M0101
Bloc retour à la demande - Données contrat
202701
JSON Schema 2020-12
Déclaration de contrat sur demande. MIG M0101, version 23 (release 202701). Schéma de contenu appliqué directement à la propriété content d'un messageDataBlock routé via schemaRouter.json.
PROPRIÉTÉ
TYPE
CARD.
57
Composants
dont 14 directs
dont 14 directs
1
Types primitifs
dont 1 directs
dont 1 directs
178
Listes de codes
dont 19 directs
dont 19 directs
| Schéma | Nature | Niveau | Via | Usages |
|---|---|---|---|---|
| address Adresse postale générique. Tous les champs sont optionnels; les schémas consommateurs expriment les champs obligatoires via leurs propres tableaux required. | composant partagé | Niv. 2 | deductible, guarantee1xx, partyCommon +13 | 16 |
| aeronauticalLicence Permis aéronautique. Étend licence avec les catégories de véhicules aéronautiques accordées. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| attribute Valeur d'attribut. Porte une valeur d'attribut codée et des détails optionnels d'attribut (identifiant de liste de codes, agence responsable et valeur libre). | composant partagé | Direct | M0101, deductible, fund +20 | 23 |
| clauseGeneral Bloc de clause générale. Porte l'identifiant de clause avec ses métadonnées de liste de codes, une référence aux conditions générales, et des textes URL et titre optionnels. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| clauseLiteral Bloc de clause littérale. Porte l'identifiant de clause avec ses métadonnées de liste de codes, une référence de clause optionnelle, un titre de clause et le texte complet de la clause littérale. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| clauseSpecial Bloc de clause spéciale. Porte l'identifiant de clause avec ses métadonnées de liste de codes, une référence de clause, une référence aux conditions particulières et un titre optionnel. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| deductible Bloc de franchise associé à une garantie. Identifie le type de franchise et porte des indicateurs booléens d'exemption optionnels, des seuils monétaires, des taux de pourcentage, des dates de validité et une adresse d'événement. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| document Composant canonique de document: identifiant, détail qualifié (schéma de liste de codes + agence + nom libre) et statut. | composant partagé | Direct | M0101, licence, rod001 +3 | 6 |
| driverLicence Permis de conduire. Étend licence avec les catégories de conduite accordées. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001 | 2 |
| formula Formule associée à une garantie. Porte un qualificateur de type de formule et des détails optionnels de formule (identifiant de liste de codes, agence responsable et nom libre de la formule). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| fund Bloc de fonds d'investissement (groupe FND) dans une garantie vie. Porte le qualificateur de type de fonds, les références d'identification, les attributs financiers, les valeurs monétaires, les quantités, les taux et les textes descriptifs. | composant partagé | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| guarantee Bloc de garantie (groupe ICD). Contient le qualificateur de type de garantie (discriminant), les données communes de garantie issues d'ICDGen, et — lorsque le code appartient à une plage connue — les données spécifiques à cette plage chargées par dispatch if/then. | composant partagé | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| guarantee1xx Données spécifiques à la garantie vie. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 1xx (assurance vie, décès, solde restant dû, AIIR, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee2xx Données spécifiques aux garanties accidents et santé. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 2xx (accidents généraux, invalidité, hospitalisation, maladie, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee3xx Données spécifiques aux garanties incendie et dommages. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 3xx (incendie, tempête, vol, dégâts des eaux, bris de glace, pertes d'exploitation, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee5xx Données spécifiques aux garanties auto. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 5xx (RC auto, omnium, conducteur, occupants, bris de glace, etc.). Porte les niveaux de bonus-malus, les valeurs assurées du véhicule et les taux de réduction. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| guarantee6xx Données spécifiques aux garanties accidents du travail et risques professionnels. Appliqué lorsque le code de garantie appartient à la plage 6xx (accidents du travail, risque travail, accidents collectifs, salaire garanti, santé, etc.). | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| indexedAmount Montant monétaire avec détails d'indexation optionnels et référence de base d'index. Utilisé partout où un segment MOA transport-layer porte des informations d'indexation en plus du montant. | composant partagé | Direct | M0101, deductible, fund +12 | 15 |
| licence Un document de permis (conducteur, nautique, aéronautique). Étend document avec les propriétés de sous-segments spécifiques au permis: date de délivrance, date de fin de validité, numéro de document et pays d'émission. Base commune pour driverLicence, nauticalLicence et aeronauticalLicence. | composant partagé | Niv. 3 | aeronauticalLicence, driverLicence, nauticalLicence +1 | 4 |
| multiMediaDatafile Fichier multimédia portant un contenu binaire (image, document, vidéo) qualifié par son type, avec le nom de fichier, l'encodage de transfert de contenu, la longueur du datastring et le contenu lui-même. Utilisé pour embarquer des images de certificats, photos, documents scannés et vidéos directement dans les échanges transport-layer/JSON. | composant partagé | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| name Détails du nom et de l'appellation d'une personne ou d'une organisation. | composant partagé | Direct | M0101, guarantee1xx, partyCommon +13 | 16 |
| nauticalLicence Permis nautique. Étend licence avec les catégories de véhicules nautiques accordées. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| party Partie complète combinant partyCommon avec l'extension spécifique au type, discriminée par naturalOrLegalPersonCode. | composant partagé | Direct | M0101, riskObjectCommon | 2 |
| partyCommon Propriétés communes à tous les types de parties (personne physique, personne morale, groupe). Composant de base pour les extensions de partie dans les schémas MIG. | composant partagé | Direct | M0101, party | 2 |
| partyGroup Propriétés spécifiques à un groupe de personnes physiques et/ou morales. | composant partagé | Niv. 2 | party | 1 |
| partyIdentificationDetail Une entrée d'identification de partie — un identifiant de partie qualifié par un identifiant de liste de codes précisant le schéma d'identification (p.ex. FSMA, propre à la compagnie, propre au courtier, GBO Services). Un tableau de ces entrées représente les occurrences répétées d'identification dans un segment de partie. | composant partagé | Direct | M0101, partyCommon | 2 |
| partyLegalEntity Schéma marqueur pour une personne morale (naturalOrLegalPersonCode = LegalPerson). Toutes les propriétés sont héritées de partyCommon. Réservé pour de futures extensions spécifiques aux personnes morales. | composant partagé | Niv. 2 | party | 1 |
| partyPhysicalPerson Propriétés spécifiques à une personne physique. | composant partagé | Direct | M0101, party | 2 |
| processingIndicator Indicateur de traitement. Porte une valeur codée de l'indicateur et une qualification optionnelle de liste de codes (identifiant, agence responsable et valeur libre). | composant partagé | Direct | M0101, guarantee | 2 |
| product Produit d'assurance porté par le message: code court accompagné d'un identifiant typé dont la valeur porte le nom libre du produit lorsque disponible. | composant partagé | Direct | M0101 | 1 |
| profession Profession ou occupation d'une personne. Porte un identifiant de profession codé avec des métadonnées de liste optionnelles, une catégorie de profession et un pourcentage optionnel de temps de travail. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 +4 | 7 |
| qualifiedValue Une valeur textuelle qualifiée par un identifiant de liste de codes optionnel et son agence responsable. Utilisé partout où une valeur de chaîne est typée par une liste de codes. | composant partagé | Direct | M0101, attribute, document +7 | 10 |
| reference Un contenu de référence et son code de statut optionnel. | composant partagé | Direct | M0101, clauseGeneral, clauseLiteral +21 | 24 |
| response Composite réponse. Porte une valeur de réponse codée (ou booléenne pour les déclarations Oui/Non) et des détails optionnels de réponse (identifiant de liste de codes, agence responsable, valeur libre). Miroir de `attribute.202701` pour les données de réponse. | composant partagé | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 +1 | 4 |
| riskObject Union discriminée de tous les types d'objets de risque. Chaque branche compose riskObjectCommon avec un fragment ROD spécifique, fermé par unevaluatedProperties:false. Discriminant: objectQualifier. | composant partagé | Direct | M0101 | 1 |
| riskObjectCommon Propriétés communes à tous les types d'objets de risque. Composant de base pour les extensions d'objets de risque. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| riskObjectIdentificationDetail Une entrée d'identification d'objet de risque. Porte un identifiant d'objet qualifié par une liste de codes précisant le schéma d'identification, une agence responsable optionnelle et un nom d'objet optionnel. | composant partagé | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| rod001 ROD001 — Fragment d'objet de risque véhicule automoteur. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'tractorVehicle'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod002 ROD002 — Fragment d'objet de risque remorque. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'trailer'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod003 ROD003 — Fragment d'objet de risque embarcation. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'vessel'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod004 ROD004 — Fragment d'objet de risque flotte. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'fleet'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod006 ROD006 — Fragment d'objet de risque véhicule non motorisé (vélo, etc.). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'nonMotorisedVehicle'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod009 ROD009 — Fragment d'objet de risque aéronef/drone. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'aircraft'. Inclut la partie pilote avec déclarations et documents. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod01x ROD01x — Fragment d'objet de risque bâtiment et apparentés (bâtiment, contenu, caravane, patrimoine immobilier, matériel, mobilier, aménagements immobiliers, ascenseur, chantier). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier parmi {building, contents, caravan, propertyEstate, equipment, furnitureAndHouseholdEffects, realEstateEmbellishments, lift, constructionSite}. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod020 ROD020 — Fragment d'objet de risque terrain. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'terrain'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod030 ROD030 — Fragment d'objet de risque personne individuelle. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'personIndividual'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod04x ROD04x — Fragment d'objet de risque groupe de personnes (famille, ouvriers, employés, collectif, tous employés). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier dans {groupOfPersonsFamily, groupOfPersonsWorkers, groupOfPersonsOfficeWorkers, groupOfPersonsPrivateOrPublicInstitutions, groupOfPersonsCollective, groupOfPersonsAllEmployees}. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod05x ROD05x — Personne exerçant une activité, ou entreprise exerçant une activité, avec des personnes assurées dans le groupe et un ou plusieurs sous-objets de travaux livrés. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier dans {personCarryingOutAnActivity, businessEngagedInSomeActivity}. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod060 ROD060 — Fragment d'objet de risque famille privée. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'familyPrivate'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod070 ROD070 — Groupe exerçant une activité (club sportif, association, groupe de professionnels exerçant ensemble,...). Contient l'identification du groupe et zéro ou plusieurs personnes assurées participant à l'activité. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'groupCarryingOutAnActivity'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod090 ROD090 — Fragment d'objet de risque animal (animaux de compagnie, bétail, animaux de travail). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'animal'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod110 ROD110 — Fragment d'objet de risque voyage (assurance voyage: loisirs ou affaires, dates de début et de fin, catégorie de voyage, nombre de voyageurs, description libre). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'trip'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod120 ROD120 — Fragment d'objet de risque machines et appareils (machines industrielles, appareils ménagers, équipements techniques avec numéro de série, marque/modèle, dates de construction, première mise en service et achat). À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'machinesAndAppliances'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| rod149 ROD149 — Fragment d'objet de risque prêt (prêt hypothécaire ou autre prêt avec type, modalités de remboursement, rang d'hypothèque, indice de référence, durées, montants, pourcentages et description libre). Utilisé pour les produits d'assurance-vie liés à un prêt et les produits de protection de crédit. À composer avec riskObjectCommon via allOf. Discriminant: objectQualifier vaut 'loan'. | composant partagé | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| seatSubsidiaryIdentificationDetail Identification d'un siège ou d'une filiale spécifique d'une partie. Porte l'identifiant ainsi que les métadonnées de liste de codes qui précisent le schéma d'identification. | composant partagé | Direct | M0101, partyCommon | 2 |
| subGuarantee Bloc de sous-garantie (groupe ISD). Contient le qualificateur de type de sous-garantie (discriminant) et les données communes de garantie issues d'ISDGen. Identique au bloc de garantie, à l'exception des codes de traitement d'action et de l'absence de sous-garanties imbriquées. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee | 1 |
| subscriptionIndex Index appliqué lors de la souscription, portant le type d'index et sa valeur appliquée. Distinct de indexedAmount: ce composant ne porte pas de montant monétaire, uniquement la référence d'indexation. | composant partagé | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| primitiveTypes Telebib Primitive Types | type primitif | Direct | M0101, deductible, fund +27 | 30 |
| acceptanceStatus AcceptanceStatus | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| acceptingBeneficiaryType AcceptingBeneficiaryType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| addressIdentifierResponsibleAgency AddressIdentifierResponsibleAgency | liste de codes | Niv. 3 | address | 1 |
| adjacencyType AdjacencyType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| adrClassesCode ADR Class | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| advancedDriverAssistanceSystems AdvancedDriverAssistanceSystems | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| aircraftType AircraftType | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| animalType AnimalType | liste de codes | Niv. 3 | rod090 | 1 |
| appliedBonusMalusClass AppliedBonusMalusClass | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| appliedBonusMalusGrade AppliedBonusMalusGrade | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| aviationLicenceCategory AviationLicenceCategory | liste de codes | Niv. 3 | aeronauticalLicence | 1 |
| beneficiaryRank BeneficiaryRank | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| benefitFiscalRegime BenefitFiscalRegime | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| billingRecipient BillingRecipient | liste de codes | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| blueCollarRiskClass BlueCollarRiskClass | liste de codes | Niv. 3 | rod04x | 1 |
| buildingNature BuildingNature | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| buildingPurpose BuildingPurpose | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| buildingUse BuildingUse | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| busBoiteIndicator BusBoiteIndicator | liste de codes | Niv. 3 | address | 1 |
| businessInterruptionBenefitType BusinessInterruptionBenefitType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| cancellationOrigin CancellationOrigin | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| cancellationReason CancellationReason | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| cashPremiumInvoiceCollectionMethod CashPremiumInvoiceCollectionMethod | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| claimType ClaimType | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod009 | 2 |
| codeListIdentifier CodeListIdentifier | liste de codes | Niv. 2 | clauseGeneral, clauseLiteral, clauseSpecial +5 | 8 |
| coInsuranceCompanyType CoInsuranceCompanyType | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| communicationLanguage CommunicationLanguage | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 +3 | 6 |
| connexityReason ConnexityReason | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| constructionType ConstructionType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| contentsTheftCoverageType ContentsTheftCoverageType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| countryCode Elément codé. Le code du pays. | liste de codes | Niv. 3 | address, licence | 2 |
| coveredDisabilityCause CoveredDisabilityCause | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| coveredDisabilityType CoveredDisabilityType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| currencyCode CurrencyCode | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| deductibleQualifier DeductibleQualifier | liste de codes | Niv. 5 | deductible | 1 |
| difficultyType DifficultyType | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 | 3 |
| disabilityEvolutionType DisabilityEvolutionType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| divVehicleTypeCode Type de véhicule codification DIV | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| documentQualifier DocumentQualifier | liste de codes | Niv. 2 | document | 1 |
| domainCode DomainCode | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| driverType DriverType | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001 | 2 |
| drivingLicenceCategory DrivingLicenceCategory | liste de codes | Niv. 3 | driverLicence | 1 |
| droneClassLabel DroneClassLabel | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| droneFlightExecutionCategory DroneFlightExecutionCategory | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| droneUsageCategory DroneUsageCategory | liste de codes | Niv. 3 | rod009 | 1 |
| durationUnit DurationUnit | liste de codes | Niv. 2 | primitiveTypes | 1 |
| dwellingType DwellingType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| dwellingTypeDetail DwellingTypeDetail | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| enginePlacement EnginePlacement | liste de codes | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| familyType FamilyType | liste de codes | Niv. 3 | rod060 | 1 |
| financialKnowledgeBySelfStudy FinancialKnowledgeBySelfStudy | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialKnowledgeProfessionally FinancialKnowledgeProfessionally | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialProfiling FinancialProfiling | liste de codes | Niv. 2 | fund, partyCommon, partyGroup | 3 |
| financialSituationImmovableProperty FinancialSituationImmovableProperty | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationMonthlyExpenses FinancialSituationMonthlyExpenses | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationMonthlySavings FinancialSituationMonthlySavings | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationMovableProperty FinancialSituationMovableProperty | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationNetMonthlyIncome FinancialSituationNetMonthlyIncome | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| financialSituationOneYearOutlook FinancialSituationOneYearOutlook | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| fleetType FleetType | liste de codes | Niv. 3 | rod004 | 1 |
| fsmaBranchCode FsmaBranchCode | liste de codes | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| fuelCode Type de carburant | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| geographicalCoordinateSystem GeographicalCoordinateSystem | liste de codes | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| guaranteedReturnType GuaranteedReturnType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| guaranteeType GuaranteeType | liste de codes | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| indexTypeCoded IndexTypeCoded | liste de codes | Niv. 2 | indexedAmount, subscriptionIndex | 2 |
| informationGatheringMethod InformationGatheringMethod | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| informexDeductibleType InformexDeductibleType | liste de codes | Niv. 5 | deductible | 1 |
| instalmentCollectionMethod InstalmentCollectionMethod | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| insuredValueType InsuredValueType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| investmentOrigin InvestmentOrigin | liste de codes | Niv. 6 | fund | 1 |
| investmentsInCapitalisationWithGuaranteedReturn InvestmentsInCapitalisationWithGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithCapitalProtection InvestmentsInLifeWithCapitalProtection | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithGuaranteedReturn InvestmentsInLifeWithGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithoutGuaranteedReturn InvestmentsInLifeWithoutGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInLifeWithPartiallyGuaranteedReturn InvestmentsInLifeWithPartiallyGuaranteedReturn | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInOtherFinancialProducts InvestmentsInOtherFinancialProducts | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInUnderlyingAssetsBonds InvestmentsInUnderlyingAssetsBonds | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInUnderlyingAssetsOther InvestmentsInUnderlyingAssetsOther | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| investmentsInUnderlyingAssetsShares InvestmentsInUnderlyingAssetsShares | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| jobCategoryCoded JobCategoryCoded | liste de codes | Niv. 3 | profession | 1 |
| jobQualifier JobQualifier | liste de codes | Niv. 3 | profession | 1 |
| jointCommitteeCode JointCommitteeCode | liste de codes | Niv. 3 | rod04x | 1 |
| legalFormCode LegalFormCode | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, partyGroup | 2 |
| liabilityOrProbableLiability LiabilityOrProbableLiability | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod009 | 2 |
| liabilityPrivateLifeCoverageType LiabilityPrivateLifeCoverageType | liste de codes | Niv. 3 | rod060 | 1 |
| lifeGuaranteeType LifeGuaranteeType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| lifePremiumTaxTreatment LifePremiumTaxTreatment | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| loanRevisionType LoanRevisionType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| loanType LoanType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mainSavingsObjective MainSavingsObjective | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| maritalStatus MaritalStatus | liste de codes | Niv. 2 | partyGroup, partyPhysicalPerson, rod001 +2 | 5 |
| mortgageDeedType MortgageDeedType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mortgageRank MortgageRank | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mortgageReferenceIndexCode MortgageReferenceIndexCode | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| mortgageReferenceIndexPeriodicity MortgageReferenceIndexPeriodicity | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| motherTongueLanguage MotherTongueLanguage | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod030 | 2 |
| movementCode MovementCode | liste de codes | Niv. 3 | riskObjectCommon | 1 |
| multimediafileTypeCode MultimediafileTypeCode | liste de codes | Niv. 4 | multiMediaDatafile | 1 |
| naceBel2025Code Elément codé. Le code d'activité selon NACE BEL 2025. | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 +4 | 7 |
| nationality Nationality | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, partyGroup, rod001 +4 | 7 |
| naturalOrLegalPersonCode NaturalOrLegalPersonCode | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, partyGroup | 2 |
| natureOfWorksCarriedOut NatureOfWorksCarriedOut | liste de codes | Niv. 3 | rod01x, rod05x | 2 |
| nauticalLicenceCategory NauticalLicenceCategory | liste de codes | Niv. 3 | nauticalLicence | 1 |
| numberPlateFormat NumberPlateFormat | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| objectivesHorizon ObjectivesHorizon | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| objectQualifier ObjectQualifier | liste de codes | Niv. 2 | riskObject | 1 |
| occupancyDegree OccupancyDegree | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| outstandingBalanceType OutstandingBalanceType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| ownershipType OwnershipType | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| parkingSpace ParkingSpace | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| paymentPeriodicity PaymentPeriodicity | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| pedalAssistance PedalAssistance | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| permanentDisabilityCapitalPayoutType PermanentDisabilityCapitalPayoutType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx, guarantee2xx | 2 |
| personScope PersonScope | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| placementMandateStatus PlacementMandateStatus | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| policyDigitalPreference PolicyDigitalPreference | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| policyStatus PolicyStatus | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| policyType PolicyType | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| prefabType PrefabType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| premiumPaymentOrigin PremiumPaymentOrigin | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| preventionMeasures PreventionMeasures | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 | 3 |
| previousBonusMalusClass PreviousBonusMalusClass | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| previousBonusMalusGrade PreviousBonusMalusGrade | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| propulsionType PropulsionType | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| protectionAndTheftPreventionTypes ProtectionAndTheftPreventionTypes | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| recipientOfInsuranceCertificate RecipientOfInsuranceCertificate | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| recourseWaiverConsequence RecourseWaiverConsequence | liste de codes | Niv. 5 | guarantee3xx | 1 |
| reducedCapacityType ReducedCapacityType | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 | 3 |
| referenceBonusMalusClass ReferenceBonusMalusClass | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| referenceBonusMalusGrade ReferenceBonusMalusGrade | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| relationshipBetweenPolicyHolderAndRiskObject RelationshipBetweenPolicyHolderAndRiskObject | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| renewalNoticeDigitalPreference RenewalNoticeDigitalPreference | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| renovatedComponents RenovatedComponents | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| repaymentType RepaymentType | liste de codes | Niv. 3 | rod149 | 1 |
| residenceType ResidenceType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| riggingType RiggingType | liste de codes | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| riskAttitudeAlternativeAssets RiskAttitudeAlternativeAssets | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskAttitudePreferences RiskAttitudePreferences | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskAttitudeShortTermDownturnTolerance RiskAttitudeShortTermDownturnTolerance | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskAttitudeVolatilityTolerance RiskAttitudeVolatilityTolerance | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson | 1 |
| riskLabelCode RiskLabelCode | liste de codes | Niv. 5 | fund, guarantee1xx | 2 |
| roofCoveringType RoofCoveringType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| roofCoveringTypeDetail RoofCoveringTypeDetail | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| sanctions Sanctions | liste de codes | Niv. 2 | partyPhysicalPerson, rod001, rod009 | 3 |
| sex Sex | liste de codes | Niv. 2 | partyGroup, partyPhysicalPerson, rod001 +6 | 9 |
| smokerType SmokerType | liste de codes | Niv. 3 | rod030 | 1 |
| socialStatus SocialStatus | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon, rod001, rod009 +2 | 5 |
| sourceOfFunds SourceOfFunds | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| specialNumberPlateCode Type de plaque d'immatriculation spéciale | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| splittingCostsCommunicationCode SplittingCostsCommunicationCode | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| standardBeneficiaryType StandardBeneficiaryType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee1xx | 1 |
| statusCoded StatusCoded | liste de codes | Niv. 2 | document, reference | 2 |
| supplementaryTaxStatus SupplementaryTaxStatus | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon | 1 |
| suspensionReason SuspensionReason | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| taxDeductibilityType TaxDeductibilityType | liste de codes | Niv. 4 | guarantee, subGuarantee | 2 |
| taxExemptionGrade TaxExemptionGrade | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| taxStatus TaxStatus | liste de codes | Niv. 2 | partyCommon | 1 |
| tenYearCertificateType TenYearCertificateType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x, rod05x | 2 |
| terminationReason TerminationReason | liste de codes | Direct | M0101 | 1 |
| title Title | liste de codes | Niv. 2 | name | 1 |
| towBarPullCapacity TowBarPullCapacity | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| transmissionType TransmissionType | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| travelTransportType TravelTransportType | liste de codes | Niv. 3 | rod110 | 1 |
| valuationSystem ValuationSystem | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| vehicleAdaptations VehicleAdaptations | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| vehicleAntiTheftSystems VehicleAntiTheftSystems | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| vehicleCategoryCode Catégorie de véhicule | liste de codes | Niv. 3 | rod001, rod002 | 2 |
| vehicleColour VehicleColour | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| vehicleCompensationValueBasisType VehicleCompensationValueBasisType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| vehicleUse VehicleUse | liste de codes | Niv. 3 | rod001 | 1 |
| vehicleValueCalculationBasisType VehicleValueCalculationBasisType | liste de codes | Niv. 5 | guarantee5xx | 1 |
| vesselEngineFuelType VesselEngineFuelType | liste de codes | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| vesselHullMaterial VesselHullMaterial | liste de codes | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| vesselType VesselType | liste de codes | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| vesselUsage VesselUsage | liste de codes | Niv. 3 | rod003 | 1 |
| waiverOfRecourseType WaiverOfRecourseType | liste de codes | Niv. 3 | rod01x | 1 |
| whiteCollarRiskClass WhiteCollarRiskClass | liste de codes | Niv. 3 | rod04x | 1 |
-
16 septembre 2026 à 11:03 · TELEBIB2Modifié fix(shared): model repeated FTX free texts as single strings393bbaf67e
Voir le diff
@@ -1301,18 +1301,13 @@ "maxLength": 350 }, "clauseFullText": {- "description": "Clause text text",+ "description": "Full text of the clause. Line breaks separate lines; an empty line separates paragraphs.", "description_i18n": {- "fr": "Clause, texte",- "nl": "Clausule, tekst"+ "fr": "Texte intégral de la clause. Les retours à la ligne séparent les lignes ; une ligne vide sépare les paragraphes.",+ "nl": "Volledige tekst van de clausule. Regeleinden scheiden regels; een lege regel scheidt alinea's." },- "type": "array",- "items": {- "type": "string",- "minLength": 1,- "maxLength": 350- },- "minItems": 1+ "type": "string",+ "minLength": 1 } }, "required": [ -
17 août 2026 à 15:30 · TELEBIB2Modifié docs(contract): relabel ATT+A055 to state of acceptance1f0ad0404d
Voir le diff
@@ -440,8 +440,8 @@ "acceptanceStatus": { "description": "State of acceptance code", "description_i18n": {- "fr": "Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet",- "nl": "Status aanvaarding van de nieuwe zaak of project"+ "fr": "Etat de l'acceptation",+ "nl": "Status aanvaarding" }, "allOf": [ { -
15 juillet 2026 à 14:21 · TELEBIB2Modifié refactor(registry): repoint all schema $id/$ref to json.telebib2.org7e9af70beb
Voir le diff
@@ -1,6 +1,6 @@ { "$schema": "https://json-schema.org/draft/2020-12/schema",- "$id": "https://telebib2.org/schemas/contract/returnOnDemand/M0101.202701.json",+ "$id": "https://json.telebib2.org/schemas/contract/returnOnDemand/M0101.202701.json", "title": "M0101 — Contrat, consultation", "description": "Contract declaration on demand. MIG M0101, version 23 (release 202701). Content schema applied directly to the content property of a messageDataBlock routed via schemaRouter.json.", "description_i18n": {@@ -34,7 +34,7 @@ "fr": "Domaine métier du message.", "nl": "Bedrijfsdomein van het bericht." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/domainCode_V2.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/domainCode_V2.json" }, "isInformationalContractForRiskCoverageManagement": { "description": "Informative contract on agreement on risks and guarantees management processcode",@@ -52,7 +52,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json" }, { "properties": {@@ -74,7 +74,7 @@ "fr": "Type de police", "nl": "Polistype" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyType_V11.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyType_V11.json" }, "product": { "description": "Product",@@ -82,7 +82,7 @@ "fr": "Produit", "nl": "Product" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json" }, "mainRenewalDateInMonthDay": { "description": "Main renewal month day",@@ -90,7 +90,7 @@ "fr": "Date d'échéance principale", "nl": "Hoofdvervaldag" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/monthDay"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/monthDay" }, "inceptionDate": { "description": "Inception date",@@ -138,7 +138,7 @@ "fr": "Durée", "nl": "Duur" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration" }, "contractContinuationPeriodInYears": { "description": "Contract continuation duration",@@ -146,7 +146,7 @@ "fr": "Durée de reconduction du contrat", "nl": "Duur verderzetting contract" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration" }, "nextInstalmentPremiumDate": { "description": "Next premium installment date",@@ -234,7 +234,7 @@ "fr": "Périodicité versement (libre planifié)", "nl": "Periodiciteit (vrije geplande) storting" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration" }, "withdrawalPeriodicity": { "description": "Withdrawals periodicity duration",@@ -242,7 +242,7 @@ "fr": "Périodicité retrait (libre planifié-", "nl": "Periodiciteit (vrije geplande) opname" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration" }, "withdrawalMainDueDateInMonthDay": { "description": "Withdrawals main renewal month day",@@ -250,7 +250,7 @@ "fr": "Date d'échéance principale du retrait (libre planifié)", "nl": "Hoofdvervaldag (vrije geplande) opname" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/monthDay"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/monthDay" }, "policyReference": { "description": "Policy reference",@@ -258,7 +258,7 @@ "fr": "Numéro de police", "nl": "Polisnummer" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -269,7 +269,7 @@ "fr": "Numéro d'avenant", "nl": "Nummer bijvoegsel" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -280,7 +280,7 @@ "fr": "Numéro de la police remplacée", "nl": "Vervangen polisnummer" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -291,7 +291,7 @@ "fr": "Numéro de police Assuralia", "nl": "Polisnummer Assuralia" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -302,7 +302,7 @@ "fr": "Référence de la flotte", "nl": "Vlootnummer" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -315,7 +315,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" }, { "properties": {@@ -340,7 +340,7 @@ "fr": "GUID du message", "nl": "GUID van bericht" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -351,7 +351,7 @@ "fr": "Référence lors du payement", "nl": "Referte bij betaling" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -364,7 +364,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" }, { "properties": {@@ -391,7 +391,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" }, { "properties": {@@ -418,7 +418,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" }, { "properties": {@@ -445,12 +445,12 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json" }, { "properties": { "attributeValueCoded": {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/acceptanceStatus_V2.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/acceptanceStatus_V2.json" } } }@@ -462,7 +462,7 @@ "fr": "Etat de la police", "nl": "Status van de polis" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyStatus_V3.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyStatus_V3.json" }, "paymentPeriodicity": { "description": "Payment frequency code",@@ -470,7 +470,7 @@ "fr": "Fractionnement de la prime", "nl": "Splitsingscode van de premie" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/paymentPeriodicity_V5.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/paymentPeriodicity_V5.json" }, "instalmentCollectionMethod": { "description": "Collection mode code",@@ -478,7 +478,7 @@ "fr": "Mode d'encaissement quittance terme", "nl": "Inningswijze termijnkwijtingen" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/instalmentCollectionMethod_V1.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/instalmentCollectionMethod_V1.json" }, "cashPremiumInvoiceCollectionMethod": { "description": "Premium notification cash collection code",@@ -486,7 +486,7 @@ "fr": "Mode d'encaissement quittance comptant", "nl": "Inningswijze contantkwijting" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cashPremiumInvoiceCollectionMethod_V1.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cashPremiumInvoiceCollectionMethod_V1.json" }, "policyDigitalPreference": { "description": "Digital preference contract code",@@ -496,12 +496,12 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json" }, { "properties": { "attributeValueCoded": {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyDigitalPreference_V2.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyDigitalPreference_V2.json" } } }@@ -515,12 +515,12 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json" }, { "properties": { "attributeValueCoded": {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/renewalNoticeDigitalPreference_V3.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/renewalNoticeDigitalPreference_V3.json" } } }@@ -532,7 +532,7 @@ "fr": "Unité monétaire", "nl": "Munteenheid" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/currencyCode_V3.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/currencyCode_V3.json" }, "taxExemptionGrade": { "description": "Degree of tax exemption code",@@ -540,7 +540,7 @@ "fr": "Degré d'exonération de taxe", "nl": "Graad van vrijstelling van taks" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/taxExemptionGrade_V1.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/taxExemptionGrade_V1.json" }, "splittingCostsCommunicationCode": { "description": "Splitting costs communication code",@@ -548,7 +548,7 @@ "fr": "Code communication des frais de fractionnement", "nl": "Code communicatie van de splitsingskosten" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/splittingCostsCommunicationCode_V1.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/splittingCostsCommunicationCode_V1.json" }, "cancellationReason": { "description": "Cancellation reason code",@@ -556,7 +556,7 @@ "fr": "Motif d'annulation", "nl": "Reden vernietiging" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cancellationReason_V4.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cancellationReason_V4.json" }, "terminationReason": { "description": "Motive for termination code",@@ -564,7 +564,7 @@ "fr": "Motif de résiliation", "nl": "Reden opzeg" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/terminationReason_V6.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/terminationReason_V6.json" }, "suspensionReason": { "description": "Suspension motive code",@@ -572,7 +572,7 @@ "fr": "Motif de suspension", "nl": "Schorsingsreden" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/suspensionReason_V3.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/suspensionReason_V3.json" }, "cancellationOrigin": { "description": "Origin for cancellation code",@@ -580,7 +580,7 @@ "fr": "Origine de la résiliation/annulation/suspension/dépossession", "nl": "Oorsprong opzeg/schrapping/schorsing/ontheffing" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cancellationOrigin_V2.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cancellationOrigin_V2.json" }, "placementMandateStatus": { "description": "Placement order status code",@@ -588,7 +588,7 @@ "fr": "Statut mandat de placement", "nl": "Plaatsingsmandaatsstatus" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/placementMandateStatus_V1.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/placementMandateStatus_V1.json" }, "isPolicySoldRemotely": { "description": "Designation policy result of distance selling",@@ -684,7 +684,7 @@ "fr": "Prime technique ou prime pure", "nl": "Technische premie of zuivere premie" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "technicalCosts": { "description": "Technical expenses amount",@@ -692,7 +692,7 @@ "fr": "Coûts Techniques", "nl": "Technische Kosten" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "motorLiabilityMarketingCosts": { "description": "Commercialization expenses motor liability amount",@@ -700,7 +700,7 @@ "fr": "Frais de commercialisation de la garantie RC Véhicule", "nl": "Commercialiseringskosten van de waarborg BA Voertuig" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "premiumDiscount": { "description": "Discount on premium amount amount",@@ -708,7 +708,7 @@ "fr": "Ristourne sur prime", "nl": "Korting op premie" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "minimumPremium": { "description": "Minimal premium amount",@@ -716,7 +716,7 @@ "fr": "Prime minimale", "nl": "Minimale premie" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "netPremium": { "description": "Net premium amount",@@ -724,7 +724,7 @@ "fr": "Prime nette", "nl": "Netto premie" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "otherCostsAddedToNetPremium": { "description": "Other costs to be added to the net premium amount",@@ -732,7 +732,7 @@ "fr": "Autres coûts à ajouter à la prime nette", "nl": "Andere aan de nettopremie toe te voegen kosten" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "instalmentSurcharge": { "description": "Splitting costs amount",@@ -740,7 +740,7 @@ "fr": "Frais de fractionnement", "nl": "Splitsingskosten" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "costs": { "description": "Cost amount",@@ -748,7 +748,7 @@ "fr": "Frais", "nl": "Kosten" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "charges": { "description": "Charges amount",@@ -756,7 +756,7 @@ "fr": "Charges", "nl": "Lasten" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "chargesAndCosts": { "description": "Charges and costs amount",@@ -764,7 +764,7 @@ "fr": "Charges et frais", "nl": "Lasten en kosten" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "grossPremium": { "description": "Gross premium amount",@@ -772,7 +772,7 @@ "fr": "Prime brute", "nl": "Bruto premie" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "premiumInvoiceCosts": { "description": "Premium notification costs amount",@@ -780,7 +780,7 @@ "fr": "Frais de quittance", "nl": "Kwijtingkosten" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "totalToBePaid": { "description": "Total to be paid amount",@@ -788,7 +788,7 @@ "fr": "Total à payer", "nl": "Totaal te betalen" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "estimatedAcquisitionCostsNonMotorGuarantees": { "description": "Estimated acquisition costs non vehicle liability amount",@@ -796,7 +796,7 @@ "fr": "Estimation frais d'acquisition des garanties autres que RC Véhicule", "nl": "Schatting aanwervingskosten van de waarborgen andere dan BA Voertuig" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/amount"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/amount" }, "estimatedAdministrationCostsNonMotorGuarantees": { "description": "Estimated administration costs non vehicle liability amount",@@ -804,7 +804,7 @@ "fr": "Estimation frais d'administration des garanties autres que RC Véhicule", "nl": "Schatting administratiekosten van de waarborgen andere dan BA Voertuig" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/amount"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/amount" }, "commission": { "description": "Commission amount",@@ -812,7 +812,7 @@ "fr": "Commission", "nl": "Commissie" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "totalAcquisitionCommission": { "description": "Acquisition commission total amount",@@ -820,7 +820,7 @@ "fr": "Commission d'acquisition - total", "nl": "Aanwervingscommissie - totaal" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "surrenderValuePreviousYearEnd": { "description": "Surrender value of contract at end of last year amount",@@ -828,7 +828,7 @@ "fr": "Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente", "nl": "Afkoopwaarde op het einde van het vorige jaar" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "plannedGrossDepositAmount": { "description": "Amount planned for deposit amount",@@ -836,7 +836,7 @@ "fr": "Montant du versement brut planifié", "nl": "Bedrag geplande bruto storting" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "plannedNetDepositAmount": { "description": "Net amount planned for deposit amount",@@ -844,7 +844,7 @@ "fr": "Montant du versement net planifié", "nl": "Bedrag van de geplande netto storting" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "plannedGrossWithdrawalAmount": { "description": "Amount planned for withdrawal amount",@@ -852,7 +852,7 @@ "fr": "Montant du retrait brut planifié", "nl": "Bedrag geplande bruto opname" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "plannedNetWithdrawalAmount": { "description": "Net amount planned for withdrawal amount",@@ -860,7 +860,7 @@ "fr": "Montant du retrait net planifié", "nl": "Bedrag van de geplande netto opvraging" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "numberOfEnclosedDocuments": { "description": "Documents attached quantity",@@ -868,7 +868,7 @@ "fr": "Nombre de documents joints", "nl": "Aantal bijgesloten documenten" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/count"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/count" }, "coInsuranceSharePercentage": { "description": "Participation of co insurer percentage",@@ -876,7 +876,7 @@ "fr": "Participation coassurance", "nl": "Deelname medeverzekering" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/percentage"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/percentage" }, "coInsuranceCollectionPercentage": { "description": "Percentage co insurance collection percentage",@@ -884,7 +884,7 @@ "fr": "Pourcentage d'encaissement coassurance", "nl": "Percentage inning medeverzekering" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/percentage"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/percentage" }, "instalmentSurchargePercentage": { "description": "Surcharge depending on period percentage",@@ -892,7 +892,7 @@ "fr": "Majoration selon périodicité", "nl": "Splitsingsopslag" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/percentage"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/percentage" }, "linkedPolicy": { "description": "Document related policy",@@ -911,7 +911,7 @@ "fr": "Type de police", "nl": "Polistype" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyType_V11.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyType_V11.json" }, "policyReference": { "description": "Policy reference",@@ -919,7 +919,7 @@ "fr": "Numéro de police", "nl": "Polisnummer" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -930,7 +930,7 @@ "fr": "Numéro FSMA", "nl": "FSMA-nummer" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -941,7 +941,7 @@ "fr": "Motif de connexité", "nl": "Connexiteitsreden" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/connexityReason_V3.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/connexityReason_V3.json" }, "maximumInsuredAmount": { "description": "Maximum insured amount",@@ -949,7 +949,7 @@ "fr": "Capital", "nl": "Kapitaal" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" }, "enteredPremiumAmount": { "description": "Reference premium amount",@@ -957,7 +957,7 @@ "fr": "Prime de référence", "nl": "Invoerpremie" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json" } } }@@ -999,7 +999,7 @@ "fr": "Numéro de police", "nl": "Polisnummer" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1010,7 +1010,7 @@ "fr": "Numéro FSMA", "nl": "FSMA-nummer" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1035,7 +1035,7 @@ "fr": "Programme commercial", "nl": "Commercieel programma" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json" }, "commercialProgramProduct": { "description": "Product",@@ -1043,7 +1043,7 @@ "fr": "Produit", "nl": "Product" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json" }, "reference": { "description": "Reference",@@ -1051,7 +1051,7 @@ "fr": "Référence en sein du programme commercial", "nl": "Referte binnen commercieel programma" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1080,7 +1080,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json" }, { "type": "object",@@ -1091,7 +1091,7 @@ "fr": "Groupement commercial", "nl": "Commerciële groepering" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json" }, "policyGroupingReference": { "description": "Policy grouping number",@@ -1099,7 +1099,7 @@ "fr": "Numéro de groupement de polices", "nl": "Groeperingsnummer polis" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1152,7 +1152,7 @@ "fr": "Identifiant de clause codé avec référence à la liste de codes.", "nl": "Gecodeerde clausule-identificator met verwijzing naar codelijst." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json" }, "generalConditionsReference": { "description": "General conditions reference",@@ -1160,7 +1160,7 @@ "fr": "Référence des conditions générales", "nl": "Referte algemene voorwaarden" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1219,7 +1219,7 @@ "fr": "Identifiant de clause codé avec référence à la liste de codes.", "nl": "Gecodeerde clausule-identificator met verwijzing naar codelijst." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json" }, "clauseNumber": { "description": "Clause reference",@@ -1227,7 +1227,7 @@ "fr": "Numéro de clause", "nl": "Nummer clausule" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1238,7 +1238,7 @@ "fr": "Référence des conditions particulières", "nl": "Referte bijzondere voorwaarden" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1277,7 +1277,7 @@ "fr": "Identifiant de clause codé avec référence à la liste de codes.", "nl": "Gecodeerde clausule-identificator met verwijzing naar codelijst." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json" }, "clauseNumber": { "description": "Clause reference",@@ -1285,7 +1285,7 @@ "fr": "Numéro de clause", "nl": "Nummer clausule" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1338,7 +1338,7 @@ "fr": "Identifiant de clause codé avec référence à la liste de codes.", "nl": "Gecodeerde clausule-identificator met verwijzing naar codelijst." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json" }, "ipidDocumentReference": { "description": "Ipid non life reference",@@ -1346,7 +1346,7 @@ "fr": "Référence du IPID", "nl": "IPID referte" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1371,7 +1371,7 @@ "fr": "Identifiant de clause codé avec référence à la liste de codes.", "nl": "Gecodeerde clausule-identificator met verwijzing naar codelijst." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json" }, "kidDocumentReference": { "description": "Kid life investment reference",@@ -1379,7 +1379,7 @@ "fr": "Référence du KID", "nl": "KID referte" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1409,7 +1409,7 @@ "fr": "Preneur d'assurance", "nl": "Verzekeringsnemer" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/party.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/party.202701.json" }, "additionalPolicyHolder": { "description": "Additional policy holder",@@ -1427,7 +1427,7 @@ }, "type": "array", "items": {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/riskObjects/riskObject.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/riskObjects/riskObject.202701.json" }, "minItems": 1 }@@ -1464,7 +1464,7 @@ }, "type": "array", "items": {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json" }, "maxItems": 3, "minItems": 1@@ -1475,7 +1475,7 @@ "fr": "Identifiant de siège ou de filiale.", "nl": "Zetel- of filiaal-identificator." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json" }, "kboBceNumber": { "description": "Kbo bce number",@@ -1485,7 +1485,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" }, { "properties": {@@ -1512,7 +1512,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" }, { "properties": {@@ -1539,7 +1539,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" }, { "properties": {@@ -1564,7 +1564,7 @@ "fr": "Type d'assureur en coassurance", "nl": "Type maatschappij bij medeverzekering" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/coInsuranceCompanyType_V1.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/coInsuranceCompanyType_V1.json" } }, "required": [@@ -1583,7 +1583,7 @@ }, "type": "array", "items": {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json" }, "maxItems": 3, "minItems": 1@@ -1594,7 +1594,7 @@ "fr": "Identifiant de siège ou de filiale.", "nl": "Zetel- of filiaal-identificator." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json" }, "kboBceNumber": { "description": "Kbo bce number",@@ -1604,7 +1604,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" }, { "properties": {@@ -1631,7 +1631,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" }, { "properties": {@@ -1658,7 +1658,7 @@ }, "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json" }, { "properties": {@@ -1683,7 +1683,7 @@ "fr": "Référence police du producteur", "nl": "Referte polis tussenpersoon" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json", "required": [ "referenceContent" ]@@ -1705,7 +1705,7 @@ }, "type": "array", "items": {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json" }, "maxItems": 3 },@@ -1715,7 +1715,7 @@ "fr": "Identifiant de siège ou de filiale.", "nl": "Zetel- of filiaal-identificator." },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json" }, "officialName": { "description": "Official name",@@ -1723,7 +1723,7 @@ "fr": "Nom", "nl": "Naam" },- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/name.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/units/name.202701.json" }, "officePhoneNumber": { "description": "Office phone number",@@ -1765,10 +1765,10 @@ "AdditionalPolicyHolder": { "allOf": [ {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyCommon.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyCommon.202701.json" }, {- "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyPhysicalPerson.202701.json"+ "$ref": "https://json.telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyPhysicalPerson.202701.json" }, { "properties": { -
15 juillet 2026 à 09:52 · TELEBIB2Créé Initial commitfe790a3571
Voir le diff
@@ -0,0 +1,1783 @@+{+ "$schema": "https://json-schema.org/draft/2020-12/schema",+ "$id": "https://telebib2.org/schemas/contract/returnOnDemand/M0101.202701.json",+ "title": "M0101 — Contrat, consultation",+ "description": "Contract declaration on demand. MIG M0101, version 23 (release 202701). Content schema applied directly to the content property of a messageDataBlock routed via schemaRouter.json.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Déclaration de contrat sur demande. MIG M0101, version 23 (release 202701). Schéma de contenu appliqué directement à la propriété content d'un messageDataBlock routé via schemaRouter.json.",+ "nl": "Contractverklaring op aanvraag. MIG M0101, versie 23 (release 202701). Inhoudsschema toegepast op de content-eigenschap van een messageDataBlock gerouteerd via schemaRouter.json."+ },+ "type": "object",+ "unevaluatedProperties": false,+ "properties": {+ "exchangeUnitBusinessContentDescription": {+ "description": "MIG identifier. Always 'M0101' for this schema.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant du MIG. Toujours 'M0101' pour ce schéma.",+ "nl": "MIG-identificator. Altijd 'M0101' voor dit schema."+ },+ "type": "string",+ "const": "M0101"+ },+ "exchangeUnitBusinessContentDescriptionVersion": {+ "description": "MIG version. Always 23 for this schema (release 202701).",+ "description_i18n": {+ "fr": "Version du MIG. Toujours 23 pour ce schéma (version 202701).",+ "nl": "MIG-versie. Altijd 23 voor dit schema (uitgave 202701)."+ },+ "type": "integer",+ "const": 23+ },+ "domain": {+ "description": "Business domain of the message.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Domaine métier du message.",+ "nl": "Bedrijfsdomein van het bericht."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/domainCode_V2.json"+ },+ "isInformationalContractForRiskCoverageManagement": {+ "description": "Informative contract on agreement on risks and guarantees management processcode",+ "description_i18n": {+ "fr": "Contrat informatif - convention gestion flotte",+ "nl": "Informatief dossier - overeenkomst beheer vloot"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "isInfraAnnualTerminationApplicable": {+ "description": "Infra-annual termination applicable processcode. The coded value is required; optional qualifiedValue exposes the code list metadata and free-text value.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Code processus de résiliation infra-annuelle applicable. La valeur codée est requise ; une qualifiedValue optionnelle expose les métadonnées de la liste de codes et une valeur libre.",+ "nl": "Procescode opzegging zonder jaarlijkse vervaldag van toepassing. De gecodeerde waarde is vereist; een optionele qualifiedValue ontsluit de codelijstmetadata en een vrije-tekstwaarde."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/processingIndicator.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "processingIndicatorValueCoded": {+ "description": "Coded value narrowed to the specific process indicator code list for this segment.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur codée restreinte à la liste de codes de l'indicateur de processus spécifique à ce segment.",+ "nl": "Gecodeerde waarde beperkt tot de codelijst voor de specifieke procesindicator van dit segment."+ },+ "type": "boolean"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "policyType": {+ "description": "Policy type",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de police",+ "nl": "Polistype"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyType_V11.json"+ },+ "product": {+ "description": "Product",+ "description_i18n": {+ "fr": "Produit",+ "nl": "Product"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json"+ },+ "mainRenewalDateInMonthDay": {+ "description": "Main renewal month day",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'échéance principale",+ "nl": "Hoofdvervaldag"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/monthDay"+ },+ "inceptionDate": {+ "description": "Inception date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'effet",+ "nl": "Aanvangsdatum"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "lastDepositDate": {+ "description": "Last deposit date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date dernier versement",+ "nl": "Datum laatste storting"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "contractInceptionDate": {+ "description": "Contract inception date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date initiale du contrat",+ "nl": "Initiële aanvangsdatum van het contract"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "expiryDate": {+ "description": "Expiry date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'expiration",+ "nl": "Afloopdatum"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "duration": {+ "description": "Duration",+ "description_i18n": {+ "fr": "Durée",+ "nl": "Duur"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ },+ "contractContinuationPeriodInYears": {+ "description": "Contract continuation duration",+ "description_i18n": {+ "fr": "Durée de reconduction du contrat",+ "nl": "Duur verderzetting contract"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ },+ "nextInstalmentPremiumDate": {+ "description": "Next premium installment date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date de la prochaine prime terme",+ "nl": "Datum eerstvolgende termijnpremie"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "lastPremiumDate": {+ "description": "Last premium date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date dernière prime",+ "nl": "Datum laatste premie"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "firstCommissionDate": {+ "description": "First commission date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date première commission",+ "nl": "Datum eerste commissie"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "lastCommissionDate": {+ "description": "Last commission date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date dernière commission",+ "nl": "Datum laatste commissie"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "cancellationDate": {+ "description": "Cancellation date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'annulation",+ "nl": "Datum schrapping"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "terminationDate": {+ "description": "Termination date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date de résiliation",+ "nl": "Datum opzeg"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "suspensionDate": {+ "description": "Suspension date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date de suspension",+ "nl": "Datum schorsing"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "packagePolicyInclusionDate": {+ "description": "Inserted into package date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date de mise en police package",+ "nl": "Datum opname in pakketpolis"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "depositPeriodicity": {+ "description": "Deposits periodicity duration",+ "description_i18n": {+ "fr": "Périodicité versement (libre planifié)",+ "nl": "Periodiciteit (vrije geplande) storting"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ },+ "withdrawalPeriodicity": {+ "description": "Withdrawals periodicity duration",+ "description_i18n": {+ "fr": "Périodicité retrait (libre planifié-",+ "nl": "Periodiciteit (vrije geplande) opname"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/duration"+ },+ "withdrawalMainDueDateInMonthDay": {+ "description": "Withdrawals main renewal month day",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'échéance principale du retrait (libre planifié)",+ "nl": "Hoofdvervaldag (vrije geplande) opname"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/monthDay"+ },+ "policyReference": {+ "description": "Policy reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de police",+ "nl": "Polisnummer"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "endorsementReference": {+ "description": "Endorsement reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro d'avenant",+ "nl": "Nummer bijvoegsel"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "replacedPolicyReference": {+ "description": "Replacement policy reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de la police remplacée",+ "nl": "Vervangen polisnummer"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "assuraliaPolicyReference": {+ "description": "Professional union of insurance companies policy reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de police Assuralia",+ "nl": "Polisnummer Assuralia"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "fleetNumber": {+ "description": "Fleet reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence de la flotte",+ "nl": "Vlootnummer"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "insurerQuotationReference": {+ "description": "Company quotation reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence de la tarification compagnie",+ "nl": "Nummer van de tarifering verzekeraar"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "messageGuid": {+ "description": "Message guid reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "GUID du message",+ "nl": "GUID van bericht"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "paymentReference": {+ "description": "Payment reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence lors du payement",+ "nl": "Referte bij betaling"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "sepaPaymentReference": {+ "description": "Payment reference sepa reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence lors du payement (SEPA)",+ "nl": "Referte bij betaling (SEPA)"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "globalLocationNumber": {+ "description": "Global location number reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Global Location Number",+ "nl": "Global Location Number"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "procurementOnlineOrderReference": {+ "description": "Procurement online order reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Procurement Online Order-Reference",+ "nl": "Procurement Online Order-Reference"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "acceptanceStatus": {+ "description": "State of acceptance code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet",+ "nl": "Status aanvaarding van de nieuwe zaak of project"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/acceptanceStatus_V2.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "policyStatus": {+ "description": "Contract status code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Etat de la police",+ "nl": "Status van de polis"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyStatus_V3.json"+ },+ "paymentPeriodicity": {+ "description": "Payment frequency code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Fractionnement de la prime",+ "nl": "Splitsingscode van de premie"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/paymentPeriodicity_V5.json"+ },+ "instalmentCollectionMethod": {+ "description": "Collection mode code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Mode d'encaissement quittance terme",+ "nl": "Inningswijze termijnkwijtingen"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/instalmentCollectionMethod_V1.json"+ },+ "cashPremiumInvoiceCollectionMethod": {+ "description": "Premium notification cash collection code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Mode d'encaissement quittance comptant",+ "nl": "Inningswijze contantkwijting"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cashPremiumInvoiceCollectionMethod_V1.json"+ },+ "policyDigitalPreference": {+ "description": "Digital preference contract code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Préférences digitales contrat",+ "nl": "Digitale voorkeur contract"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyDigitalPreference_V2.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "renewalNoticeDigitalPreference": {+ "description": "Digital preference renewals code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Préférences digitales avis d'échéance",+ "nl": "Digitale voorkeur vervaldagberichten"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/attribute.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "attributeValueCoded": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/renewalNoticeDigitalPreference_V3.json"+ }+ }+ }+ ]+ },+ "currencyCode": {+ "description": "Monetary unit code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Unité monétaire",+ "nl": "Munteenheid"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/currencyCode_V3.json"+ },+ "taxExemptionGrade": {+ "description": "Degree of tax exemption code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Degré d'exonération de taxe",+ "nl": "Graad van vrijstelling van taks"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/taxExemptionGrade_V1.json"+ },+ "splittingCostsCommunicationCode": {+ "description": "Splitting costs communication code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Code communication des frais de fractionnement",+ "nl": "Code communicatie van de splitsingskosten"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/splittingCostsCommunicationCode_V1.json"+ },+ "cancellationReason": {+ "description": "Cancellation reason code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Motif d'annulation",+ "nl": "Reden vernietiging"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cancellationReason_V4.json"+ },+ "terminationReason": {+ "description": "Motive for termination code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Motif de résiliation",+ "nl": "Reden opzeg"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/terminationReason_V6.json"+ },+ "suspensionReason": {+ "description": "Suspension motive code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Motif de suspension",+ "nl": "Schorsingsreden"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/suspensionReason_V3.json"+ },+ "cancellationOrigin": {+ "description": "Origin for cancellation code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Origine de la résiliation/annulation/suspension/dépossession",+ "nl": "Oorsprong opzeg/schrapping/schorsing/ontheffing"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/cancellationOrigin_V2.json"+ },+ "placementMandateStatus": {+ "description": "Placement order status code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut mandat de placement",+ "nl": "Plaatsingsmandaatsstatus"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/placementMandateStatus_V1.json"+ },+ "isPolicySoldRemotely": {+ "description": "Designation policy result of distance selling",+ "description_i18n": {+ "fr": "Indicateur police résultat de vente à distance",+ "nl": "Aanduiding polis resultaat van verkoop op afstand"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "isPolicyInAlimony": {+ "description": "Contract by maintained allowance",+ "description_i18n": {+ "fr": "Police avec aliments",+ "nl": "Polis in alimenten"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "isPolicyOnSubscription": {+ "description": "Contract by subscription",+ "description_i18n": {+ "fr": "Police avec abonnement",+ "nl": "Polis in abonnement"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "isCoInsurancePolicy": {+ "description": "Co insuring policy",+ "description_i18n": {+ "fr": "Police de coassurance",+ "nl": "Medeverzekeringspolis"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "isResponseToCommercialAction": {+ "description": "Response to commercial action",+ "description_i18n": {+ "fr": "Réponse action commerciale",+ "nl": "Antwoord op commerciële actie"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "isSplittingCostCalculatedOnTaxesAndCharges": {+ "description": "Spltting costs upon taxes and costs",+ "description_i18n": {+ "fr": "Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais",+ "nl": "Berekening splitsingskosten op taksen en kosten"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "isCommissionCalculatedOnSplittingCosts": {+ "description": "Commission upon splitting costs",+ "description_i18n": {+ "fr": "Calcul commission sur frais de fractionnement",+ "nl": "Berekening commissie op splitsingskosten"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "hasMortgageClause": {+ "description": "Mortgage clause presence",+ "description_i18n": {+ "fr": "Présence clause hypothécaire",+ "nl": "Aanwezigheid hypotheekclausule"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "isPolicyPledged": {+ "description": "Pledged contract",+ "description_i18n": {+ "fr": "Contrat mis en gage",+ "nl": "Contract in onderpand"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "hasPendingContractVersion": {+ "description": "There is afuture version of the contract",+ "description_i18n": {+ "fr": "Il y a une version future du contrat",+ "nl": "Er is een toekomstige versie van het contract"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "isFiscalMaximumDesired": {+ "description": "Tax maximum desired",+ "description_i18n": {+ "fr": "Maximum fiscal demandé",+ "nl": "Fiscaal maximum gewenst"+ },+ "type": "boolean"+ },+ "technicalOrPurePremium": {+ "description": "Base premium amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Prime technique ou prime pure",+ "nl": "Technische premie of zuivere premie"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "technicalCosts": {+ "description": "Technical expenses amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Coûts Techniques",+ "nl": "Technische Kosten"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "motorLiabilityMarketingCosts": {+ "description": "Commercialization expenses motor liability amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Frais de commercialisation de la garantie RC Véhicule",+ "nl": "Commercialiseringskosten van de waarborg BA Voertuig"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "premiumDiscount": {+ "description": "Discount on premium amount amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Ristourne sur prime",+ "nl": "Korting op premie"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "minimumPremium": {+ "description": "Minimal premium amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Prime minimale",+ "nl": "Minimale premie"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "netPremium": {+ "description": "Net premium amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Prime nette",+ "nl": "Netto premie"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "otherCostsAddedToNetPremium": {+ "description": "Other costs to be added to the net premium amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Autres coûts à ajouter à la prime nette",+ "nl": "Andere aan de nettopremie toe te voegen kosten"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "instalmentSurcharge": {+ "description": "Splitting costs amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Frais de fractionnement",+ "nl": "Splitsingskosten"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "costs": {+ "description": "Cost amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Frais",+ "nl": "Kosten"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "charges": {+ "description": "Charges amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Charges",+ "nl": "Lasten"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "chargesAndCosts": {+ "description": "Charges and costs amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Charges et frais",+ "nl": "Lasten en kosten"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "grossPremium": {+ "description": "Gross premium amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Prime brute",+ "nl": "Bruto premie"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "premiumInvoiceCosts": {+ "description": "Premium notification costs amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Frais de quittance",+ "nl": "Kwijtingkosten"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "totalToBePaid": {+ "description": "Total to be paid amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Total à payer",+ "nl": "Totaal te betalen"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "estimatedAcquisitionCostsNonMotorGuarantees": {+ "description": "Estimated acquisition costs non vehicle liability amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Estimation frais d'acquisition des garanties autres que RC Véhicule",+ "nl": "Schatting aanwervingskosten van de waarborgen andere dan BA Voertuig"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/amount"+ },+ "estimatedAdministrationCostsNonMotorGuarantees": {+ "description": "Estimated administration costs non vehicle liability amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Estimation frais d'administration des garanties autres que RC Véhicule",+ "nl": "Schatting administratiekosten van de waarborgen andere dan BA Voertuig"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/amount"+ },+ "commission": {+ "description": "Commission amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Commission",+ "nl": "Commissie"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "totalAcquisitionCommission": {+ "description": "Acquisition commission total amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Commission d'acquisition - total",+ "nl": "Aanwervingscommissie - totaal"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "surrenderValuePreviousYearEnd": {+ "description": "Surrender value of contract at end of last year amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente",+ "nl": "Afkoopwaarde op het einde van het vorige jaar"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "plannedGrossDepositAmount": {+ "description": "Amount planned for deposit amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Montant du versement brut planifié",+ "nl": "Bedrag geplande bruto storting"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "plannedNetDepositAmount": {+ "description": "Net amount planned for deposit amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Montant du versement net planifié",+ "nl": "Bedrag van de geplande netto storting"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "plannedGrossWithdrawalAmount": {+ "description": "Amount planned for withdrawal amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Montant du retrait brut planifié",+ "nl": "Bedrag geplande bruto opname"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "plannedNetWithdrawalAmount": {+ "description": "Net amount planned for withdrawal amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Montant du retrait net planifié",+ "nl": "Bedrag van de geplande netto opvraging"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "numberOfEnclosedDocuments": {+ "description": "Documents attached quantity",+ "description_i18n": {+ "fr": "Nombre de documents joints",+ "nl": "Aantal bijgesloten documenten"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/count"+ },+ "coInsuranceSharePercentage": {+ "description": "Participation of co insurer percentage",+ "description_i18n": {+ "fr": "Participation coassurance",+ "nl": "Deelname medeverzekering"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/percentage"+ },+ "coInsuranceCollectionPercentage": {+ "description": "Percentage co insurance collection percentage",+ "description_i18n": {+ "fr": "Pourcentage d'encaissement coassurance",+ "nl": "Percentage inning medeverzekering"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/percentage"+ },+ "instalmentSurchargePercentage": {+ "description": "Surcharge depending on period percentage",+ "description_i18n": {+ "fr": "Majoration selon périodicité",+ "nl": "Splitsingsopslag"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/primitives/primitiveTypes.json#/$defs/percentage"+ },+ "linkedPolicy": {+ "description": "Document related policy",+ "description_i18n": {+ "fr": "Police connexe",+ "nl": "Connexe polis"+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "policyType": {+ "description": "Policy type",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de police",+ "nl": "Polistype"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/policyType_V11.json"+ },+ "policyReference": {+ "description": "Policy reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de police",+ "nl": "Polisnummer"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "fsmaNumber": {+ "description": "Fsma reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro FSMA",+ "nl": "FSMA-nummer"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "connexityReason": {+ "description": "Reason for interpolicy relationship code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Motif de connexité",+ "nl": "Connexiteitsreden"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/connexityReason_V3.json"+ },+ "maximumInsuredAmount": {+ "description": "Maximum insured amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Capital",+ "nl": "Kapitaal"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ },+ "enteredPremiumAmount": {+ "description": "Reference premium amount",+ "description_i18n": {+ "fr": "Prime de référence",+ "nl": "Invoerpremie"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/indexedAmount.202701.json"+ }+ }+ }+ },+ "acquiredPolicy": {+ "description": "Document policy take over",+ "description_i18n": {+ "fr": "Police reprise",+ "nl": "Overgenomen polis"+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "contractInceptionDate": {+ "description": "Contract inception date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date initiale du contrat",+ "nl": "Initiële aanvangsdatum van het contract"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "expiryDate": {+ "description": "Expiry date",+ "description_i18n": {+ "fr": "Date d'expiration",+ "nl": "Afloopdatum"+ },+ "type": "string",+ "format": "date",+ "pattern": "^\\d{4}-\\d{2}-\\d{2}$"+ },+ "policyReference": {+ "description": "Policy reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de police",+ "nl": "Polisnummer"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "fsmaNumber": {+ "description": "Fsma reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro FSMA",+ "nl": "FSMA-nummer"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ }+ }+ }+ },+ "commercialProgram": {+ "description": "Commercial program",+ "description_i18n": {+ "fr": "Programme commercial",+ "nl": "Commercieel programma"+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "commercialProgram": {+ "description": "Commercial program",+ "description_i18n": {+ "fr": "Programme commercial",+ "nl": "Commercieel programma"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ },+ "commercialProgramProduct": {+ "description": "Product",+ "description_i18n": {+ "fr": "Produit",+ "nl": "Product"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json"+ },+ "reference": {+ "description": "Reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence en sein du programme commercial",+ "nl": "Referte binnen commercieel programma"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "commercialProgramUrl": {+ "description": "URL of the commercial programme.",+ "description_i18n": {+ "fr": "URL Programme commercial",+ "nl": "URL Commercieel programma"+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ }+ },+ "required": [+ "commercialProgramProduct"+ ]+ }+ },+ "policyPackage": {+ "description": "Group policy document — canonical document component plus the commercial grouping product code, the policy grouping number and an optional grouping-sheet URL.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Document de police de groupe — composant document canonique, plus le code produit de regroupement, le numéro de groupement de polices et une URL optionnelle de fiche regroupement.",+ "nl": "Groepspolisdocument — canoniek documentcomponent, plus de commerciële groeperingsproductcode, het polisgroeperingsnummer en een optionele URL van de groeperingsfiche."+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/document.202701.json"+ },+ {+ "type": "object",+ "properties": {+ "commercialGrouping": {+ "description": "Commercial grouping productcode",+ "description_i18n": {+ "fr": "Groupement commercial",+ "nl": "Commerciële groepering"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/product.202701.json"+ },+ "policyGroupingReference": {+ "description": "Policy grouping number",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de groupement de polices",+ "nl": "Groeperingsnummer polis"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "groupingFileUrl": {+ "description": "Url contract grouping description text",+ "description_i18n": {+ "fr": "URL Fiche regroupement",+ "nl": "URL Groeperingsfiche"+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ },+ "documentQualifier": {+ "const": "groupPolicy",+ "description": "Document type fixed to 'groupPolicy' at this usage site.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type de document fixé à « groupPolicy » (Package (de polices)) pour cet usage.",+ "nl": "Documenttype vast op 'groupPolicy' ((Polis)package) op deze gebruikssite."+ }+ }+ },+ "required": [+ "commercialGrouping",+ "policyGroupingReference"+ ]+ }+ ],+ "unevaluatedProperties": false,+ "required": [+ "commercialGrouping",+ "policyGroupingReference"+ ]+ },+ "generalConditionsClause": {+ "description": "Clause general",+ "description_i18n": {+ "fr": "Conditions générales",+ "nl": "Algemene voorwaarden"+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "clauseIdentifier": {+ "description": "Coded clause identifier with code list reference.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant de clause codé avec référence à la liste de codes.",+ "nl": "Gecodeerde clausule-identificator met verwijzing naar codelijst."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ },+ "generalConditionsReference": {+ "description": "General conditions reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence des conditions générales",+ "nl": "Referte algemene voorwaarden"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "generalConditionsUrl": {+ "description": "Url general clauses text",+ "description_i18n": {+ "fr": "URL Conditions Générales",+ "nl": "URL Algemene Voorwaarden"+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ },+ "clauseTitle": {+ "description": "Clause title text",+ "description_i18n": {+ "fr": "Clause, titre",+ "nl": "Clausule, titel"+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ },+ "productSheetUrl": {+ "description": "Url product description text",+ "description_i18n": {+ "fr": "URL Fiche Produit",+ "nl": "URL Product-fiche"+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ }+ },+ "required": [+ "generalConditionsReference"+ ]+ },+ "minItems": 1+ },+ "specialClause": {+ "description": "Clause special",+ "description_i18n": {+ "fr": "Clause particulière",+ "nl": "Bijzondere clausule"+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "clauseIdentifier": {+ "description": "Coded clause identifier with code list reference.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant de clause codé avec référence à la liste de codes.",+ "nl": "Gecodeerde clausule-identificator met verwijzing naar codelijst."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ },+ "clauseNumber": {+ "description": "Clause reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de clause",+ "nl": "Nummer clausule"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "specialConditionsReference": {+ "description": "Particular conditions reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence des conditions particulières",+ "nl": "Referte bijzondere voorwaarden"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "clauseTitle": {+ "description": "Clause title text",+ "description_i18n": {+ "fr": "Clause, titre",+ "nl": "Clausule, titel"+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ }+ },+ "required": [+ "clauseNumber",+ "specialConditionsReference"+ ]+ }+ },+ "textualClause": {+ "description": "Clause literal",+ "description_i18n": {+ "fr": "Clause textuelle",+ "nl": "Tekstuele clausule"+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "clauseIdentifier": {+ "description": "Coded clause identifier with code list reference.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant de clause codé avec référence à la liste de codes.",+ "nl": "Gecodeerde clausule-identificator met verwijzing naar codelijst."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ },+ "clauseNumber": {+ "description": "Clause reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro de clause",+ "nl": "Nummer clausule"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "clauseTitle": {+ "description": "Clause title text",+ "description_i18n": {+ "fr": "Clause, titre",+ "nl": "Clausule, titel"+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ },+ "clauseFullText": {+ "description": "Clause text text",+ "description_i18n": {+ "fr": "Clause, texte",+ "nl": "Clausule, tekst"+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 350+ },+ "minItems": 1+ }+ },+ "required": [+ "clauseTitle",+ "clauseFullText"+ ]+ }+ },+ "ipidClause": {+ "description": "Clause ipidis kidin non life",+ "description_i18n": {+ "fr": "IPID (KID non-life)",+ "nl": "IPID (KID non-life)"+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "clauseIdentifier": {+ "description": "Coded clause identifier with code list reference.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant de clause codé avec référence à la liste de codes.",+ "nl": "Gecodeerde clausule-identificator met verwijzing naar codelijst."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ },+ "ipidDocumentReference": {+ "description": "Ipid non life reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence du IPID",+ "nl": "IPID referte"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ }+ }+ }+ },+ "kidClause": {+ "description": "Clause kidin life investment",+ "description_i18n": {+ "fr": "KID (Life/Investment)",+ "nl": "KID (Life/Investment)"+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "clauseIdentifier": {+ "description": "Coded clause identifier with code list reference.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant de clause codé avec référence à la liste de codes.",+ "nl": "Gecodeerde clausule-identificator met verwijzing naar codelijst."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/qualifiedValue.202701.json"+ },+ "kidDocumentReference": {+ "description": "Kid life investment reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence du KID",+ "nl": "KID referte"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ }+ }+ }+ },+ "insurer": {+ "description": "Insurer",+ "description_i18n": {+ "fr": "Assureur",+ "nl": "Verzekeraar"+ },+ "$ref": "#/$defs/Insurer"+ },+ "intermediary": {+ "description": "Intermediary",+ "description_i18n": {+ "fr": "Intermédiaire",+ "nl": "Tussenpersoon"+ },+ "$ref": "#/$defs/Intermediary"+ },+ "mainPolicyHolder": {+ "description": "Main policy holder",+ "description_i18n": {+ "fr": "Preneur d'assurance",+ "nl": "Verzekeringsnemer"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/party.202701.json"+ },+ "additionalPolicyHolder": {+ "description": "Additional policy holder",+ "description_i18n": {+ "fr": "Co-preneur d'assurance",+ "nl": "Medeverzekeringsnemer"+ },+ "$ref": "#/$defs/AdditionalPolicyHolder"+ },+ "riskObjects": {+ "description": "Risk object",+ "description_i18n": {+ "fr": "Objet",+ "nl": "Object"+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/riskObjects/riskObject.202701.json"+ },+ "minItems": 1+ }+ },+ "required": [+ "exchangeUnitBusinessContentDescription",+ "exchangeUnitBusinessContentDescriptionVersion",+ "isInfraAnnualTerminationApplicable",+ "policyType",+ "mainRenewalDateInMonthDay",+ "inceptionDate",+ "policyReference",+ "policyStatus",+ "paymentPeriodicity",+ "instalmentCollectionMethod",+ "cashPremiumInvoiceCollectionMethod",+ "generalConditionsClause",+ "insurer",+ "intermediary",+ "mainPolicyHolder",+ "riskObjects",+ "domain"+ ],+ "$defs": {+ "Insurer": {+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification de partie.",+ "nl": "Partij-identificatie-vermeldingen."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "maxItems": 3,+ "minItems": 1+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Seat or subsidiary identifier.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant de siège ou de filiale.",+ "nl": "Zetel- of filiaal-identificator."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "kboBceNumber": {+ "description": "Kbo bce number",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro d'entreprise",+ "nl": "Ondernemingsnummer"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "establishmentUnitNumber": {+ "description": "Establishment unit number",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro d'unité d'établissement",+ "nl": "Vestigingseenheidsnummer"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "legalEntityIdentifierReference": {+ "description": "Legal entity identifier reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "LEI",+ "nl": "LEI"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "coInsuranceCompanyType": {+ "description": "Insurer in case of co insurance code",+ "description_i18n": {+ "fr": "Type d'assureur en coassurance",+ "nl": "Type maatschappij bij medeverzekering"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/lists/telebib/coInsuranceCompanyType_V1.json"+ }+ },+ "required": [+ "partyIdentification"+ ]+ },+ "Intermediary": {+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification de partie.",+ "nl": "Partij-identificatie-vermeldingen."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "maxItems": 3,+ "minItems": 1+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Seat or subsidiary identifier.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant de siège ou de filiale.",+ "nl": "Zetel- of filiaal-identificator."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "kboBceNumber": {+ "description": "Kbo bce number",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro d'entreprise",+ "nl": "Ondernemingsnummer"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "establishmentUnitNumber": {+ "description": "Establishment unit number",+ "description_i18n": {+ "fr": "Numéro d'unité d'établissement",+ "nl": "Vestigingseenheidsnummer"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "legalEntityIdentifierReference": {+ "description": "Legal entity identifier reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "LEI",+ "nl": "LEI"+ },+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "statusCoded": {+ "description": "Status narrowed for this context.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Statut restreint dans ce contexte.",+ "nl": "Status beperkt in deze context."+ },+ "const": "permanent"+ }+ }+ }+ ],+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "intermediaryPolicyReference": {+ "description": "Intermediary policy reference",+ "description_i18n": {+ "fr": "Référence police du producteur",+ "nl": "Referte polis tussenpersoon"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/reference.202701.json",+ "required": [+ "referenceContent"+ ]+ },+ "relatedCorrespondent": {+ "description": "Correspondent",+ "description_i18n": {+ "fr": "Correspondant",+ "nl": "Correspondent"+ },+ "type": "object",+ "additionalProperties": false,+ "properties": {+ "partyIdentification": {+ "description": "Party identification entries.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Entrées d'identification de partie.",+ "nl": "Partij-identificatie-vermeldingen."+ },+ "type": "array",+ "items": {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "maxItems": 3+ },+ "seatSubsidiaryIdentifier": {+ "description": "Seat or subsidiary identifier.",+ "description_i18n": {+ "fr": "Identifiant de siège ou de filiale.",+ "nl": "Zetel- of filiaal-identificator."+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/seatSubsidiaryIdentificationDetail.202701.json"+ },+ "officialName": {+ "description": "Official name",+ "description_i18n": {+ "fr": "Nom",+ "nl": "Naam"+ },+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/units/name.202701.json"+ },+ "officePhoneNumber": {+ "description": "Office phone number",+ "description_i18n": {+ "fr": "Téléphone bureau",+ "nl": "Telefoon bureau"+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 70+ },+ "faxNumber": {+ "description": "Fax number",+ "description_i18n": {+ "fr": "Fax",+ "nl": "Fax"+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 70+ },+ "emailAddress": {+ "description": "Email address",+ "description_i18n": {+ "fr": "e-Mail",+ "nl": "e-Mail"+ },+ "type": "string",+ "minLength": 1,+ "maxLength": 70+ }+ }+ }+ },+ "required": [+ "partyIdentification"+ ]+ },+ "AdditionalPolicyHolder": {+ "allOf": [+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyCommon.202701.json"+ },+ {+ "$ref": "https://telebib2.org/schemas/shared/components/parties/partyPhysicalPerson.202701.json"+ },+ {+ "properties": {+ "naturalOrLegalPersonCode": {+ "const": "naturalPerson"+ }+ }+ }+ ]+ }+ }+}
RÉSULTAT
MESSAGE D'EXEMPLE — MODIFIABLE
🔒 La validation s'effectue entièrement dans votre navigateur : le contenu de cet éditeur n'est jamais transmis à nos serveurs ni conservé.