODGEN 14 Riskobject - Compagnie de leasing - Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+001 - PTY+010 - ADR+002+::x--x
Modifié ERODGEN 14 Riskobject - Compagnie de leasing - Adresse - code pays Option. — ROD+001 - PTY+010 - ADR+002++++x--x
Modifié ERODGEN 14 Riskobject - Compagnie de financement - Adresse - numéro de maison Option. — ROD+001 - PTY+016 - ADR+002+:x--x
Modifié ERODGEN 14 Riskobject - Compagnie de financement - Adresse - numéro de boîte Option. — ROD+001 - PTY+016 - ADR+002+::x--x
Modifié ERODGEN 14 Riskobject - Compagnie de financement - Adresse - code pays Option. — ROD+001 - PTY+016 - ADR+002++++x--x
EVTROD001
Modifié EVTROD001 3 Risk object véhicule - Conducteur - Adresse Option. — ROD+001 - PTY+004 - ADR+002+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
EVTROD01x
Modifié EVTROD01x 1 Risk object bâtiment - Situation du risque est adresse du preneur Option. 3011 ROD+010 - GIS+3011+x--x
EVTRODGEN
Modifié EVTRODGEN 4 Risk object - type Mand. Generic- possibly completed with one of (EVTROD001.v3 / EVTROD01x.v2) — ROD+xxx
ICDGEN
Modifié ICDGEN 18 Garantie, type Mand. Generic- possibly completed with one of (IxD1xx.v16 / IxD2xx.v4 / IxD3xx.v6 / IxD5xx.v6 / IxD6xx.v3) — ICD+xxx
Modifié ICDGEN 18 Franchise Cond. Completed with DEDxxx.v7 / Multiple presencies possible — DED+xxx
Modifié ICDGEN 18 Sous-Garantie Option. Completed with ISDGEN.v11 / Multiple presencies possible — ISD+xxx
ISDGEN
Modifié ISDGEN 11 Sous-Garantie, type Mand. Generic- possibly completed with one of (IxD1xx.v16 / IxD2xx.v4 / IxD3xx.v6 / IxD5xx.v6 / IxD6xx.v3) — ISD+xxx
Modifié ISDGEN 11 Franchise Option. Completed with DEDxxx.v7 / Multiple presencies possible — DED+xxx
IxD1xx
Nouveau IxD1xx 16 Date d'estimation (Loi transparence 2ème pilier) Cond. Mandatory WHEN MOA+239/240/241 given — DTM+179:x--x:001
Modifié IxD1xx 16 Bénéficiaire - Adresse - numéro de maison Cond. — PTY+014 - ADR+002+:x--x
Modifié IxD1xx 16 Bénéficiaire - Adresse - numéro de boîte Cond. — PTY+014 - ADR+002+::x--x
Modifié IxD1xx 16 Bénéficiaire - Adresse - code pays Cond. — PTY+014 - ADR+002++++x--x
Modifié IxD1xx 16 Bénéficiaire vie - Adresse - numéro de maison Cond. — PTY+048 - ADR+002+:x--x
Modifié IxD1xx 16 Bénéficiaire vie - Adresse - numéro de boîte Cond. — PTY+048 - ADR+002+::x--x
Modifié IxD1xx 16 Bénéficiaire vie - Adresse - code pays Cond. — PTY+048 - ADR+002++++x--x
Modifié IxD1xx 16 Bénéficiaire décès - Adresse - numéro de maison Cond. — PTY+049 - ADR+002+:x--x
Modifié IxD1xx 16 Bénéficiaire décès - Adresse - numéro de boîte Cond. — PTY+049 - ADR+002+::x--x
Modifié IxD1xx 16 Bénéficiaire décès - Adresse - code pays Cond. — PTY+049 - ADR+002++++x--x
Modifié IxD1xx 16 Cessionnaire - Adresse - numéro de maison Option. — PTY+053 - ADR+002+:x--x
Modifié IxD1xx 16 Cessionnaire - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+053 - ADR+002+::x--x
Modifié IxD1xx 16 Cessionnaire - Adresse - code pays Option. — PTY+053 - ADR+002++++x--x
M0101
Modifié M0101 23 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0101+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0101:23' (=X944)
Modifié M0101 23 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0101 23 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0101 23 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0101 23 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0103
Modifié M0103 23 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0103+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0103:23' (=X944)
Nouveau M0103 23 Numéro de police temporaire Option. — RFF+125+x--x
Modifié M0103 23 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0103 23 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0103 23 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0103 23 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0104ANN
Modifié M0104ANN 9 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104ANN:9' (=X944)
Modifié M0104ANN 9 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
M0104MOD
Modifié M0104MOD 23 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104MOD:23' (=X944)
Modifié M0104MOD 23 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0104MOD 23 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0104MOD 23 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0104MOD 23 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0104REM
Modifié M0104REM 23 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104REM:23' (=X944)
Modifié M0104REM 23 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0104REM 23 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0104REM 23 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0104REM 23 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0104RES
Modifié M0104RES 9 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104RES:9' (=X944)
Modifié M0104RES 9 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
M0104REX
Modifié M0104REX 23 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104REX:23' (=X944)
Modifié M0104REX 23 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0104REX 23 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0104REX 23 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0104SUS
Modifié M0104SUS 8 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104SUS:8' (=X944)
Modifié M0104SUS 8 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
M0104TFT
Modifié M0104TFT 23 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104TFT:23' (=X944)
Modifié M0104TFT 23 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0104TFT 23 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0104TFT 23 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0104TFT 23 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0104TFTR
Modifié M0104TFTR 19 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0104+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0104TFTR:19' (=X944)
Modifié M0104TFTR 19 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0104TFTR 19 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0104TFTR 19 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0104TFTR 19 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0109
Modifié M0109 17 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0109:17' (=X944)
Modifié M0109 17 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0109 17 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0109 17 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0109 17 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0114
Modifié M0114 23 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0114+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0114:23' (=X944)
Modifié M0114 23 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0114 23 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0114 23 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0114 23 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0118
Modifié M0118 23 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0118+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0118:23' (=X944)
Modifié M0118 23 Numéro de police Option. — RFF+001
Nouveau M0118 23 Numéro de police temporaire Option. — RFF+125+x--x
Modifié M0118 23 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0118 23 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0118 23 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0118 23 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0119
Modifié M0119 21 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0119+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0119:21' (=X944)
Modifié M0119 21 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0119 21 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0119 21 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0119 21 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0121
Modifié M0121 19 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0121+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0121:19' (=X944)
Modifié M0121 19 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0121 19 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0121 19 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0121 19 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0122
Modifié M0122 19 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0122+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0122:19' (=X944)
Modifié M0122 19 Etat de l'acceptation Option. A055 ATT+A055+x--x
Modifié M0122 19 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0122 19 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0122 19 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0123
Modifié M0123 19 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0123+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0123:19' (=X944)
Modifié M0123 19 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - numéro de maison Mand. — ACT+001 - PTY+018 - ADR+002+:x--x
Modifié M0123 19 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - numéro de boîte Option. — ACT+001 - PTY+018 - ADR+002+::x--x
Modifié M0123 19 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - code pays Option. — ACT+001 - PTY+018 - ADR+002++++x--x
Modifié M0123 19 Attestation d'assurance - Adresse du risque - de villégiature Option. — DOC+115 - ADR+001
Modifié M0123 19 Attestation d'assurance - Code pays Option. 519B DOC+115 - ATT+519B+x--x
Modifié M0123 19 Attestation d'assurance - Langue de l'intervenant - de l'attestation Option. A10T DOC+115 - ATT+A10T+x--x
Modifié M0123 19 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0123 19 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0123 19 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0124
Modifié M0124 18 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0124+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0124:18' (=X944)
Nouveau M0124 18 Modifiez préférences digitales Cond. Together with ATT+A09G and ATT+A09H A09J GIS+A09J+x--x'
Modifié M0124 18 Action - Code MPB origine assureur Mand. CMPB ACT+00x - ATT+CMPB+x--x
Modifié M0124 18 Action - Destinataire - Adresse - numéro de maison Mand. — ACT+00x - PTY+018 - ADR+002+:x--x
Modifié M0124 18 Action - Destinataire - Adresse - numéro de boîte Option. — ACT+00x - PTY+018 - ADR+002+::x--x
Modifié M0124 18 Action - Destinataire - Adresse - code pays Option. — ACT+00x - PTY+018 - ADR+002++++x--x
Modifié M0124 18 Tarification - Code MPB origine assureur Option. CMPB ACT+005 - ATT+CMPB+x--x
Modifié M0124 18 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0124 18 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0124 18 Objet de risque Cond. IF GIS+EW05 = 16 - Message libre THEN non-mandatory ELSE 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0125
Modifié M0125 11 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0125+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0125:11' (=X944)
Modifié M0125 11 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0125 11 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0125 11 Objet de risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0126
Modifié M0126 16 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0126+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0126:16' (=X944)
Modifié M0126 16 Acte de gestion - Code MPB origine assureur Option. CMPB ACT+xxx - ATT+CMPB+x--x
Modifié M0126 16 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - numéro de maison Mand. — ACT+001 - PTY+018 - ADR+002+:x--x
Modifié M0126 16 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - numéro de boîte Option. — ACT+001 - PTY+018 - ADR+002+::x--x
Modifié M0126 16 Acte de gestion - Destinataire - Adresse - code pays Option. — ACT+001 - PTY+018 - ADR+002++++x--x
Modifié M0126 16 Preneur d'assurance Option. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0126 16 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0126 16 Objet de risque Option. 0..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0131
Modifié M0131 10 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0131+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0131:10' (=X944)
Modifié M0131 10 Bureau Tarification Intermédiaire - Intermédiaire Sous-agent - Adresse - numéro de maison Mand. — PTY+002 - RPT+212 - ADR+002+:x--x
Modifié M0131 10 Bureau Tarification Intermédiaire - Intermédiaire Sous-agent - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+002 - RPT+212 - ADR+002+::x--x
Modifié M0131 10 Bureau Tarification Intermédiaire - Intermédiaire Sous-agent - Adresse - code pays Option. — PTY+002 - RPT+212 - ADR+002++++x--x
Modifié M0131 10 Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0131 10 Co-preneur d'assurance Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
Modifié M0131 10 Objet du risque Mand. 1..n presencies RODGENv23 — ROD+xxx
M0147
Modifié M0147 7 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0147+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0147:7' (=X944)
Modifié M0147 7 Preneur - Adresse (entity Address) Mand. DIV form 09/2015 - fields C1.3 - all 5 fields — PTY+003 - ADR+002
M0151
Modifié M0151 3 Message content inventory version Mand. — XEH+01+2+0151+++05++++yyyymmddhhmm+xx:::M0151:3' (=X944)
Modifié M0151 3 Assureur - Adresse (rue, numéro, boîte, code postal, commune, code pays, pays) Mand. — PTY+006 - ADR+002:x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x'
Modifié M0151 3 Preneur - Adresse (rue, numéro, boîte, code postal, commune, code pays, pays) Mand. — PTY+003 - ADR+002:x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x'
M0202
Modifié M0202 16 Message content inventory version Mand. — XEH+02+1+0202+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0202:16' (=X944)
Modifié M0202 16 Preneur d'assurance - Adresse Option. — PTY+003 - ADR+002
Obsolète M0202 16 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 PTY+003 - ATT+3105
Modifié M0202 16 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 PTY+003 - ATT+3106
Modifié M0202 16 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. — PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
Nouveau M0202 16 Apériteur - Nom officiel Mand. — PTY+007 - NME+001
Nouveau M0202 16 Apériteur - Adresse Option. — PTY+007 - ADR+002
Modifié M0202 16 Bureau de règlement - Adresse Option. — PTY+058 - ADR+002
Modifié M0202 16 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. — PTY+061 - ADR+002
Modifié M0202 16 Evénement - Lieu de l'événement Cond. Si adresse structurée — EVT+998 - ADR+008
Modifié M0202 16 Evénement - Lieu de verbalisation Option. — EVT+998 - ADR+013
Modifié M0202 16 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
Nouveau M0202 19 Evénement - Partie adverse - Personne physique ou morale Option. A131 EVT+998 - PTY+020 - ATT+A131
Nouveau M0202 16 Evénement - Autorité intervenante - Nom officiel Mand. — EVT+998 - PTY+022 - NME+001
Nouveau M0202 16 Evénement - Autorité intervenante - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+022 - ADR+002
Modifié M0202 16 Evénement - Témoin - Nom officiel Mand. — EVT+998 - PTY+023 - NME+001
Modifié M0202 16 Evénement - Témoin - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
Modifié M0202 16 Evénement - Intervenant - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
Nouveau M0202 19 Evénement - Intervenant - Personne physique ou morale Option. A131 EVT+998 - PTY+xxx - ATT+A131
Modifié M0202 16 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 — EVT+998 - ROD+X
Modifié M0202 16 Demandeur - Nom officiel Mand. — DPT+00x - NME+001
Modifié M0202 16 Demandeur - Adresse Option. — DPT+00x - ADR+002
Modifié M0202 16 Demandeur - Adresse postale Option. — DPT+00x - ADR+007
Modifié M0202 16 Demandeur - Nationalité Option. A121 DPT+00x - ATT+A121
Nouveau M0202 19 Demandeur - Personne physique ou morale Option. A131 DPT+00x - ATT+A131
Modifié M0202 16 Demandeur - Mutuelle - Nom officiel Mand. — DPT+00x - RPT+310 - NME+001
Modifié M0202 16 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. — DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
Modifié M0202 16 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 — DPT+00x - DAM+xxx
M0203
Modifié M0203 10 Message content inventory version Mand. — XEH+02+1+0203+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0203:10' (=X944)
Modifié M0203 10 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. — PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
Modifié M0203 10 Bureau de règlement - Adresse Option. — PTY+058 - ADR+002
Modifié M0203 10 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. — PTY+061 - ADR+002
Modifié M0203 10 Damaged party - Damage - Réparateur - Adresse Cond. following CMSA.value 14 — DPT+00x - DAM+xxx - PTY+021 - ADR+002
M0204
Modifié M0204 16 Message content inventory version Mand. — XEH+02+1+0204+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0204:16' (=X944)
Modifié M0204 16 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. — PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
Modifié M0204 16 Bureau de règlement - Adresse Option. — PTY+058 - ADR+002
Modifié M0204 16 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. — PTY+061 - ADR+002
Modifié M0204 16 Evénement - Lieu de l'événement Cond. Si adresse structurée — EVT+998 - ADR+008
Modifié M0204 16 Evénement - Lieu de verbalisation Option. — EVT+998 - ADR+013
Modifié M0204 16 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
Modifié M0204 16 Evénement - Témoin - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
Modifié M0204 16 Evénement - Intervenant - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
Modifié M0204 16 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 — EVT+998 - ROD+X
Modifié M0204 16 Demandeur - Adresse Option. — DPT+00x - ADR+002
Modifié M0204 16 Demandeur - Adresse postale Option. — DPT+00x - ADR+007
Modifié M0204 16 Demandeur - Nationalité Option. A121 DPT+00x - ATT+A121
Modifié M0204 16 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. — DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
Modifié M0204 16 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 — DPT+00x - DAM+xxx
M0205
Modifié M0205 16 Message content inventory version Mand. — XEH+02+1+0205+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0205:16' (=X944)
Modifié M0205 16 Preneur d'assurance - Adresse Option. — PTY+003 - ADR+002
Obsolète M0205 16 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 PTY+003 - ATT+3105
Modifié M0205 16 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 PTY+003 - ATT+3106
Modifié M0205 16 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. — PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
Modifié M0205 16 Bureau de règlement - Adresse Option. — PTY+058 - ADR+002
Modifié M0205 16 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. — PTY+061 - ADR+002
Modifié M0205 16 Evénement - Lieu de l'événement Option. — EVT+998 - ADR+008
Modifié M0205 16 Evénement - Lieu de verbalisation Option. — EVT+998 - ADR+013
Modifié M0205 16 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
Modifié M0205 16 Evénement - Témoin - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
Modifié M0205 16 Evénement - Intervenant - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
Modifié M0205 16 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 — EVT+998 - ROD+X
Modifié M0205 16 Demandeur - Adresse Option. — DPT+00x - ADR+002
Modifié M0205 16 Demandeur - Adresse postale Option. — DPT+00x - ADR+007
Modifié M0205 16 Demandeur - Nationalité Option. A121 DPT+00x - ATT+A121
Modifié M0205 16 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. — DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
Modifié M0205 16 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 — DPT+00x - DAM+xxx
M0206
Modifié M0206 16 Message content inventory version Mand. — XEH+02+1+0206+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0206:16' (=X944)
Modifié M0206 16 Preneur d'assurance - Adresse Option. — PTY+003 - ADR+002
Obsolète M0206 16 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 PTY+003 - ATT+3105
Modifié M0206 16 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 PTY+003 - ATT+3106
Modifié M0206 16 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. — PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
Modifié M0206 16 Bureau de règlement - Adresse Option. — PTY+058 - ADR+002
Modifié M0206 16 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. — PTY+061 - ADR+002
Nouveau M0206 16 Prestataire réparation en nature - Désignation prestataire réparation en nature Option. C380 PTY+061 - ATT+C380
Modifié M0206 16 Evénement - Lieu de l'événement Option. — EVT+998 - ADR+008
Modifié M0206 16 Evénement - Lieu de verbalisation Option. — EVT+998 - ADR+013
Modifié M0206 16 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
Modifié M0206 16 Evénement - Témoin - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
Modifié M0206 16 Evénement - Intervenant - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
Modifié M0206 16 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 — EVT+998 - ROD+xxx
Modifié M0206 16 Demandeur - Adresse Option. — DPT+00x - ADR+002
Modifié M0206 16 Demandeur - Adresse postale Option. — DPT+00x - ADR+007
Modifié M0206 16 Demandeur - Nationalité Option. A121 DPT+00x - ATT+A121
Modifié M0206 16 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. — DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
Modifié M0206 16 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 — DPT+00x - DAM+xxx
M0210
Modifié M0210 16 Message content inventory version Mand. — XEH+02+1+0210+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0210:16' (=X944)
Modifié M0210 16 Preneur d'assurance - Adresse Option. — PTY+003 - ADR+002
Obsolète M0210 16 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 PTY+003 - ATT+3105
Modifié M0210 16 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 PTY+003 - ATT+3106
Modifié M0210 16 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. — PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
Modifié M0210 16 Bureau de règlement - Adresse Option. — PTY+058 - ADR+002
Modifié M0210 16 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. — PTY+061 - ADR+002
Modifié M0210 16 Evénement - Lieu de l'événement Cond. Si adresse structuré — EVT+998 - ADR+008
Modifié M0210 16 Evénement - Lieu de verbalisation Option. — EVT+998 - ADR+013
Modifié M0210 16 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
Modifié M0210 16 Evénement - Témoin - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
Modifié M0210 16 Evénement - Intervenant - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
Modifié M0210 16 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 — EVT+998 - ROD+xxx
Modifié M0210 16 Demandeur - Adresse Option. — DPT+00x - ADR+002
Modifié M0210 16 Demandeur - Adresse postale Option. — DPT+00x - ADR+007
Modifié M0210 16 Demandeur - Nationalité Option. A121 DPT+00x - ATT+A121
Modifié M0210 16 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. — DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
Modifié M0210 16 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 — DPT+00x - DAM+xxx
M0211
Modifié M0211 16 Message content inventory version Mand. — XEH+02+1+0211+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0211:16' (=X944)
Modifié M0211 16 Preneur d'assurance - Adresse Option. — PTY+003 - ADR+002
Obsolète M0211 16 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 PTY+003 - ATT+3105
Modifié M0211 16 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 PTY+003 - ATT+3106
Modifié M0211 16 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. — PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
Modifié M0211 16 Bureau de règlement - Adresse Option. — PTY+058 - ADR+002
Modifié M0211 16 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. — PTY+061 - ADR+002
Modifié M0211 16 Evénement - Lieu de l'événement Cond. Si adresse structuré — EVT+998 - ADR+008
Modifié M0211 16 Evénement - Lieu de verbalisation Option. — EVT+998 - ADR+013
Modifié M0211 16 Evénement - Partie adverse - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+020 - ADR+002
Modifié M0211 16 Evénement - Témoin - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+023 - ADR+002
Modifié M0211 16 Evénement - Intervenant - Adresse Option. — EVT+998 - PTY+xxx - ADR+002
Modifié M0211 16 Evénement - Objet de risque Mand. Extended with EVTRODGEN.v4 — EVT+998 - ROD+xxx
Modifié M0211 16 Demandeur - Adresse Option. — DPT+00x - ADR+002
Modifié M0211 16 Demandeur - Adresse postale Option. — DPT+00x - ADR+007
Modifié M0211 16 Demandeur - Nationalité Option. A121 DPT+00x - ATT+A121
Modifié M0211 16 Demandeur - Mutuelle - Adresse Option. — DPT+00x - RPT+310 - ADR+002
Modifié M0211 16 Demandeur - Dommage Mand. 1..n presencies - Extended with DPTDAMGEN.v10 — DPT+00x - DAM+xxx
M0214
Modifié M0214 8 Message content inventory version Mand. — XEH+02+1+0214+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0214:8' (=X944)
Modifié M0214 8 Preneur d'assurance - Déclarant - Adresse Option. — PTY+003 - RPT+308 - ADR+002
Modifié M0214 8 Bureau de règlement - Adresse Option. — PTY+058 - ADR+002
Modifié M0214 8 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. — PTY+061 - ADR+002
M0215
Modifié M0215 6 Message content inventory version Mand. — XEH+02+1+0215+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0215:6' (=X944)
Modifié M0215 6 Bureau de règlement - Adresse Option. — PTY+058 - ADR+002
Modifié M0215 6 Prestataire réparation en nature - Adresse Option. — PTY+061 - ADR+002
Modifié M0215 6 Demandeur - Adresse Option. — DPT+00x - ADR+002
Obsolète M0215 6 Demandeur - N'est pas assujetti à la TVA Option. A168 DPT+00x - BIN+A168
M0216
Modifié M0216 5 Message content inventory version Mand. — XEH+02+1+0216+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0216:5' (=X944)
Modifié M0216 5 Preneur d'assurance - Adresse Option. — PTY+003 - ADR+002
Obsolète M0216 5 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2008 ) Option. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 3105 PTY+003 - ATT+3105
Modifié M0216 5 Preneur d'assurance - Code commerce ( NACE-BEL 2025 ) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 PTY+003 - ATT+3106
Modifié M0216 5 Accident routier - Lieu de l'événement Mand. — EVT+500 - ADR+008
Modifié M0216 5 Accident routier - Lieu de verbalisation Option. — EVT+500 - ADR+013
Modifié M0216 5 Accident routier - Témoin - Adresse Option. — EVT+500 - PTY+023 - ADR+002
Modifié M0216 5 Accident routier - Véhicule A - Pays de immatriculation Option. — EVT+500 - ROD+001 - ADR+020
Modifié M0216 5 Accident routier - Véhicule A - Preneur - Adresse Option. — EVT+500 - ROD+001 - PTY+003 - ADR+002
Modifié M0216 5 Accident routier - Véhicule A - Intermédiaire - Adresse Option. — EVT+500 - ROD+001 - PTY+002 - ADR+002
Modifié M0216 5 Accident routier - Véhicule A - Conducteur - Adresse Option. — EVT+500 - ROD+001 - PTY+004 - ADR+002
Modifié M0216 5 Accident routier - Véhicule A - Réparateur - Adresse Option. — EVT+500 - ROD+001 - PTY+021 - ADR+002
Modifié M0216 5 Accident routier - Remorque A - Pays de immatriculation Option. — EVT+500 - ROD+002 - ADR+020
M0304
Modifié M0304 16 Message content inventory version Mand. — XEH+03+1+0304+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0304:16' (=X944)
Modifié M0304 16 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Numéro Mand. — PTY+003 - ADR+015+:number
Modifié M0304 16 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Boîte Option. — PTY+003 - ADR+015+::indicator
Modifié M0304 16 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - code Pays Mand. — PTY+003 - ADR+015++++countrycode
M0308
Modifié M0308 6 Message content inventory version Mand. — XEH+03+1+0308+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0308:6' (=X944)
Modifié M0308 6 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Numéro Mand. — PTY+003 - ADR+015+:number
Modifié M0308 6 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - Boîte Option. — PTY+003 - ADR+015+::indicator
Modifié M0308 6 Preneur d'assurance - Adresse de facturation - code Pays Mand. — PTY+003 - ADR+015++++countrycode
M0410
Modifié M0410 15 Message content inventory version Mand. — XEH+04+1+0410+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0410:15' (=X944)
Modifié M0410 15 Preneur d'assurance - Preneur d'assurance Mand. one of PTY003GRPv18- PTY003PMv18- PTY003PPv19 — PTY+003 (-GRP/PM/PP)
Modifié M0410 15 Preneur d'assurance complémentaire Option. PTY003PPv19 based PTY+017 — PTY+017 (-003PP)
M0701
Modifié M0701 6 Message content inventory version Mand. — XEH+07+1+0701+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0701:6' (=X944)
Modifié M0701 6 Référence lors du payement Option. Structured communication when BIN+2020 = 1, free communication when BIN+2020 = 2 — RFF+068
Nouveau M0701 6 Communication structurée Cond. Mandatory when RFF+068 is present — BIN+2020
Obsolète M0701 6 Texte VCS Option. — FTX+034
Modifié M0701 6 Numéro de police Cond. Mandatory when BIN+A413 = 1 — RFF+001
Modifié M0701 6 Numéro de quittance (compagnie) Cond. Mandatory when BIN+A413 = 1 — RFF+027
Nouveau M0701 6 Commission liée à une police Mand. — BIN+A413
M9101
Modifié M9101 3 Message content inventory version Mand. — XEH+91+1+9101+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M9101:3' (=X944)
Modifié M9101 3 Adresse - numéro de maison Option. — ADR+002+:x--x
Modifié M9101 3 Adresse - numéro de boîte Option. — ADR+002+::x--x
Modifié M9101 3 Adresse - code pays Option. — ADR+002++++x--x
M9103
Modifié M9103 10 Message content inventory version Mand. — XEH+91+1+9103+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M9103:10' (=X944)
Modifié M9103 10 Intervenant - Adresse - numéro de maison Mand. — ADR+002+:x--x
Modifié M9103 10 Intervenant - Adresse - identifiant Option. — ADR+002+:::::x--x
Modifié M9103 10 Intervenant - Adresse - code pays Option. — ADR+002++++x--x
Modifié M9103 10 Intervenant - Adresse de correspondance - numéro de maison Option. — ADR+007+:x--x
Modifié M9103 10 Intervenant - Adresse de correspondance - identifiant Option. — ADR+007+:::::x--x
Modifié M9103 10 Intervenant - Adresse de correspondance - code pays Option. — ADR+007++++x--x
Modifié M9103 10 Intervenant - Adresse de facturation - numéro de maison Option. — ADR+015+:x--x
Modifié M9103 10 Intervenant - Adresse de facturation - identifiant Option. — ADR+015+:::::x--x
Modifié M9103 10 Intervenant - Adresse de facturation - code pays Option. — ADR+015++++x--x
M9120
Modifié M9120 5 Message content inventory version Mand. — XEH+91+1+9120+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M9120:5' (=X944)
Modifié M9120 5 Adresse - numéro de maison Cond. Obligatoire en cross-selling marketing action - élément identifiant la personne — ADR+002+:x--x
Modifié M9120 5 Adresse - identifiant Option. — ADR+002+:::::x--x
Modifié M9120 5 Adresse - code pays Option. — ADR+002++++x--x
PTY003GRP
Modifié PTY003GRP 18 Adresse - numéro de maison Mand. — ADR+002+:x--x
Modifié PTY003GRP 18 Adresse - numéro de boîte Option. — ADR+002+::x--x
Modifié PTY003GRP 18 Adresse - code pays Option. — ADR+002++++x--x
Modifié PTY003GRP 18 Adresse précédente - numéro de maison Mand. — ADR+003+:x--x
Modifié PTY003GRP 18 Adresse précédente - numéro de boîte Cond. (and then optional) — ADR+003+::x--x
Modifié PTY003GRP 18 Adresse précédente - code pays Cond. (and then optional) — ADR+003++++x--x
Modifié PTY003GRP 18 Adresse de correspondance - Numéro Mand. — ADR+007+:number
Modifié PTY003GRP 18 Adresse de correspondance - Boîte Option. — ADR+007+::indicator
Modifié PTY003GRP 18 Adresse de correspondance - code Pays Option. — ADR+007++++countrycode
Modifié PTY003GRP 18 Adresse de facturation - Numéro Mand. — ADR+015+:number
Modifié PTY003GRP 18 Adresse de facturation - Boîte Option. — ADR+015+::indicator
Modifié PTY003GRP 18 Adresse de facturation - code Pays Option. — ADR+015++++countrycode
Modifié PTY003GRP 18 Nationalité Option. A121 ATT+A121+x--x
Obsolète PTY003GRP 18 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - 0..n presencies 3105 ATT+3105+x--x
Modifié PTY003GRP 18 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ATT+3106+x--x
Modifié PTY003GRP 18 Co-preneur - Adresse - numéro de maison Mand. — RPT+307 - ADR+002+:x--x
Modifié PTY003GRP 18 Co-preneur - Adresse - numéro de boîte Option. — RPT+307 - ADR+002+::x--x
Modifié PTY003GRP 18 Co-preneur - Adresse - code pays Option. — RPT+307 - ADR+002++++x--x
Modifié PTY003GRP 18 Co-preneur - Adresse précédente - numéro de maison Mand. — RPT+307 - ADR+003+:x--x
Modifié PTY003GRP 18 Co-preneur - Adresse précédente - numéro de boîte Cond. (and then optional) — RPT+307 - ADR+003+::x--x
Modifié PTY003GRP 18 Co-preneur - Adresse précédente - code pays Cond. (and then optional) — RPT+307 - ADR+003++++x--x
Modifié PTY003GRP 18 Co-Preneur - Adresse de correspondance - Numéro Mand. — RPT+307 - ADR+007+:number
Modifié PTY003GRP 18 Co-Preneur - Adresse de correspondance - Boîte Option. — RPT+307 - ADR+007+::indicator
Modifié PTY003GRP 18 Co-Preneur - Adresse de correspondance - code Pays Option. — RPT+307 - ADR+007++++countrycode
Modifié PTY003GRP 18 Co-Preneur - Adresse de facturation - Numéro Mand. — RPT+307 - ADR+015+:number
Modifié PTY003GRP 18 Co-Preneur - Adresse de facturation - Boîte Option. — RPT+307 - ADR+015+::indicator
Modifié PTY003GRP 18 Co-Preneur - Adresse de facturation - code Pays Option. — RPT+307 - ADR+015++++countrycode
Modifié PTY003GRP 18 Co-preneur - Nationalité Option. A121 RPT+307 - ATT+A121+x--x
Modifié PTY003GRP 18 Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de maison Mand. — RPT+220 - ADR+002+:x--x
Modifié PTY003GRP 18 Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de boîte Option. — RPT+220 - ADR+002+::x--x
Modifié PTY003GRP 18 Titulaire compte en banque - Adresse - code pays Option. — RPT+220 - ADR+002++++x--x
Modifié PTY003GRP 18 Curateur - Adresse - numéro de maison Mand. — RPT+363 - ADR+002+:x--x
Modifié PTY003GRP 18 Curateur - Adresse - numéro de boîte Option. — RPT+363 - ADR+002+::x--x
Modifié PTY003GRP 18 Curateur - Adresse - code pays Mand. — RPT+363 - ADR+002++++x--x
PTY003PM
Modifié PTY003PM 18 Adresse - numéro de maison Mand. — ADR+002+:x--x
Modifié PTY003PM 18 Adresse - numéro de boîte Option. — ADR+002+::x--x
Modifié PTY003PM 18 Adresse - code pays Mand. — ADR+002++++x--x
Modifié PTY003PM 18 Adresse précédente - numéro de maison Mand. — ADR+003+:x--x
Modifié PTY003PM 18 Adresse précédente - numéro de boîte Cond. (and then optional) — ADR+003+::x--x
Modifié PTY003PM 18 Adresse précédente - code pays Mand. — ADR+003++++x--x
Modifié PTY003PM 18 Adresse de correspondance - Numéro Mand. — ADR+007+:number
Modifié PTY003PM 18 Adresse de correspondance - Boîte Option. — ADR+007+::indicator
Modifié PTY003PM 18 Adresse de correspondance - code Pays Mand. — ADR+007++++countrycode
Modifié PTY003PM 18 Adresse de facturation - Numéro Mand. — ADR+015+:number
Modifié PTY003PM 18 Adresse de facturation - Boîte Option. — ADR+015+::indicator
Modifié PTY003PM 18 Adresse de facturation - code Pays Mand. — ADR+015++++countrycode
Modifié PTY003PM 18 Nationalité Option. A121 ATT+A121+x--x
Obsolète PTY003PM 18 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - 0..n presencies 3105 ATT+3105+x--x
Modifié PTY003PM 18 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ATT+3106+x--x
Modifié PTY003PM 18 Curateur - Adresse - numéro de maison Mand. — RPT+363 - ADR+002+:x--x
Modifié PTY003PM 18 Curateur - Adresse - numéro de boîte Option. — RPT+363 - ADR+002+::x--x
Modifié PTY003PM 18 Curateur - Adresse - code pays Mand. — RPT+363 - ADR+002++++x--x
PTY003PP
Modifié PTY003PP 19 Adresse - numéro de maison Mand. — ADR+002+:x--x
Modifié PTY003PP 19 Adresse - numéro de boîte Option. — ADR+002+::x--x
Modifié PTY003PP 19 Adresse - code pays Mand. — ADR+002++++x--x
Modifié PTY003PP 19 Adresse précédente - numéro de maison Mand. — ADR+003+:x--x
Modifié PTY003PP 19 Adresse précédente - numéro de boîte Cond. (and then optional) — ADR+003+::x--x
Modifié PTY003PP 19 Adresse précédente - code pays Mand. — ADR+003++++x--x
Modifié PTY003PP 19 Adresse de correspondance - Numéro Mand. — ADR+007+:number
Modifié PTY003PP 19 Adresse de correspondance - Boîte Option. — ADR+007+::indicator
Modifié PTY003PP 19 Adresse de correspondance - code Pays Mand. — ADR+007++++countrycode
Modifié PTY003PP 19 Adresse de facturation - Numéro Mand. — ADR+015+:number
Modifié PTY003PP 19 Adresse de facturation - Boîte Option. — ADR+015+::indicator
Modifié PTY003PP 19 Adresse de facturation - code Pays Mand. — ADR+015++++countrycode
Modifié PTY003PP 19 Code langue de l'intervenant Option. A10T ATT+A10T+x--x
Modifié PTY003PP 19 Nationalité Option. 0..n presencies A121 ATT+A121+x--x
Obsolète PTY003PP 19 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026- and non-mandatory - 0..n presencies 3105 ATT+3105+x--x
Modifié PTY003PP 19 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ATT+3106+x--x
Modifié PTY003PP 19 Permis de conduire - Code pays Option. 519B DOC+003 - ATT+519B+x--x
Modifié PTY003PP 19 Permis de navigation - Code pays Option. 519B DOC+117 - ATT+519B+x--x
Modifié PTY003PP 19 Permis de navigation aérienne - Code pays Option. 519B DOC+116 - ATT+519B+x--x
Modifié PTY003PP 19 Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de maison Mand. — RPT+220 - ADR+002+:x--x
Modifié PTY003PP 19 Titulaire compte en banque - Adresse - numéro de boîte Option. — RPT+220 - ADR+002+::x--x
Modifié PTY003PP 19 Titulaire compte en banque - Adresse - code pays Mand. — RPT+220 - ADR+002++++x--x
Modifié PTY003PP 19 Curateur - Adresse - numéro de maison Mand. — RPT+363 - ADR+002+:x--x
Modifié PTY003PP 19 Curateur - Adresse - numéro de boîte Option. — RPT+363 - ADR+002+::x--x
Modifié PTY003PP 19 Curateur - Adresse - code pays Mand. — RPT+363 - ADR+002++++x--x
ROD001
Modifié ROD001 19 Puissance (en kW) Cond. Mandatory when QTY+003 absent - is sum of QTY+004 in motors - DIV 09/2015 form - field P2 (field T is unused - field Q is unused and could be QTY+155) - Starting 20140401 in tenths of KW (format change) — QTY+004:x--x:0:001 / QTY+004:x--x:1:001
Nouveau ROD001 19 Cylindrée (en cc - cm3) Cond. Mandatory when QTY+004 absent — QTY+003:x--x:0:002 '
Modifié ROD001 19 Conducteur - Adresse - numéro de maison Cond. Mandatory - exception made for M0109 rating message — PTY+004 - ADR+002+:x--x
Modifié ROD001 19 Conducteur - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+004 - ADR+002+::x--x
Modifié ROD001 19 Conducteur - Adresse - code pays Option. — PTY+004 - ADR+002++++x--x
Modifié ROD001 19 Conducteur - Nationalité Option. A121 PTY+004 - ATT+A121+x--x
Obsolète ROD001 19 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2008) Option. 3105 PTY+004 - ATT+3105+x--x
Modifié ROD001 19 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2025) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 PTY+004 - ATT+3106+x--x
Modifié ROD001 19 Conducteur - Permis de conduire - Code pays Option. 519B PTY+004 - DOC+003 - ATT+519B+x--x
Modifié ROD001 19 Moteur Mand. 1..n presencies — SRO+013
ROD003
Modifié ROD003 6 Bateau, pays de construction (code et nom) Option. — ADR+018++++x--x+x--x
ROD009
Modifié ROD009 6 Conducteur - Adresse - numéro de maison Cond. Mandatory - exception made for M0109 rating message — PTY+004 - ADR+002+:x--x
Modifié ROD009 6 Conducteur - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+004 - ADR+002+::x--x
Modifié ROD009 6 Conducteur - Adresse - code pays Option. — PTY+004 - ADR+002++++x--x
Modifié ROD009 6 Conducteur - Nationalité Option. A121 PTY+004 - ATT+A121+x--x
Obsolète ROD009 6 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2008) Option. 3105 PTY+004 - ATT+3105+x--x
Modifié ROD009 6 Conducteur - Code commerce (NACE-BEL 2025) Option. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 PTY+004 - ATT+3106+x--x
Modifié ROD009 6 Conducteur - Permis de conduire - Code pays Option. 519B PTY+004 - DOC+003 - ATT+519B+x--x
ROD01x
Modifié ROD01x 17 Situation du risque - numéro de maison Option. — ADR+001+:x--x
Modifié ROD01x 17 Situation du risque - numéro de boîte Option. — ADR+001+::x--x
Modifié ROD01x 17 Situation du risque - code pays Option. — ADR+001++++x--x
Obsolète ROD01x 17 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026- and non-mandatory 3105 ATT+3105+x--x
Modifié ROD01x 17 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ATT+3106+x--x
Modifié ROD01x 17 Syndic - Adresse - numéro de maison Mand. — PTY+057 - ADR+002+:x--x
Modifié ROD01x 17 Syndic - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+057 - ADR+002+::x--x
Modifié ROD01x 17 Syndic - Adresse - code pays Option. — PTY+057 - ADR+002++++x--x
Modifié ROD01x 17 Travaux exécutés - Adresse Mand. — SRO+070 - ADR+001+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
ROD020
Modifié ROD020 2 Adresse - numéro de maison Option. — ADR+001+:x--x
Modifié ROD020 2 Adresse - numéro de boîte Option. — ADR+001+::x--x
Modifié ROD020 2 Adresse - code pays Option. — ADR+001++++x--x
Modifié ROD020 2 Localisation Option. — FTX+044+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
ROD030
Modifié ROD030 9 Adresse - numéro de maison Cond. Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140) — ADR+002+:x--x
Modifié ROD030 9 Adresse - numéro de boîte Cond. Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140) — ADR+002+::x--x
Modifié ROD030 9 Adresse - code pays Cond. Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140) — ADR+002++++x--x
Modifié ROD030 9 Code langue de l'intervenant Cond. Mandatory IF IPD+A502 IN (110,115,120,140) A10T ATT+A10T+x--x:x--x:x--x:x--x
ROD04x
Modifié ROD04x 10 Adresse - numéro de maison Option. — ADR+002+:x--x
Modifié ROD04x 10 Adresse - numéro de boîte Option. — ADR+002+::x--x
Modifié ROD04x 10 Adresse - code pays Option. — ADR+002++++x--x
Obsolète ROD04x 10 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié ROD04x 10 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié ROD04x 10 Assuré - Adresse - numéro de maison Option. — PTY+013 - ADR+002+:x--x
Modifié ROD04x 10 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+013 - ADR+002+::x--x
Modifié ROD04x 10 Assuré - Adresse - code pays Option. — PTY+013 - ADR+002++++x--x
Modifié ROD04x 10 Assuré - Nationalité Option. A121 PTY+013 - ATT+A121+x--x
ROD05x
Modifié ROD05x 12 Adresse - numéro de maison Option. — ADR+002+:x--x
Modifié ROD05x 12 Adresse - numéro de boîte Option. — ADR+002+::x--x
Modifié ROD05x 12 Adresse - code pays Option. — ADR+002++++x--x
Obsolète ROD05x 12 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié ROD05x 12 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié ROD05x 12 Assuré - Adresse - numéro de maison Mand. — PTY+013 - ADR+002+:x--x
Modifié ROD05x 12 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+013 - ADR+002+::x--x
Modifié ROD05x 12 Assuré - Adresse - code pays Option. — PTY+013 - ADR+002++++x--x
Modifié ROD05x 12 Assuré - Nationalité Option. A121 PTY+013 - ATT+A121+x--x
Modifié ROD05x 12 Travaux exécutés - Adresse Mand. — SRO+070 - ADR+001+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
ROD060
Modifié ROD060 4 Adresse - numéro de maison Option. — ADR+002+:x--x
Modifié ROD060 4 Adresse - numéro de boîte Option. — ADR+002+::x--x
Modifié ROD060 4 Adresse - code pays Option. — ADR+002++++x--x
ROD070
Modifié ROD070 6 Adresse - numéro de maison Option. — ADR+002+:x--x
Modifié ROD070 6 Adresse - numéro de boîte Option. — ADR+002+::x--x
Modifié ROD070 6 Adresse - code pays Option. — ADR+002++++x--x
Obsolète ROD070 6 Code commerce (NACE-BEL 2008) Cond. STARTING 01/01/2010 and UNTIL 31/12/2026 - Multiple presencies possible 3105 ATT+3105+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié ROD070 6 Code commerce (NACE-BEL 2025) Cond. STARTING 01/06/2025 - 0..5 presencies 3106 ATT+3106+x--x:x--x:x--x:x--x
Modifié ROD070 6 Assuré - Adresse - numéro de maison Mand. — PTY+013 - ADR+002+:x--x
Modifié ROD070 6 Assuré - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+013 - ADR+002+::x--x
Modifié ROD070 6 Assuré - Adresse - code pays Option. — PTY+013 - ADR+002++++x--x
Modifié ROD070 6 Assuré - Nationalité Option. A121 PTY+013 - ATT+A121+x--x
ROD090
Nouveau ROD090 3 Date de naissance Option. — DTM+001:x--x:001
Modifié ROD090 3 Numéro de microchip Option. — RFF+061
Nouveau ROD090 2 Numéro de passeport Option. — RFF+126
Modifié ROD090 3 Type d'animal Option. 4132 ATT+4132
Nouveau ROD090 3 L'animal est vacciné Option. — BIN+7001+x--x
Nouveau ROD090 3 L'animal est pucé Option. — BIN+7002+x--x
Nouveau ROD090 3 Race de l'animal Option. — FTX+075+x--x:x--x:x--x:x--x:x--x
RODGEN
Modifié RODGEN 23 Riskobject, type Mand. Generic- possibly completed with one of (ROD001.v19 / ROD002.v13 / ROD003.v6 / ROD004.v1 / ROD006.v1 / ROD009.v6 / ROD01x.v17 / ROD020.v2 / ROD030.v9 / ROD04x.v10 / ROD05x.v12 / ROD060.v4 / ROD070.v6 / ROD090.v3 / ROD110.v1 / ROD120.v1 / ROD149.v3) — ROD+xxx
Modifié RODGEN 23 Pour tout objet possible, situation du risque Option. Ideally- mandatory for objects- non-moving and mentionned at such address. — ADR+001+x--x:x--x:x--x::x--x:x--x:x--x+x--x+x--x+x--x+x--x
Modifié RODGEN 23 Créancier - Adresse - numéro de maison Mand. — PTY+001 - ADR+002+:x--x
Modifié RODGEN 23 Créancier - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+001 - ADR+002+::x--x
Modifié RODGEN 23 Créancier - Adresse - code pays Option. — PTY+001 - ADR+002++++x--x
Modifié RODGEN 23 Compagnie de leasing - Nom Mand. — PTY+010 - NME+001+x--x
Modifié RODGEN 23 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de maison Mand. — PTY+010 - ADR+002+:x--x
Modifié RODGEN 23 Compagnie de leasing - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+010 - ADR+002+::x--x
Modifié RODGEN 23 Compagnie de leasing - Adresse - code pays Option. — PTY+010 - ADR+002++++x--x
Modifié RODGEN 23 Compagnie de financement - Nom Mand. — PTY+016 - NME+001+x--x
Modifié RODGEN 23 Compagnie de financement - Adresse - numéro de maison Mand. — PTY+016 - ADR+002+:x--x
Modifié RODGEN 23 Compagnie de financement - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+016 - ADR+002+::x--x
Modifié RODGEN 23 Compagnie de financement - Adresse - code pays Option. — PTY+016 - ADR+002++++x--x
Modifié RODGEN 23 Représentant - Adresse - numéro de maison Mand. — PTY+019 - ADR+002+:x--x
Modifié RODGEN 23 Représentant - Adresse - numéro de boîte Option. — PTY+019 - ADR+002+::x--x
Modifié RODGEN 23 Représentant - Adresse - code pays Option. — PTY+019 - ADR+002++++x--x
Modifié RODGEN 23 Garantie Mand. 1..n presencies / Completed with ICDGEN.v18 — ICD+xxx
623 changements Cliquer sur un en-tête pour trier
MIGs

M9101 Modifié Description d'un courtier opérationnel - envoi

M0114 Modifié Relevé de portefeuille - Données contrat

M0101 Modifié Bloc retour à la demande - Données contrat

M0103 Modifié Nouvelle Affaire - Données contrat
M0104Ann Modifié Avenant d'annulation
M0104Mod Modifié Avenant de modification
M0104Rem Modifié Avenant de remise en vigueur
M0104Res Modifié Avenant de résiliation
M0104Rex Modifié Avenant de reconduction explicite
M0104Sus Modifié Avenant de suspension
M0104Tft Modifié Avenant de transfert de preneur
M0104TftR Modifié Avenant de transfert des réserves
M0105 Non modifié Contrat - modification administrative
M0109 Modifié Tarification - Données tarification ou contrat futur
M0118 Modifié Projet d'assurance - Données contrat
M0119 Modifié Nouvelle Affaire recommencée - Données contrat
M0131 Modifié Bureau de Tarification Auto - Nouvelle affaire - Données contrat - Direction assureur
M0147 Modifié Contrat - message de retour de la DIV

M0108 Non modifié Contrat - avenant - Avis au producteur dépossédé
M0121 Modifié Contrat - actualisation communiquée par l'assureur
M0122 Modifié Contrat - versement Universal Life

M0123 Modifié Contrat - Message Production origine producteur
M0124 Modifié Contrat - Message Production origine assureur
M0125 Modifié Message Production origine courtier - hors contrat
M0126 Modifié Message Production origine assureur - hors contrat
M0140 Non modifié Contrat - alimentation Veridass - transmission RC Auto au FCGB
M0410 Modifié Demande - Modification des renseignements du client
M9103 Modifié Description intervenant - mise à jour
M9120 Modifié Description intervenant - données CRM
M9130 Non modifié Description renumérotation portefeuille

PTY003Grp Modifié Données preneur d'assurance - Groupement de personnes
PTY003PM Modifié Données preneur d'assurance - Personne morale
PTY003PP Modifié Données preneur d'assurance - Personne physique

ROD001 Modifié Données véhicule automoteur
ROD002 Non modifié Données remorque
ROD003 Modifié Données engin nautique
ROD004 Non modifié Données objet flotte
ROD006 Non modifié EvC - Données véhicule non automoteur
ROD009 Modifié Données objet aérien
ROD01x Modifié Données bâtiment / contenu
ROD020 Modifié Données terrain
ROD030 Modifié Données personne (individu)
ROD04x Modifié Données groupe de personnes
ROD05x Modifié Données groupe/personne (activité exercée)
ROD060 Modifié Données famille
ROD070 Modifié Données groupement associatif (exécution d'une activité)
ROD090 Modifié Données animal
ROD110 Non modifié Données voyage
ROD120 Modifié Données Machines et appareils
ROD149 Non modifié Données prêt
RODGen Modifié Objet de risque - Données communes

DEDxxx Modifié Données franchise
ICDGen Modifié Données communes garanties
ISDGen Modifié Données communes sous-garanties
IxD1xx Modifié Données spécifiques des (sous-)garanties Vie
IxD2xx Non modifié Données spécifiques des (sous-)garanties Individuelle
IxD3xx Non modifié Données spécifiques des (sous-)garanties Incendie
IxD5xx Non modifié Données spécifiques des (sous-)garanties Auto
IxD6xx Non modifié Données spécifiques des (sous-)garanties A.T.

M9730 Non modifié Objet technique - Document annexé
MIGs

M9101 Modifié Description d'un courtier opérationnel - envoi

M0114 Modifié Relevé de portefeuille - Données contrat

M0101 Modifié Bloc retour à la demande - Données contrat

M0103 Modifié Nouvelle Affaire - Données contrat
M0104Ann Modifié Avenant d'annulation
M0104Mod Modifié Avenant de modification
M0104Rem Modifié Avenant de remise en vigueur
M0104Res Modifié Avenant de résiliation
M0104Rex Modifié Avenant de reconduction explicite
M0104Sus Modifié Avenant de suspension
M0104Tft Modifié Avenant de transfert de preneur
M0104TftR Modifié Avenant de transfert des réserves
M0105 Non modifié Contrat - modification administrative
M0109 Modifié Tarification - Données tarification ou contrat futur
M0118 Modifié Projet d'assurance - Données contrat
M0119 Modifié Nouvelle Affaire recommencée - Données contrat
M0131 Modifié Bureau de Tarification Auto - Nouvelle affaire - Données contrat - Direction assureur
M0147 Modifié Contrat - message de retour de la DIV

M0108 Non modifié Contrat - avenant - Avis au producteur dépossédé
M0121 Modifié Contrat - actualisation communiquée par l'assureur
M0122 Modifié Contrat - versement Universal Life

M0123 Modifié Contrat - Message Production origine producteur
M0124 Modifié Contrat - Message Production origine assureur
M0125 Modifié Message Production origine courtier - hors contrat
M0126 Modifié Message Production origine assureur - hors contrat
M0140 Non modifié Contrat - alimentation Veridass - transmission RC Auto au FCGB
M0410 Modifié Demande - Modification des renseignements du client
M9103 Modifié Description intervenant - mise à jour
M9120 Modifié Description intervenant - données CRM
M9130 Non modifié Description renumérotation portefeuille

M9730 Non modifié Objet technique - Document annexé
Qualifiers - Changements
Tous 22
Nouveau 15
Modifié 4
Obsolète 3
Statut Segment Qualifier XML/JSON tag Description Modifié le Obsolète
Obsolète ATT+3105 X010 BusinessCodeNacebel2008Code Code commerce (NACE-BEL 2008) 23/05/2025 01/01/2027
Modifié ATT+A055 X010 StateOfAcceptanceCode Etat de l'acceptation 16/06/2026
Nouveau BIN+7001 X069 AnimalIsVaccinatedBinary L'animal est vacciné 02/08/2026
Nouveau BIN+7002 X069 AnimalIsChippedBinary L'animal est pucé 02/08/2026
Obsolète BIN+A168 X069 NotSubjectToVatBinary N'est pas assujetti à la TVA 04/11/2025 01/01/2027
Modifié DOC+140 X015 DocumentPrecontractNonLife Fiche d'information précontractuelle Non-Vie 03/03/2026 03/03/2026
Modifié DOC+141 X015 DocumentPrecontractLifeOrInvestment Fiche d'information précontractuelle Vie 03/03/2026 03/03/2026
Nouveau DOC+158 X015 DocumentManagmentRegulations Règlement de gestion 03/03/2026
Nouveau DOC+159 X015 DocumentKeyInformationDocument DIC (Document d'informations clés) 03/03/2026
Nouveau DOC+160 X015 DocumentInsuranceProductInformationDocument DIPA (Document d'information de produit d'assurance) 03/03/2026
Nouveau DOC+161 X015 DocumentSustainabilityInfoSheet Fiche info durabilité 03/03/2026
Nouveau DOC+162 X015 DocumentFinancialInfoSheet Fiche info financière 03/03/2026
Nouveau DOC+163 X015 DocumentInfoSheet2ndPillar Fiche info 2e pilier 03/03/2026
Nouveau DOC+164 X015 DocumentInfoSheetDeathInsurance Fiche info assurance décès 03/03/2026
Nouveau DOC+165 X015 DocumentSolidarityRegulation Règlement de Solidarité 03/03/2026
Nouveau DTM+179 X016 DateOfEstimationSecondPillarDate Date d'estimation (Loi transparence 2ème pilier) 10/03/2026
Obsolète FTX+034 X019 StructuredPaymentReferenceText Texte VCS 28/09/2025 01/01/2027
Nouveau FTX+075 X019 AnimalBreedText Race de l'animal 02/08/2026
Nouveau ICD+290 X058 GuaranteeRevenueInsurance Assurance chiffre d'affaires 30/04/2026
Nouveau ISD+290 X058 SubGuaranteeRevenueInsurance Assurance chiffre d'affaires 30/04/2026
Modifié RFF+061 X050 ChipNumberReference Numéro de microchip 25/08/2026
Nouveau RFF+126 X050 PassportNumberReference Numéro de passeport 25/08/2026
22 qualifiers Cliquer sur un en-tête pour trier
Code Lists - Changements
Tous 36
Nouveau 20
Modifié 3
Obsolète 13
Statut Liste Description liste Valeur Description valeur Modifié le Obsolète
Obsolète 4132 Type d'animal 1 Animal de compagnie 22/12/2004 01/01/2027
Obsolète 4132 Type d'animal 2 Animal à monter 22/12/2004 01/01/2027
Obsolète 4132 Type d'animal 3 Animal exotique 22/12/2004 01/01/2027
Obsolète 4132 Type d'animal 4 Animal dangereux 22/12/2004 01/01/2027
Nouveau 4132 Type d'animal 5 Chien 25/08/2026
Nouveau 4132 Type d'animal 6 Chat 25/08/2026
Nouveau 4132 Type d'animal 7 Cheval 25/08/2026
Nouveau 4132 Type d'animal 8 Lapin 25/08/2026
Nouveau 4132 Type d'animal 9 Perroquet 25/08/2026
Nouveau 5015 Type de carburant 33 Diesel/Hydrogène 19/02/2026
Obsolète 519B Code pays AN Antilles néerlandaises 07/10/2005 01/01/2027
Obsolète 519B Code pays CS Serbie-et-Monténégro 07/10/2005 01/01/2027
Obsolète 519B Code pays RCA République Centrafricaine 27/03/2024 01/01/2027
Obsolète 519B Code pays SUD Soudan 27/03/2024 01/01/2027
Obsolète 519B Code pays TP Timor Oriental 27/03/2024 01/01/2027
Nouveau A10T Code langue de l'intervenant 23 Roumain 09/07/2026
Obsolète A121 Nationalité CS de Serbie-et-Monténégro 26/08/2013 01/01/2027
Obsolète A121 Nationalité RCA centrafricaine 27/03/2024 01/01/2027
Obsolète A121 Nationalité SUD soudanaise 27/03/2024 01/01/2027
Obsolète A121 Nationalité TP timorais 27/03/2024 01/01/2027
Modifié A130 Forme juridique A1 Société à responsabilité limitée 12/06/2026
Modifié A134 Forme juridique - abréviation 04 S.P.R.L. 12/06/2026
Modifié A134 Forme juridique - abréviation A1 S.R.L. 12/06/2026
Nouveau A1D2 Type de sinistre 290 Assurance chiffre d'affaires 30/04/2026
Nouveau A574 Garantie 290 Assurance chiffre d'affaires 30/04/2026
Nouveau CMPB Code MPB - origine compagnie d'assurances 83 ENVOI : Confirmation de cashback remboursement au client 16/06/2026
Nouveau CMPB Code MPB - origine compagnie d'assurances 84 ENVOI : La préférence digitale demandée a été appliquée 31/07/2026
Nouveau CMPB Code MPB - origine compagnie d'assurances 85 ENVOI : La préférence digitale demandée n'a pas été appliqué 31/07/2026
Nouveau IBP7 IBP ItemType IBPI-16 Règlement de gestion 03/03/2026
Nouveau IBP7 IBP ItemType IBPI-17 DIC (Document d'informations clés) 03/03/2026
Nouveau IBP7 IBP ItemType IBPI-18 DIPA (Document d'information de produit d'assurance) 03/03/2026
Nouveau IBP7 IBP ItemType IBPI-19 Fiche info durabilité 03/03/2026
Nouveau IBP7 IBP ItemType IBPI-20 Fiche info financière 03/03/2026
Nouveau IBP7 IBP ItemType IBPI-21 Fiche info 2e pilier 03/03/2026
Nouveau IBP7 IBP ItemType IBPI-22 Fiche info assurance décès 03/03/2026
Nouveau IBP7 IBP ItemType IBPI-23 Règlement de Solidarité 03/03/2026
36 valeurs Cliquer sur un en-tête pour trier

Contact

Centre Telebib2 | Assuralia

Boulevard du Roi Albert II, 19
1210 Bruxelles
Belgique

Email : info@telebib2.org

Web : www.telebib2.org

À propos de Telebib2